Déclaration... en interprétation de celle... d'aoust 1696, concernant l'élection de La Charité-sur-Loire...

Lettres patentes concernant l'Université de Dijon... Registrées en Parlement [à Dijon en vacations, le 19 octobre 1723]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-09-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Édit... portant création d'une maitrise des Eaux et forêts à Belley... Registré au Parlement de Dijon [le 12 octobre 1764]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1765

[Acte royal. 1764-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Arrêt du conseil d'Etat au sujet du nouveau missel de Troyes et d'un mandement de l'archevêque de Sens

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1737

[Acte. 1737-06-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’ensembl...

Édit... portant establissement du controlle des exploits dans la province de Bourgogne...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1696

[Acte royal. 1696-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Déclaration... qui accorde aux États de la province de Bourgogne la levée des crües sur le sel pour 6 années... [Enregistrée à la Cour des Aides le 7 octobre 1709.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1709

[Acte royal. 1709-09-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Édit... portant réunion aux États de la province de Bourgogne, des offices de maires perpétuels créez dans ladite province, pour ne faire à l'avenir qu'un mesme corps, à la charge de remboursement...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1696

[Acte royal. 1696-01-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Édit... portant création d'un Bureau des Finances en la province de Bourgogne, séant à Bezançon...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1696

[Acte royal. 1696-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1Appartient à l’...

Déclaration... pour continuer les cruës sur le sel en Bourgogne pour quatre années, qui commenceront au 1er janvier 1743 et finiront au dernier décembre 1746... [Enregistrée à la Cour des Aides le 30 mai 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-05-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Déclaration... qui continue pour 4 années à la province de Bourgogne la levée des 4 crues de 40 sols et 50 sols, dont elle jouit sur le sel... [Enregistrée à la Cour des Aides le 26 août 1715.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1715

[Acte royal. 1715-06-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Déclaration... qui fixe le droit de contrôle des biens situés en Bourgogne. Registrée en Parlement le 17 août 1771...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-02-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Édit... portant rétablissement du présidial de Mâcon... Registré en Parlement le 10 décembre [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Déclaration... pour la recherche de ceux qui ont usurpé les titres de noble, noble homme, écuyer, messire... et tous autres titres de noblesse, dans la province de Bourgogne ... Registrée au Parlement de Bezançon

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1699

[Acte royal. 1699-03-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1Appartient à l’...

Déclaration... portant renvoy au Parlement de Besançon des procès évoquez de celuy de Dijon, et au Parlement de Metz des procès évoquez de celuy de Besançon... [Enregistrée à l'Audiance de France le 18 novembre 1703.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1703

[Acte royal. 1703-11-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1Appartient à l’...

Déclaration... qui comprend dans l'exécution du règlement du 24 novembre 1666 et de la déclaration du 1er avril dernier, concernant la discussion des effets des collecteurs en Bourgogne, les comtez d'Auxerre, Mâcon et Barsur-Seine... [Enregistrée à la Cour des Aides le 29 juillet 1710.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1710

[Acte royal. 1710-07-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Édit... concernant les offices municipaux du duché de Bourgogne... Registré en la Chambre des Comptes [le 11 mai 1735]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1735

[Acte royal. 1735-04-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Lettres patentes concernant l'Université de Dijon... Registrées en Parlement [à Dijon en vacations, le 19 octobre 1723]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-09-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Édit... portant création d'une maitrise des Eaux et forêts à Belley... Registré au Parlement de Dijon [le 12 octobre 1764]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1765

[Acte royal. 1764-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Arrêt du conseil d'Etat au sujet du nouveau missel de Troyes et d'un mandement de l'archevêque de Sens

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1737

[Acte. 1737-06-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’ensembl...

Édit... portant establissement du controlle des exploits dans la province de Bourgogne...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1696

[Acte royal. 1696-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Déclaration... qui accorde aux États de la province de Bourgogne la levée des crües sur le sel pour 6 années... [Enregistrée à la Cour des Aides le 7 octobre 1709.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1709

[Acte royal. 1709-09-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Édit... portant réunion aux États de la province de Bourgogne, des offices de maires perpétuels créez dans ladite province, pour ne faire à l'avenir qu'un mesme corps, à la charge de remboursement...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1696

[Acte royal. 1696-01-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Édit... portant création d'un Bureau des Finances en la province de Bourgogne, séant à Bezançon...

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1696

[Acte royal. 1696-02-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1Appartient à l’...

Déclaration... pour continuer les cruës sur le sel en Bourgogne pour quatre années, qui commenceront au 1er janvier 1743 et finiront au dernier décembre 1746... [Enregistrée à la Cour des Aides le 30 mai 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-05-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Déclaration... qui continue pour 4 années à la province de Bourgogne la levée des 4 crues de 40 sols et 50 sols, dont elle jouit sur le sel... [Enregistrée à la Cour des Aides le 26 août 1715.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1715

[Acte royal. 1715-06-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Déclaration... qui fixe le droit de contrôle des biens situés en Bourgogne. Registrée en Parlement le 17 août 1771...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-02-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Édit... portant rétablissement du présidial de Mâcon... Registré en Parlement le 10 décembre [1771]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1771

[Acte royal. 1771-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Déclaration... pour la recherche de ceux qui ont usurpé les titres de noble, noble homme, écuyer, messire... et tous autres titres de noblesse, dans la province de Bourgogne ... Registrée au Parlement de Bezançon

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1699

[Acte royal. 1699-03-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1Appartient à l’...

Déclaration... portant renvoy au Parlement de Besançon des procès évoquez de celuy de Dijon, et au Parlement de Metz des procès évoquez de celuy de Besançon... [Enregistrée à l'Audiance de France le 18 novembre 1703.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1703

[Acte royal. 1703-11-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1Appartient à l’...

Déclaration... qui comprend dans l'exécution du règlement du 24 novembre 1666 et de la déclaration du 1er avril dernier, concernant la discussion des effets des collecteurs en Bourgogne, les comtez d'Auxerre, Mâcon et Barsur-Seine... [Enregistrée à la Cour des Aides le 29 juillet 1710.]

Louis XIV (1638-1715
France. Auteur du texte

January 1710

[Acte royal. 1710-07-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Édit... concernant les offices municipaux du duché de Bourgogne... Registré en la Chambre des Comptes [le 11 mai 1735]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1735

[Acte royal. 1735-04-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Lettres patentes concernant l'Université de Dijon... Registrées en Parlement [à Dijon en vacations, le 19 octobre 1723]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1723

[Acte royal. 1723-09-20. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Édit... portant création d'une maitrise des Eaux et forêts à Belley... Registré au Parlement de Dijon [le 12 octobre 1764]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1765

[Acte royal. 1764-09-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’e...

Arrêt du conseil d'Etat au sujet du nouveau missel de Troyes et d'un mandement de l'archevêque de Sens

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1737

[Acte. 1737-06-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’ensembl...

Déclaration... en interprétation de celle... d'aoust 1696, concernant l'élection de La Charité-sur-Loire...

Abstract

Extracted data

Déclaration... en interprétation de celle... d'aoust 1696, concernant l'élection de La Charité-sur-Loire...

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