Déclaration... concernant les consuls d'Abbeville... [Enregistrée au Parlement le 10 février 1741.]

Lettres patentes... concernant la vérification des coutumes locales et particulières du comté de Ponthieu et de la ville d'Abbeville... Registrées en Parlement [le 23 février 1770]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1770-02-17. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les requêtes civiles... Registrée en Parlement [le 17 août 1768]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1768

[Acte royal. 1768-08-07. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... et Règlement [de même date, arrêté au Conseil des Finances] concernant les serges, les droguets, les barracans, les callemandes et autres étoffes qui se fabriquent en Picardie, à l'exception... d'Amiens... Registrez en Parlement [le 7 juillet 1741]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1741

[Acte royal. 1741-06-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant le péage de Péronne... [Enregistrée à la Cour des Aides le 6 mars 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-01-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les ouvrages de chaudronnerie... Registrée en Parlement le 15 mai 1741

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1740-07-27. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... qui fixe le nombre des juge et consuls... d'Amiens... Registrée en Parlement [le 19 juillet 1738]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1738

[Acte royal. 1738-07-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les droits de péage de Péronne... [Enregistrée à la Cour des Aides le 22 décembre 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1724-12-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Saint-Quentin... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-03-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Édit... portant réduction des offices de procureurs en la sénéchaussée et présidial d'Abbeville... Registré en Parlement le 31 décembre [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1771-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Édit... concernant l'élection et fonctions de maire de la ville de Laon... [Enregistré au Parlement le 15 juin 1731.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1731

[Acte royal. 1731-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les mendians et vagabonds... Registrée en Parlement [le 26 juillet 1724]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-18. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Senlis... Registrée en Parlement le 20 [décembre 1782]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1782

[Acte royal. 1782-12-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les receveurs des consignations... [Enregistrée au Parlement le 29 août 1748.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-08-07. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... portant règlement pour l'élection des juge et consuls de Châtellerault... [Enregistrée au Parlement le 21 juillet 1749.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1749

[Acte royal. 1749-07-08. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’en...

Déclaration... concernant les requestes civiles... Registrée en Parlement le 5 aoust 1724

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-24. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant la vérification des coutumes locales et particulières du comté de Ponthieu et de la ville d'Abbeville... Registrées en Parlement [le 23 février 1770]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1770-02-17. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les requêtes civiles... Registrée en Parlement [le 17 août 1768]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1768

[Acte royal. 1768-08-07. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... et Règlement [de même date, arrêté au Conseil des Finances] concernant les serges, les droguets, les barracans, les callemandes et autres étoffes qui se fabriquent en Picardie, à l'exception... d'Amiens... Registrez en Parlement [le 7 juillet 1741]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1741

[Acte royal. 1741-06-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant le péage de Péronne... [Enregistrée à la Cour des Aides le 6 mars 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-01-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les ouvrages de chaudronnerie... Registrée en Parlement le 15 mai 1741

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1740-07-27. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... qui fixe le nombre des juge et consuls... d'Amiens... Registrée en Parlement [le 19 juillet 1738]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1738

[Acte royal. 1738-07-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les droits de péage de Péronne... [Enregistrée à la Cour des Aides le 22 décembre 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1724-12-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Saint-Quentin... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-03-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Édit... portant réduction des offices de procureurs en la sénéchaussée et présidial d'Abbeville... Registré en Parlement le 31 décembre [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1771-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Édit... concernant l'élection et fonctions de maire de la ville de Laon... [Enregistré au Parlement le 15 juin 1731.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1731

[Acte royal. 1731-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les mendians et vagabonds... Registrée en Parlement [le 26 juillet 1724]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-18. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Senlis... Registrée en Parlement le 20 [décembre 1782]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1782

[Acte royal. 1782-12-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les receveurs des consignations... [Enregistrée au Parlement le 29 août 1748.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-08-07. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... portant règlement pour l'élection des juge et consuls de Châtellerault... [Enregistrée au Parlement le 21 juillet 1749.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1749

[Acte royal. 1749-07-08. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’en...

Déclaration... concernant les requestes civiles... Registrée en Parlement le 5 aoust 1724

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-24. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant la vérification des coutumes locales et particulières du comté de Ponthieu et de la ville d'Abbeville... Registrées en Parlement [le 23 février 1770]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1770-02-17. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les requêtes civiles... Registrée en Parlement [le 17 août 1768]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1768

[Acte royal. 1768-08-07. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... et Règlement [de même date, arrêté au Conseil des Finances] concernant les serges, les droguets, les barracans, les callemandes et autres étoffes qui se fabriquent en Picardie, à l'exception... d'Amiens... Registrez en Parlement [le 7 juillet 1741]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1741

[Acte royal. 1741-06-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les consuls d'Abbeville... [Enregistrée au Parlement le 10 février 1741.]

Abstract

Extracted data

Déclaration... concernant les consuls d'Abbeville... [Enregistrée au Parlement le 10 février 1741.]

Abstract

Extracted data

Related items

Related items