Extrait du registre des délibérations prises par les gens des trois États de la province de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier, aux mois d'octobre, novembre et décembre 1756. Du samedi 13e novembre 1756...

Délibérations du conseil des trois ordres du Bugey

France. Conseil des trois ordres de Bugey. Auteur du texte

January 1789

[Acte. 1788-12-02][Acte. 1789-02-10]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Avec mode text

Procès-verbal de l'Assemblée générale des Trois ordres de la Province de Dauphiné

Assemblée générale des Trois ordres de la Province de Dauphiné. Auteur du texte

Etat de collection : oct. 1787. sept., déc. 1788Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Avec...

Nouveau recueil d'actes inédits des ducs et princes de Bretagne (XIIIe et XIVe siècles) / publ. et annotés par Arthur de La Borderie,...

January 1902

Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Avec ...

Règlement fait par les gens des trois États du pays de Languedoc assemblés par le mandement du Roy en la ville de Montpellier au mois d'octobre 1762, au sujet de la ferme et exploitation du droit d'équivalent concernant l'adjudication de la ferme

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1762

[Acte. 1762-11-06]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mode text

Délibération des États et ordonnance de nosseigneurs les commissaires du roi et des États, au sujet du renvoi du payement du premier terme des impositions au second. Extrait des registres des délibérations prises par les gens des trois États du pays de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier, au mois de décembre 1739, janvier et février 1740... Du lundi 25e du mois de janvier 1740...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1740

[Acte. 1740-01-25]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mode text

Délibération des États, en forme de règlement, au sujet de l'exécution des conventions passées entre les États et les propriétaires du canal royal par rapport à l'entretien des épanchoirs, aqueducs, rigoles, contre-canaux et autres ouvrages. Extrait du registre des délibérations des États généraux de la province de Languedoc, convoqués par mandement du roi en la ville de Montpellier, au mois de décembre 1739. Du mardi 19e janvier 1740...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1740

[Acte. 1740-01-19]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mode text

Extrait des registres des délibérations des États généraux de la province de Languedoc, convoquez par mandement du royne la ville de Narbonneau mois de décembre 1724 . Du samedy 3e février 1725...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1725

[Acte. 1725-02-03]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Délibération des États de Languedoc pour faire travailler à l'histoire de la province. Du mardi 24e jour de janvier 1708...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1708

[Acte. 1708-01-24]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Déclaration... au sujet de la pesche du poisson de mer dans la province de Languedoc... Registrée en Parlement [à Toulouse, le 6 novembre 1728]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Commissaires nommés pour examiner les affaires proposées dans l'assemblée de nosseigneurs les Etats ouverts à Montpellier le 30 novembre 1769

Provence. États. Auteur du texte

January 1769

[Acte. 1769-11-30. Montpellier]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensemble d...

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Délibération des États, portant règlement au sujet du payement de l'étape fournie par les communautés. Extrait des registres des délibérations prises par les gens des trois États du pays de Languedoc... Du lundi 25e janvier 1740...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1740

[Acte. 1740-01-25]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale des duchés de Lorraine et de Bar, tenue à Nancy... (Août et novembre 1787.)

France. Assemblée provinciale de Lorraine et Barrois. Auteur du texte

[Acte. 1787-08-00][Acte. 1787-11-00]Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Avec mode text

Extrait des registres aux délibérations des assemblées des états d'Artois... du 10 juin 1765

Artois. États. Auteur du texte

January 1765

[Acte. 1765-06-10]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Avec mode text

Déclaration... au sujet de la publication des substitutions en Dauphiné... Registrée au Parlement de Dauphiné [le 12 juin 1739]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1739

[Acte royal. 1739-04-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Avec mode text

Délibérations du conseil des trois ordres du Bugey

France. Conseil des trois ordres de Bugey. Auteur du texte

January 1789

[Acte. 1788-12-02][Acte. 1789-02-10]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Avec mode text

Procès-verbal de l'Assemblée générale des Trois ordres de la Province de Dauphiné

Assemblée générale des Trois ordres de la Province de Dauphiné. Auteur du texte

Etat de collection : oct. 1787. sept., déc. 1788Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Avec...

Nouveau recueil d'actes inédits des ducs et princes de Bretagne (XIIIe et XIVe siècles) / publ. et annotés par Arthur de La Borderie,...

January 1902

Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Avec ...

Règlement fait par les gens des trois États du pays de Languedoc assemblés par le mandement du Roy en la ville de Montpellier au mois d'octobre 1762, au sujet de la ferme et exploitation du droit d'équivalent concernant l'adjudication de la ferme

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1762

[Acte. 1762-11-06]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mode text

Délibération des États et ordonnance de nosseigneurs les commissaires du roi et des États, au sujet du renvoi du payement du premier terme des impositions au second. Extrait des registres des délibérations prises par les gens des trois États du pays de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier, au mois de décembre 1739, janvier et février 1740... Du lundi 25e du mois de janvier 1740...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1740

[Acte. 1740-01-25]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mode text

Délibération des États, en forme de règlement, au sujet de l'exécution des conventions passées entre les États et les propriétaires du canal royal par rapport à l'entretien des épanchoirs, aqueducs, rigoles, contre-canaux et autres ouvrages. Extrait du registre des délibérations des États généraux de la province de Languedoc, convoqués par mandement du roi en la ville de Montpellier, au mois de décembre 1739. Du mardi 19e janvier 1740...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1740

[Acte. 1740-01-19]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mode text

Extrait des registres des délibérations des États généraux de la province de Languedoc, convoquez par mandement du royne la ville de Narbonneau mois de décembre 1724 . Du samedy 3e février 1725...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1725

[Acte. 1725-02-03]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Délibération des États de Languedoc pour faire travailler à l'histoire de la province. Du mardi 24e jour de janvier 1708...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1708

[Acte. 1708-01-24]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Déclaration... au sujet de la pesche du poisson de mer dans la province de Languedoc... Registrée en Parlement [à Toulouse, le 6 novembre 1728]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1728

[Acte royal. 1728-08-23. Fontainebleau]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode te...

Commissaires nommés pour examiner les affaires proposées dans l'assemblée de nosseigneurs les Etats ouverts à Montpellier le 30 novembre 1769

Provence. États. Auteur du texte

January 1769

[Acte. 1769-11-30. Montpellier]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensemble d...

Règlement en interprétation de celui du 13 août 1757, concernant les milices garde-côtes de la province de Guyenne . Du 21 octobre 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-10-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec mode text

Délibération des États, portant règlement au sujet du payement de l'étape fournie par les communautés. Extrait des registres des délibérations prises par les gens des trois États du pays de Languedoc... Du lundi 25e janvier 1740...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1740

[Acte. 1740-01-25]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Procès-verbal des séances de l'assemblée provinciale des duchés de Lorraine et de Bar, tenue à Nancy... (Août et novembre 1787.)

France. Assemblée provinciale de Lorraine et Barrois. Auteur du texte

[Acte. 1787-08-00][Acte. 1787-11-00]Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Avec mode text

Extrait des registres aux délibérations des assemblées des états d'Artois... du 10 juin 1765

Artois. États. Auteur du texte

January 1765

[Acte. 1765-06-10]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Avec mode text

Déclaration... au sujet de la publication des substitutions en Dauphiné... Registrée au Parlement de Dauphiné [le 12 juin 1739]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1739

[Acte royal. 1739-04-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Avec mode text

Délibérations du conseil des trois ordres du Bugey

France. Conseil des trois ordres de Bugey. Auteur du texte

January 1789

[Acte. 1788-12-02][Acte. 1789-02-10]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Avec mode text

Procès-verbal de l'Assemblée générale des Trois ordres de la Province de Dauphiné

Assemblée générale des Trois ordres de la Province de Dauphiné. Auteur du texte

Etat de collection : oct. 1787. sept., déc. 1788Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Avec...

Nouveau recueil d'actes inédits des ducs et princes de Bretagne (XIIIe et XIVe siècles) / publ. et annotés par Arthur de La Borderie,...

January 1902

Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Avec ...

Extrait du registre des délibérations prises par les gens des trois États de la province de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier, aux mois d'octobre, novembre et décembre 1756. Du samedi 13e novembre 1756...

Abstract

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Extrait du registre des délibérations prises par les gens des trois États de la province de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier, aux mois d'octobre, novembre et décembre 1756. Du samedi 13e novembre 1756...

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