Note sur le Mémoire à consulter et sur la consultation produits par M. Maximilien Vayson. / (Signé : J. Malot)

Mémoire pour Jean-François Godelier, tuteur de Marie-Elizabeth Verbercq, fille mineure de Pierre-Philippes Verbecq et de Marie Peullemeulle, demandeurs, contre Louis de Beauchent, marchand... d'Amiens, et Marie-Françoise Leroy, sa femme, et Pierre Trencart, deffendeurs. / (Signé : Duportault.)

January 1720

[Factum. Verbecq, Pierre-Philippes. 1720?]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Mémoire à consulter pour M. et Mme Gasseau appelants, contre 1 ° M. Reyne,... et son épouse, 2 ° M. Gauthier,... 3 ° M. Marcellin,... et son épouse, 4 ° M. Violès,... et son épouse, intimés / [Signé : Gasseau.]

January 1863

[Factum. Jullien de Bidon, Joseph-Louis-VictorSuccession). 1863][Factum. Jullien de Bidon, Cécile-Ro...

Réponse pour M. Victor-Henri Lelaidier, banquier à Valognes, demandeur,... à l'écrit signifié, le 8 février 1860, par M. Albéric David Du Mutel,... défendeur,... / [Signé : Vor Lelaidier ; P. Clément, avocat ; A. Campain, avoué, 16 Mars 1860.]

January 1860

[Factum. Lelaidier, Victor-Henri (banquier à Valognes, Manche). 1860][Factum. David Du Mutel, Albéri...

Mémoire pour M. Vayson,... appelant contre M. Macqueron,... intimé / [Signé : Deberly, avocat ; Lefrancois, avoué.]

January 1855

[Factum. Vayson, Jean-Antoine. 1855][Factum. Macqueron, Oswal. 1855]Appartient à l’ensemble document...

Mémoire pour M. Vayson, manufacturier à Abbeville, contre M. Macqueron / [Signé : Deberly, avocat...]

January 1854

[Factum. Vayson, Jean-Antoine. 1854][Factum. Macqueron, Oswal. 1854]Appartient à l’ensemble document...

Conclusions sur l'appel du jugement du tribunal de commerce pour M. Maximilien Vayson, appelant, contre M. Jean-Antoiné Vayson, intimé. / (Signé Me Dauphin, avocat plaidant)

January 1860

[Factum. Vayson, Maximilien. 1860]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Memoire a consulter : et consultation de M.es Pothouin d'Huillet & Travers, avocats au Parlement. Sur l'appel comme d'abus interjetté par Levy de deux sentences de l'officialité de Soissons, qui l'ont déclaré non-recevable dans sa demande tendante à contracter dans le christianisme un nouveau mariage du vivant de la femme qu'il avoit épousée dans le judaïsme.

Pothouin d'Huillet, François-Salomon (17..-1760). Auteur du texte
Travers (avocat). Auteur du texte

January 1757

[Factum. Levi, Joseph-Jean-François-Elie. 1757]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Mémorial d'Amiens et du département de la Somme. Supplément illustré

April 1900

22 avril 19001900/04/22 (A3,N16)-1900/04/22.Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Mémoire à consulter pour M. Jules Guérin, contre MM. Malgaigne, Vidal (de Cassis) et Henroz

January 1844

[Factum. Guérin, Jules-René (Dr). 1844][Factum. Henroz, J. A. (Dr). 1844][Factum. Malgaigne, Joseph-...

Mémoire pour Jean-François Godelier, tuteur de Marie-Elizabeth Verbercq, fille mineure de Pierre-Philippes Verbecq et de Marie Peullemeulle, demandeurs, contre Louis de Beauchent, marchand... d'Amiens, et Marie-Françoise Leroy, sa femme, et Pierre Trencart, deffendeurs. / (Signé : Duportault.)

January 1720

[Factum. Verbecq, Pierre-Philippes. 1720?]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Mémoire à consulter pour M. et Mme Gasseau appelants, contre 1 ° M. Reyne,... et son épouse, 2 ° M. Gauthier,... 3 ° M. Marcellin,... et son épouse, 4 ° M. Violès,... et son épouse, intimés / [Signé : Gasseau.]

January 1863

[Factum. Jullien de Bidon, Joseph-Louis-VictorSuccession). 1863][Factum. Jullien de Bidon, Cécile-Ro...

Réponse pour M. Victor-Henri Lelaidier, banquier à Valognes, demandeur,... à l'écrit signifié, le 8 février 1860, par M. Albéric David Du Mutel,... défendeur,... / [Signé : Vor Lelaidier ; P. Clément, avocat ; A. Campain, avoué, 16 Mars 1860.]

January 1860

[Factum. Lelaidier, Victor-Henri (banquier à Valognes, Manche). 1860][Factum. David Du Mutel, Albéri...

Mémoire pour M. Vayson,... appelant contre M. Macqueron,... intimé / [Signé : Deberly, avocat ; Lefrancois, avoué.]

January 1855

[Factum. Vayson, Jean-Antoine. 1855][Factum. Macqueron, Oswal. 1855]Appartient à l’ensemble document...

Mémoire pour M. Vayson, manufacturier à Abbeville, contre M. Macqueron / [Signé : Deberly, avocat...]

January 1854

[Factum. Vayson, Jean-Antoine. 1854][Factum. Macqueron, Oswal. 1854]Appartient à l’ensemble document...

Conclusions sur l'appel du jugement du tribunal de commerce pour M. Maximilien Vayson, appelant, contre M. Jean-Antoiné Vayson, intimé. / (Signé Me Dauphin, avocat plaidant)

January 1860

[Factum. Vayson, Maximilien. 1860]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Memoire a consulter : et consultation de M.es Pothouin d'Huillet & Travers, avocats au Parlement. Sur l'appel comme d'abus interjetté par Levy de deux sentences de l'officialité de Soissons, qui l'ont déclaré non-recevable dans sa demande tendante à contracter dans le christianisme un nouveau mariage du vivant de la femme qu'il avoit épousée dans le judaïsme.

Pothouin d'Huillet, François-Salomon (17..-1760). Auteur du texte
Travers (avocat). Auteur du texte

January 1757

[Factum. Levi, Joseph-Jean-François-Elie. 1757]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Mémorial d'Amiens et du département de la Somme. Supplément illustré

April 1900

22 avril 19001900/04/22 (A3,N16)-1900/04/22.Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Mémoire à consulter pour M. Jules Guérin, contre MM. Malgaigne, Vidal (de Cassis) et Henroz

January 1844

[Factum. Guérin, Jules-René (Dr). 1844][Factum. Henroz, J. A. (Dr). 1844][Factum. Malgaigne, Joseph-...

Mémoire pour Jean-François Godelier, tuteur de Marie-Elizabeth Verbercq, fille mineure de Pierre-Philippes Verbecq et de Marie Peullemeulle, demandeurs, contre Louis de Beauchent, marchand... d'Amiens, et Marie-Françoise Leroy, sa femme, et Pierre Trencart, deffendeurs. / (Signé : Duportault.)

January 1720

[Factum. Verbecq, Pierre-Philippes. 1720?]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi

Mémoire à consulter pour M. et Mme Gasseau appelants, contre 1 ° M. Reyne,... et son épouse, 2 ° M. Gauthier,... 3 ° M. Marcellin,... et son épouse, 4 ° M. Violès,... et son épouse, intimés / [Signé : Gasseau.]

January 1863

[Factum. Jullien de Bidon, Joseph-Louis-VictorSuccession). 1863][Factum. Jullien de Bidon, Cécile-Ro...

Réponse pour M. Victor-Henri Lelaidier, banquier à Valognes, demandeur,... à l'écrit signifié, le 8 février 1860, par M. Albéric David Du Mutel,... défendeur,... / [Signé : Vor Lelaidier ; P. Clément, avocat ; A. Campain, avoué, 16 Mars 1860.]

January 1860

[Factum. Lelaidier, Victor-Henri (banquier à Valognes, Manche). 1860][Factum. David Du Mutel, Albéri...

Note sur le Mémoire à consulter et sur la consultation produits par M. Maximilien Vayson. / (Signé : J. Malot)

Abstract

Extracted data

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