Déclaration... concernant l'office de conservateur des charges de la généralité de La Rochelle, changé en celui de trésorier de France...

Déclaration... portant règlement pour la Faculté de droit de Poitiers... Registrée en Parlement [le 18 avril 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-03-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Déclaration du roy, concernant les rangs et honneurs des princes légitimez dans les Cours de Parlement . Donnée à Versailles le 26 avril 1723

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous

Ordonnance... pour le dépôt de recrues des troupes des colonies à l'isle de Ré...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... concernant l'Hôpital général de La Rochelle... Registrées en Parlement le 29 [août 1783]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-07-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Édit... portant création d'un office de président en l'élection de Marennes, généralité de La Rochelle... Registré en la Cour des Aides [le 6 septembre 1758]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Réglement concernant le service de la garde-côte dans les provinces de Poitou, Aunis, Saintonge & isles adjacentes . Du 14 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance... concernant l'embarquement des mousses sur les bastimens marchands du port de La Rochelle...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1733

[Acte royal. 1733-09-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Déclaration.. qui révoque les permissions données jusqu'à présent aux ressortissans des pays rédimez de gabelles, pour amener du sel aux déposts... [Enregistrée à la Cour des Aides le 27 février 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1722-11-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance... pour la division et l'estendue des départemens et quartiers de l'intendance de Rochefort et du département de Bayonne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-12-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Déclaration... portant que l'édit d'établissement des controlleurs visiteurs des suifs [de décembre 1708] sera exécuté en Province et dans la généralité de La Rochelle...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1710

[Acte royal. 1710-07-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Déclaration... portant nouveau règlement pour la régie, police et administration des dépôts établis dans les pays limitrophes de ceux de gabelles, et le mesurage des sels dans les bureaux de recette des droits de la traite de Charente. Registrée en la Cour des Aydes le 27 février 1723

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1722-11-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Édit... qui commue l'office de conservateur provincial des charges de la généralité de Châlons en un office de trésorier de France... [Enregistré au Parlement le 6 août 1710.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1710

[Acte royal. 1708-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Ordonnance... pour l'établissement d'une compagnie de cadetsgentilshommes à l'isle de Ré, pour le Département des colonies...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-12-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes portant suppression de l'office de conseiller honoraire en la sénéchaussée de La Rochelle... Registrées en Parlement le 14 juillet 1780

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1779-12-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Arrêt du conseil d'Etat qui supprime les droits de péage prétendus par la demoiselle de Langallerie au Pas du Saut-de-l'étang sur la Charente, généralité de Limoges, et ordonne la visite dudit pas

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1733

[Acte. 1731-02-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Appartient à l’ensemble ...

Déclaration... portant règlement pour la Faculté de droit de Poitiers... Registrée en Parlement [le 18 avril 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-03-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Déclaration du roy, concernant les rangs et honneurs des princes légitimez dans les Cours de Parlement . Donnée à Versailles le 26 avril 1723

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous

Ordonnance... pour le dépôt de recrues des troupes des colonies à l'isle de Ré...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes... concernant l'Hôpital général de La Rochelle... Registrées en Parlement le 29 [août 1783]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-07-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Édit... portant création d'un office de président en l'élection de Marennes, généralité de La Rochelle... Registré en la Cour des Aides [le 6 septembre 1758]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Réglement concernant le service de la garde-côte dans les provinces de Poitou, Aunis, Saintonge & isles adjacentes . Du 14 avril 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-04-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance... concernant l'embarquement des mousses sur les bastimens marchands du port de La Rochelle...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1733

[Acte royal. 1733-09-16. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Déclaration.. qui révoque les permissions données jusqu'à présent aux ressortissans des pays rédimez de gabelles, pour amener du sel aux déposts... [Enregistrée à la Cour des Aides le 27 février 1723.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1722-11-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Ordonnance... pour la division et l'estendue des départemens et quartiers de l'intendance de Rochefort et du département de Bayonne...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1726

[Acte royal. 1726-12-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l’ense...

Déclaration... portant que l'édit d'établissement des controlleurs visiteurs des suifs [de décembre 1708] sera exécuté en Province et dans la généralité de La Rochelle...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1710

[Acte royal. 1710-07-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Appartient à l’e...

Déclaration... portant nouveau règlement pour la régie, police et administration des dépôts établis dans les pays limitrophes de ceux de gabelles, et le mesurage des sels dans les bureaux de recette des droits de la traite de Charente. Registrée en la Cour des Aydes le 27 février 1723

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1722-11-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Édit... qui commue l'office de conservateur provincial des charges de la généralité de Châlons en un office de trésorier de France... [Enregistré au Parlement le 6 août 1710.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1710

[Acte royal. 1708-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Ordonnance... pour l'établissement d'une compagnie de cadetsgentilshommes à l'isle de Ré, pour le Département des colonies...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-12-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Lettres patentes portant suppression de l'office de conseiller honoraire en la sénéchaussée de La Rochelle... Registrées en Parlement le 14 juillet 1780

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1779-12-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Arrêt du conseil d'Etat qui supprime les droits de péage prétendus par la demoiselle de Langallerie au Pas du Saut-de-l'étang sur la Charente, généralité de Limoges, et ordonne la visite dudit pas

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1733

[Acte. 1731-02-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Appartient à l’ensemble ...

Déclaration... portant règlement pour la Faculté de droit de Poitiers... Registrée en Parlement [le 18 avril 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-03-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Déclaration du roy, concernant les rangs et honneurs des princes légitimez dans les Cours de Parlement . Donnée à Versailles le 26 avril 1723

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous

Ordonnance... pour le dépôt de recrues des troupes des colonies à l'isle de Ré...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh

Déclaration... concernant l'office de conservateur des charges de la généralité de La Rochelle, changé en celui de trésorier de France...

Abstract

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Déclaration... concernant l'office de conservateur des charges de la généralité de La Rochelle, changé en celui de trésorier de France...

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