Lettres patentes... qui ordonnent que le grenier à sel de Villemort sera transféré à Estissac... Registrées en Parlement le 4 avril [1772]....

Lettres patentes... qui accordent à M. le comte d'Artois la jouissance de ses revenus, à compter du 1er novembre 1773... Registrées en la Chambre des Comptes le 11 janvier 1774

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1774

[Acte royal. 1773-12-18. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... qui permettent à Mgr. le comte d'Artois de vendre et concéder un terrain appelé le Pré du Parc, situé dans l'anceinte du château d'Angoulême, et qui autorisent différens travaux à faire dans ladite ville...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-02-28. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Saint-Maixant... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-10-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... qui ordonnent que la juridiction des traites de Civray sera transférée à Ruffec... Registrées en la Cour des Aides [le 10 décembre 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-10-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles dans la généralité de Poitiers... Registrées en Parlement le 19 décembre [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... en faveur de l'hôpital de Rochefort... Registrées en Parlement le 14 avril 1780

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1779-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... concernant la perception de la dixme des curés en Poitou... Registrées en Parlement le 31 mai 1770

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1770-05-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... concernant la perception de la dixme des curés en Poitou... Registrées en Parlement [le 11 juillet 1769]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1769

[Acte royal. 1769-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... portant homologation d'une délibération prise par les maire, échevins et habitans d'Angoulême... [Enregistrées au Parlement le 26 novembre 1766.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-10-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... qui exceptent de la suppression portée en l'édit d'août 1777, les offices des domaines et bois de la province de Poitou... Registrées en Parlement le 23 mars 1779

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1778-12-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Déclaration... portant règlement pour la Faculté de droit de Poitiers... Registrée en Parlement [le 18 avril 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-03-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... concernant le concours de la place de docteur agrégé, vacante en la Faculté de droit de Poitiers... Registrées en Parlement le 22 août [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-07-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes portant suppression de l'office de conseiller honoraire en la sénéchaussée de La Rochelle... Registrées en Parlement le 14 juillet 1780

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1779-12-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... concernant le port et l'arsenal de Rochefort... Registrées en Parlement le 13 mars 1777

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1776-11-09. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... qui ordonnent que les droits de poids et vicomté seront perçus conformément aux ordonnances des fermes... Registrées en Parlement le 6 avril [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-03-12. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Lettres patentes... qui accordent à M. le comte d'Artois la jouissance de ses revenus, à compter du 1er novembre 1773... Registrées en la Chambre des Comptes le 11 janvier 1774

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1774

[Acte royal. 1773-12-18. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... qui permettent à Mgr. le comte d'Artois de vendre et concéder un terrain appelé le Pré du Parc, situé dans l'anceinte du château d'Angoulême, et qui autorisent différens travaux à faire dans ladite ville...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-02-28. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Saint-Maixant... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-10-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... qui ordonnent que la juridiction des traites de Civray sera transférée à Ruffec... Registrées en la Cour des Aides [le 10 décembre 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-10-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des toiles dans la généralité de Poitiers... Registrées en Parlement le 19 décembre [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... en faveur de l'hôpital de Rochefort... Registrées en Parlement le 14 avril 1780

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1779-11-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... concernant la perception de la dixme des curés en Poitou... Registrées en Parlement le 31 mai 1770

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1770-05-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... concernant la perception de la dixme des curés en Poitou... Registrées en Parlement [le 11 juillet 1769]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1769

[Acte royal. 1769-07-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... portant homologation d'une délibération prise par les maire, échevins et habitans d'Angoulême... [Enregistrées au Parlement le 26 novembre 1766.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-10-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... qui exceptent de la suppression portée en l'édit d'août 1777, les offices des domaines et bois de la province de Poitou... Registrées en Parlement le 23 mars 1779

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1778-12-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Déclaration... portant règlement pour la Faculté de droit de Poitiers... Registrée en Parlement [le 18 avril 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-03-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... concernant le concours de la place de docteur agrégé, vacante en la Faculté de droit de Poitiers... Registrées en Parlement le 22 août [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-07-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes portant suppression de l'office de conseiller honoraire en la sénéchaussée de La Rochelle... Registrées en Parlement le 14 juillet 1780

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1779-12-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... concernant le port et l'arsenal de Rochefort... Registrées en Parlement le 13 mars 1777

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1776-11-09. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... qui ordonnent que les droits de poids et vicomté seront perçus conformément aux ordonnances des fermes... Registrées en Parlement le 6 avril [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-03-12. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand1Appartient à l’e...

Lettres patentes... qui accordent à M. le comte d'Artois la jouissance de ses revenus, à compter du 1er novembre 1773... Registrées en la Chambre des Comptes le 11 janvier 1774

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1774

[Acte royal. 1773-12-18. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Lettres patentes... qui permettent à Mgr. le comte d'Artois de vendre et concéder un terrain appelé le Pré du Parc, situé dans l'anceinte du château d'Angoulême, et qui autorisent différens travaux à faire dans ladite ville...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-02-28. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Saint-Maixant... [Enregistrées au Parlement le 28 mars 1760.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-10-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... qui ordonnent que le grenier à sel de Villemort sera transféré à Estissac... Registrées en Parlement le 4 avril [1772]....

Abstract

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Lettres patentes... qui ordonnent que le grenier à sel de Villemort sera transféré à Estissac... Registrées en Parlement le 4 avril [1772]....

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