Lettres patentes qui règlent les coupes des forests de Murat et de Mallet, dépendances de la vicomté de Murat en Auvergne... [Enregistrées au Parlement le 6 octobre 1727.]

Lettres patentes... portant que les justices royales de Montluçon, Murat et Saint-Amand continueront de ressortir au bailliage de Moulins... Registrées en Parlement [le 30 juillet 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-07-20. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes qui ordonnent des essartemens dans la forest de Saint-Germain-en-Laye et les ventes des bois provenans des dits essartemens, pour tenir lieu de vente de l'ordinaire 1725 en ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 3 août 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-27. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Édit... portant établissement d'une maîtrise particulière des eaux et forests dans la ville de Mâcon, et création d'offices... [Enregistré au Parlement le 18 décembre 1726.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-10-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Lettres patentes qui règlent les coupes de la forêt de Maleveille en Auvergne, appartenante à S. M... [Enregistrées au Parlement le 1er décembre 1728.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-10-28. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Lettres patentes concernant les dispositions de la coutûme d'Auvergne pour la partie de Montferrand et le territoire en dépendant... [Enregistrées au Parlement le 25 mai 1742.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1742

[Acte royal. 1740-01-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Lettres patentes portant réunion au bailliage de Clermont en Auvergne de la justice haute, moyenne et basse, située dans le fauxbourg de Saint-Alyre de ladite ville... [Enregistrées au Parlement le 2 avril 1745.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1745

[Acte royal. 1744-11-04. Au camp devant Fribourg]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Lettres patentes qui règlent la coupe des bois d'aucunes forests de la maistrise de Guéret et autres aménagemens dans lesdites forests. [Enregistrées au Parlement le 26 juillet 1725.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-12. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Appartient à l’ense...

Lettres patentes... portant établissement des droits à percevoir en exécution de l'édit d'avril 1768, dans plusieurs villes et bourgs de la généralité de Moulins... Registrées en Parlement le 18 juillet 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1771-10-20. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Lettres patentes portant qu'il sera marqué 40 pieds d'arbres dans la forest de Chambord pour le remplacement des poutres pourries au chasteau de Chambord... [Enregistrées au Parlement le 19 juillet 1725.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1724-11-24. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... portant interprétation de celles du 22 mars 1770, concernant la perception du don gratuit dans le ressort de la Cour des Aides de Clermont... Registrées en Parlement le 31 décembre [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1771-10-20. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Édit... portant création de nouveaux officiers et archers dans les mareschaussées d'Auvergne... [Enregistré en Parlement le 2 mars 1708.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1708

[Acte royal. 1708-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs aménagemens dans la forest de Bercé, et la réunion du terrain engagé de ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 30 septembre 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-09-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui règlent les coupes de la forêt de Saint-Germain-en-Laye et qui ordonnent différens aménagemens dans ladite forêt... [Enregistrées au Parlement le 24 novembre 1750.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1750

[Acte royal. 1750-10-10. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes concernant le collège de Moulins... Registrées en Parlement le 5... [septembre 1780.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-09-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 9 avril 1726], portant établissement d'un bureau pour la visite des marchandises dans les villes de Limoges et Clermont-Ferrant... [Enregistrées à la Cour des Aides le 18 février 1727.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1726-05-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Appartient à l’ens...

Lettres patentes... portant que les justices royales de Montluçon, Murat et Saint-Amand continueront de ressortir au bailliage de Moulins... Registrées en Parlement [le 30 juillet 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-07-20. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes qui ordonnent des essartemens dans la forest de Saint-Germain-en-Laye et les ventes des bois provenans des dits essartemens, pour tenir lieu de vente de l'ordinaire 1725 en ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 3 août 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-27. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Édit... portant établissement d'une maîtrise particulière des eaux et forests dans la ville de Mâcon, et création d'offices... [Enregistré au Parlement le 18 décembre 1726.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-10-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Lettres patentes qui règlent les coupes de la forêt de Maleveille en Auvergne, appartenante à S. M... [Enregistrées au Parlement le 1er décembre 1728.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-10-28. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Lettres patentes concernant les dispositions de la coutûme d'Auvergne pour la partie de Montferrand et le territoire en dépendant... [Enregistrées au Parlement le 25 mai 1742.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1742

[Acte royal. 1740-01-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Lettres patentes portant réunion au bailliage de Clermont en Auvergne de la justice haute, moyenne et basse, située dans le fauxbourg de Saint-Alyre de ladite ville... [Enregistrées au Parlement le 2 avril 1745.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1745

[Acte royal. 1744-11-04. Au camp devant Fribourg]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Lettres patentes qui règlent la coupe des bois d'aucunes forests de la maistrise de Guéret et autres aménagemens dans lesdites forests. [Enregistrées au Parlement le 26 juillet 1725.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-12. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Appartient à l’ense...

Lettres patentes... portant établissement des droits à percevoir en exécution de l'édit d'avril 1768, dans plusieurs villes et bourgs de la généralité de Moulins... Registrées en Parlement le 18 juillet 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1771-10-20. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Lettres patentes portant qu'il sera marqué 40 pieds d'arbres dans la forest de Chambord pour le remplacement des poutres pourries au chasteau de Chambord... [Enregistrées au Parlement le 19 juillet 1725.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1724-11-24. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes... portant interprétation de celles du 22 mars 1770, concernant la perception du don gratuit dans le ressort de la Cour des Aides de Clermont... Registrées en Parlement le 31 décembre [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1771-10-20. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Édit... portant création de nouveaux officiers et archers dans les mareschaussées d'Auvergne... [Enregistré en Parlement le 2 mars 1708.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1708

[Acte royal. 1708-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs aménagemens dans la forest de Bercé, et la réunion du terrain engagé de ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 30 septembre 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-09-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui règlent les coupes de la forêt de Saint-Germain-en-Laye et qui ordonnent différens aménagemens dans ladite forêt... [Enregistrées au Parlement le 24 novembre 1750.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1750

[Acte royal. 1750-10-10. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes concernant le collège de Moulins... Registrées en Parlement le 5... [septembre 1780.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-09-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 9 avril 1726], portant établissement d'un bureau pour la visite des marchandises dans les villes de Limoges et Clermont-Ferrant... [Enregistrées à la Cour des Aides le 18 février 1727.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1726-05-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Appartient à l’ens...

Lettres patentes... portant que les justices royales de Montluçon, Murat et Saint-Amand continueront de ressortir au bailliage de Moulins... Registrées en Parlement [le 30 juillet 1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-07-20. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes qui ordonnent des essartemens dans la forest de Saint-Germain-en-Laye et les ventes des bois provenans des dits essartemens, pour tenir lieu de vente de l'ordinaire 1725 en ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 3 août 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-27. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Édit... portant établissement d'une maîtrise particulière des eaux et forests dans la ville de Mâcon, et création d'offices... [Enregistré au Parlement le 18 décembre 1726.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-10-00. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Lettres patentes qui règlent les coupes des forests de Murat et de Mallet, dépendances de la vicomté de Murat en Auvergne... [Enregistrées au Parlement le 6 octobre 1727.]

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Lettres patentes qui règlent les coupes des forests de Murat et de Mallet, dépendances de la vicomté de Murat en Auvergne... [Enregistrées au Parlement le 6 octobre 1727.]

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