Lettres patentes qui règlent la coupe des bois d'aucunes forests de la maistrise de Guéret et autres aménagemens dans lesdites forests. [Enregistrées au Parlement le 26 juillet 1725.]

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité d'Amiens... Registrées en Parlement le 22 août [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-07-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Fromeries... [Enregistrées au Parlement le 22 mai 1762.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1762

[Acte royal. 1762-02-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 21 août 1717] qui ordonnent une coupe extraordinaire de bois dans la forest de Boulogne... [Enregistrées au Parlement le 11 décembre 1717.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-10-07. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ensemble...

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs routes dans la forest d'Halatte... [Enregistrées au Parlement le 18 mai 1726.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-05-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes qui ordonnent des essartemens dans la forest de Saint-Germain-en-Laye et les ventes des bois provenans des dits essartemens, pour tenir lieu de vente de l'ordinaire 1725 en ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 3 août 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-27. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes qui règlent les coupes des forests de Murat et de Mallet, dépendances de la vicomté de Murat en Auvergne... [Enregistrées au Parlement le 6 octobre 1727.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-09-28. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Lettres patentes qui ordonnent une coupe de 100 arpents de bois par an dans le parc de Chambord... [Enregistrées au Parlement le 15 juin 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-05-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs aménagemens dans la forest de Bercé, et la réunion du terrain engagé de ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 30 septembre 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-09-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui ordonnent la coupe des baliveaux des bois de Soulay et de Montégu aliénez, situez dans la forest de la Charnie... Registrées en Parlement le 1er septembre 1725

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-08-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui ordonnent une coupe dans les bois dépendans de l'abbaye de Saint-Eloy de Noyon, pour la provision de Paris... [Enregistrées au Parlement en vacations le 10 septembre 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-09-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes sur le règlement des étoffes qui se fabriquent à Châlons... [Enregistrées au Parlement le 26 février 1750.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1750

[Acte royal. 1749-07-29. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes portant qu'il sera marqué 40 pieds d'arbres dans la forest de Chambord pour le remplacement des poutres pourries au chasteau de Chambord... [Enregistrées au Parlement le 19 juillet 1725.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1724-11-24. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes concernant la manufacture de tapisseries d'Aubusson... Registrées en Parlement

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1733

[Acte royal. 1732-05-28. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Appartient à l’ense...

Lettres patentes portant révocation des lettres patentes du 30 décembre 1675, qui accordoient aux officiers de la sénéchaussée de Baugé la permission de juger en dernier ressort les cas prévotaux... [Enregistrées au Parlement le 20 août 1736.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1736

[Acte royal. 1736-08-01. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 5 juin 1725], qui modèrent à 3 l. 2 s. 3 d. par quintal les droits d'entrées des Cinq Grosses Fermes sur les sucres raffinez dans les provinces réputées étrangères... [Enregistrées à la Cour des Aides le 13 août 1725.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-17. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité d'Amiens... Registrées en Parlement le 22 août [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-07-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Fromeries... [Enregistrées au Parlement le 22 mai 1762.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1762

[Acte royal. 1762-02-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 21 août 1717] qui ordonnent une coupe extraordinaire de bois dans la forest de Boulogne... [Enregistrées au Parlement le 11 décembre 1717.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-10-07. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ensemble...

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs routes dans la forest d'Halatte... [Enregistrées au Parlement le 18 mai 1726.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-05-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes qui ordonnent des essartemens dans la forest de Saint-Germain-en-Laye et les ventes des bois provenans des dits essartemens, pour tenir lieu de vente de l'ordinaire 1725 en ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 3 août 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-07-27. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes qui règlent les coupes des forests de Murat et de Mallet, dépendances de la vicomté de Murat en Auvergne... [Enregistrées au Parlement le 6 octobre 1727.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-09-28. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn

Lettres patentes qui ordonnent une coupe de 100 arpents de bois par an dans le parc de Chambord... [Enregistrées au Parlement le 15 juin 1729.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1729

[Acte royal. 1729-05-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs aménagemens dans la forest de Bercé, et la réunion du terrain engagé de ladite forest... [Enregistrées au Parlement le 30 septembre 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-09-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui ordonnent la coupe des baliveaux des bois de Soulay et de Montégu aliénez, situez dans la forest de la Charnie... Registrées en Parlement le 1er septembre 1725

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-08-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir

Lettres patentes qui ordonnent une coupe dans les bois dépendans de l'abbaye de Saint-Eloy de Noyon, pour la provision de Paris... [Enregistrées au Parlement en vacations le 10 septembre 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-09-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes sur le règlement des étoffes qui se fabriquent à Châlons... [Enregistrées au Parlement le 26 février 1750.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1750

[Acte royal. 1749-07-29. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes portant qu'il sera marqué 40 pieds d'arbres dans la forest de Chambord pour le remplacement des poutres pourries au chasteau de Chambord... [Enregistrées au Parlement le 19 juillet 1725.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1724-11-24. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre

Lettres patentes concernant la manufacture de tapisseries d'Aubusson... Registrées en Parlement

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1733

[Acte royal. 1732-05-28. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Appartient à l’ense...

Lettres patentes portant révocation des lettres patentes du 30 décembre 1675, qui accordoient aux officiers de la sénéchaussée de Baugé la permission de juger en dernier ressort les cas prévotaux... [Enregistrées au Parlement le 20 août 1736.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1736

[Acte royal. 1736-08-01. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 5 juin 1725], qui modèrent à 3 l. 2 s. 3 d. par quintal les droits d'entrées des Cinq Grosses Fermes sur les sucres raffinez dans les provinces réputées étrangères... [Enregistrées à la Cour des Aides le 13 août 1725.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1725

[Acte royal. 1725-07-17. Chantilly]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité d'Amiens... Registrées en Parlement le 22 août [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-07-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Fromeries... [Enregistrées au Parlement le 22 mai 1762.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1762

[Acte royal. 1762-02-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 21 août 1717] qui ordonnent une coupe extraordinaire de bois dans la forest de Boulogne... [Enregistrées au Parlement le 11 décembre 1717.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1717

[Acte royal. 1717-10-07. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Appartient à l’ensemble...

Lettres patentes qui règlent la coupe des bois d'aucunes forests de la maistrise de Guéret et autres aménagemens dans lesdites forests. [Enregistrées au Parlement le 26 juillet 1725.]

Abstract

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Lettres patentes qui règlent la coupe des bois d'aucunes forests de la maistrise de Guéret et autres aménagemens dans lesdites forests. [Enregistrées au Parlement le 26 juillet 1725.]

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