Déclaration... concernant les ouvrages de chaudronnerie... Registrée en Parlement le 15 mai 1741

Édit... contenant règlement pour l'administration des villes et principaux bourgs du Royaume... Registré en Parlement [le 11 août 1764]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1764

[Acte royal. 1764-08-00. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les abonnemens des droits rétablis dans les généralités du Royaume y marquées, et la manière de compter desdits abonnemens... Registrée en la Chambre des Comptes le 13 décembre 1725

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1725-08-03. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant le péage de Péronne... [Enregistrée à la Cour des Aides le 6 mars 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-01-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration du roy concernant les pélerinages . Donnée à Compiègne le premier août 1738. Registrée en Parlement le 5 décembre 1738

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1738

[Acte royal. 1738-08-01. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les requestes civiles... Registrée en Parlement le 5 aoust 1724

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-24. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les requêtes civiles... Registrée en Parlement [le 17 août 1768]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1768

[Acte royal. 1768-08-07. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les mendians et vagabonds... Registrée en Parlement [le 26 juillet 1724]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-18. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les receveurs des consignations... [Enregistrée au Parlement le 29 août 1748.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-08-07. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Senlis... Registrée en Parlement le 20 [décembre 1782]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1782

[Acte royal. 1782-12-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les consuls d'Abbeville... [Enregistrée au Parlement le 10 février 1741.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1741

[Acte royal. 1741-01-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les bénéfices à charge d'âmes de l'ordre de Saint-Augustin... Registrée en Parlement le 9 août 1771...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1770-08-22. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Édit... concernant la Faculté de droit de Poitiers... Registré en Parlement [le 12 août 1765]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1765

[Acte royal. 1765-08-00. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’en...

Déclaration... portant règlement pour l'élection des juge et consuls de Châtellerault... [Enregistrée au Parlement le 21 juillet 1749.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1749

[Acte royal. 1749-07-08. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’en...

Déclaration... concernant les consignations des Requêtes du Palais à Paris... Registrée en Parlement le 22... [août 1767.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1767-08-15. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les pensions... Registrées [sic] en la Chambre des Comptes le 15 juin 1729

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-05-21. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Édit... contenant règlement pour l'administration des villes et principaux bourgs du Royaume... Registré en Parlement [le 11 août 1764]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1764

[Acte royal. 1764-08-00. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les abonnemens des droits rétablis dans les généralités du Royaume y marquées, et la manière de compter desdits abonnemens... Registrée en la Chambre des Comptes le 13 décembre 1725

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1725-08-03. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant le péage de Péronne... [Enregistrée à la Cour des Aides le 6 mars 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-01-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration du roy concernant les pélerinages . Donnée à Compiègne le premier août 1738. Registrée en Parlement le 5 décembre 1738

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1738

[Acte royal. 1738-08-01. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les requestes civiles... Registrée en Parlement le 5 aoust 1724

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-24. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les requêtes civiles... Registrée en Parlement [le 17 août 1768]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1768

[Acte royal. 1768-08-07. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les mendians et vagabonds... Registrée en Parlement [le 26 juillet 1724]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-18. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les receveurs des consignations... [Enregistrée au Parlement le 29 août 1748.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1748-08-07. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Senlis... Registrée en Parlement le 20 [décembre 1782]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1782

[Acte royal. 1782-12-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les consuls d'Abbeville... [Enregistrée au Parlement le 10 février 1741.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1741

[Acte royal. 1741-01-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les bénéfices à charge d'âmes de l'ordre de Saint-Augustin... Registrée en Parlement le 9 août 1771...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1770-08-22. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Édit... concernant la Faculté de droit de Poitiers... Registré en Parlement [le 12 août 1765]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1765

[Acte royal. 1765-08-00. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’en...

Déclaration... portant règlement pour l'élection des juge et consuls de Châtellerault... [Enregistrée au Parlement le 21 juillet 1749.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1749

[Acte royal. 1749-07-08. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’en...

Déclaration... concernant les consignations des Requêtes du Palais à Paris... Registrée en Parlement le 22... [août 1767.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1767-08-15. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les pensions... Registrées [sic] en la Chambre des Comptes le 15 juin 1729

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-05-21. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Édit... contenant règlement pour l'administration des villes et principaux bourgs du Royaume... Registré en Parlement [le 11 août 1764]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1764

[Acte royal. 1764-08-00. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les abonnemens des droits rétablis dans les généralités du Royaume y marquées, et la manière de compter desdits abonnemens... Registrée en la Chambre des Comptes le 13 décembre 1725

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1725-08-03. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant le péage de Péronne... [Enregistrée à la Cour des Aides le 6 mars 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-01-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Déclaration... concernant les ouvrages de chaudronnerie... Registrée en Parlement le 15 mai 1741

Abstract

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Déclaration... concernant les ouvrages de chaudronnerie... Registrée en Parlement le 15 mai 1741

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