Lettres patentes qui ordonnent une coupe dans les bois dépendans de l'abbaye de Saint-Eloy de Noyon, pour la provision de Paris... [Enregistrées au Parlement en vacations le 10 septembre 1723.]

Lettres patentes... qui attribuent à la Grand' Chambre du Parlement de Paris toutes les contestations nées et à naître concernant les abbayes de Saint-Germain-des-Frés et de Châlis... Registrées en Parlement [le 7 juillet 1768]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1768

[Acte royal. 1768-06-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes portant règlement pour la fabrication des toiles dans la généralité de Picardie... Registrées en Parlement le 19 décembre... [1780.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant la vérification des coutumes locales et particulières du comté de Ponthieu et de la ville d'Abbeville... Registrées en Parlement [le 23 février 1770]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1770-02-17. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs routes dans la forest d'Halatte... [Enregistrées au Parlement le 18 mai 1726.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-05-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Saint-Quentin... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-03-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Fromeries... [Enregistrées au Parlement le 22 mai 1762.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1762

[Acte royal. 1762-02-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... portant confirmation et règlement pour le collège... d'Amiens... [Enregistrées au Parlement le 14 juin 1763.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1763

[Acte royal. 1763-05-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes en faveur du clergé de France au sujet des droits d'amortissemens...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-06-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 30 mai 1724], portant règlement pour assurer les droits d'aydes sur les eaux-de-vie qui entrent dans la généralité d'Amiens... [Enregistrées à la Cour des Aides le 6 juillet 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-05-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes sur arrêt [du Conseil] du 25 avril 1767, pour la formation d'un quai entre le Petit pont et le pont Saint-Michel, du côté de la rue de la Huchette... Enregistrées au Parlement le 7 septembre 1767

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1767-07-31. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... en forme d'édit... qui ordonnent qu'à l'avenir le collège de Compiègne sera administré par la Congrégation de Saint-Maur... Registrées en Parlement le 27 [août 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes [enjoignant aux conseillers du Parlement de Paris de continuer l'exercice de leurs charges et de vaquer sans délai à l'expédition des causes pendantes]... Registrées en Parlement le 27 mai 1732

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1732

[Acte royal. 1732-05-25. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 8 avril 1727] qui ordonnent qu'à commencer du 1er octobre dernier pour le service des gabelles de vente volontaire, et au 1er janvier de la présente année pour celuy du sel d'impôt, les paroisses y dénommées ressortiront aux greniers à sel du département d'Amiens y désignez... [Enregistrées à la Cour des Aides le 30 mai 1727.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Saint-Quentin... Registrées en Parlement le 21 [mars 1786]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1786-03-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité d'Amiens... Registrées en Parlement le 22 août [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-07-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... qui attribuent à la Grand' Chambre du Parlement de Paris toutes les contestations nées et à naître concernant les abbayes de Saint-Germain-des-Frés et de Châlis... Registrées en Parlement [le 7 juillet 1768]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1768

[Acte royal. 1768-06-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes portant règlement pour la fabrication des toiles dans la généralité de Picardie... Registrées en Parlement le 19 décembre... [1780.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant la vérification des coutumes locales et particulières du comté de Ponthieu et de la ville d'Abbeville... Registrées en Parlement [le 23 février 1770]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1770-02-17. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes qui ordonnent plusieurs routes dans la forest d'Halatte... [Enregistrées au Parlement le 18 mai 1726.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-05-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant l'abonnement de la ville de Saint-Quentin... [Enregistrées au Parlement le 13 juillet 1759.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-03-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant l'abonnement du don gratuit du bourg de Fromeries... [Enregistrées au Parlement le 22 mai 1762.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1762

[Acte royal. 1762-02-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... portant confirmation et règlement pour le collège... d'Amiens... [Enregistrées au Parlement le 14 juin 1763.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1763

[Acte royal. 1763-05-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes en faveur du clergé de France au sujet des droits d'amortissemens...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-06-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 30 mai 1724], portant règlement pour assurer les droits d'aydes sur les eaux-de-vie qui entrent dans la généralité d'Amiens... [Enregistrées à la Cour des Aides le 6 juillet 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-05-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes sur arrêt [du Conseil] du 25 avril 1767, pour la formation d'un quai entre le Petit pont et le pont Saint-Michel, du côté de la rue de la Huchette... Enregistrées au Parlement le 7 septembre 1767

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1767-07-31. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... en forme d'édit... qui ordonnent qu'à l'avenir le collège de Compiègne sera administré par la Congrégation de Saint-Maur... Registrées en Parlement le 27 [août 1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes [enjoignant aux conseillers du Parlement de Paris de continuer l'exercice de leurs charges et de vaquer sans délai à l'expédition des causes pendantes]... Registrées en Parlement le 27 mai 1732

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1732

[Acte royal. 1732-05-25. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du 8 avril 1727] qui ordonnent qu'à commencer du 1er octobre dernier pour le service des gabelles de vente volontaire, et au 1er janvier de la présente année pour celuy du sel d'impôt, les paroisses y dénommées ressortiront aux greniers à sel du département d'Amiens y désignez... [Enregistrées à la Cour des Aides le 30 mai 1727.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Saint-Quentin... Registrées en Parlement le 21 [mars 1786]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1786-03-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité d'Amiens... Registrées en Parlement le 22 août [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-07-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... qui attribuent à la Grand' Chambre du Parlement de Paris toutes les contestations nées et à naître concernant les abbayes de Saint-Germain-des-Frés et de Châlis... Registrées en Parlement [le 7 juillet 1768]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1768

[Acte royal. 1768-06-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes portant règlement pour la fabrication des toiles dans la généralité de Picardie... Registrées en Parlement le 19 décembre... [1780.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1780-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes... concernant la vérification des coutumes locales et particulières du comté de Ponthieu et de la ville d'Abbeville... Registrées en Parlement [le 23 février 1770]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1770-02-17. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Lettres patentes qui ordonnent une coupe dans les bois dépendans de l'abbaye de Saint-Eloy de Noyon, pour la provision de Paris... [Enregistrées au Parlement en vacations le 10 septembre 1723.]

Abstract

Extracted data

Lettres patentes qui ordonnent une coupe dans les bois dépendans de l'abbaye de Saint-Eloy de Noyon, pour la provision de Paris... [Enregistrées au Parlement en vacations le 10 septembre 1723.]

Abstract

Extracted data

Related items

Related items