Le code des comptables: droits et obligations des comptables dans l'exercice de leur profession,

Nouveau code des bris et naufrages, ou sureté et sauvetage.

Tartara, Jules.

January 1874

"Bibliothèque des professions industrielles et agricoles", série F, n. 3.Mode of access: Internet

Dictionnaire manuel de diplomatie et de droit international public et privé,

Calvo, Carlos, 1822-1906.

"En majeure partie un abrégé de son Dictionnaire de droit international public et privé."Mode of ...

L'idée du droit,

Acollas, Emile, 1826-1891.

January 1889

At head of title: Le droit mis à la portée de tout le monde.Mode of access: Internet

Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux, ou, Commentaire du titre V, livre III, du Code civil /

Troplong, M. (Raymond-Théodore), 1795-1869.
France. Code civil.

January 1857

"Ouvrage qui commence la seconde série des Œuvres de l'Auteur."Mode of access: Internet

Code moral des ouvriers, or : Traité des devoirs et des droits des classes laborieuses ...

Monfalcon, Jean Baptiste, 1792-1874.

"Couronné par l'Académie française (prix Montyon) et par l'Académie royale du Gard."Mode of acce...

Les interprètes du code civil /

Charmont, J. (Joseph), 1859-1922.
Chausse, A.
Société d'études législatives. Code civil, 1804-1904.

January 1904

"Extrait du Livre du centenaire du code civil, publié par la Société d'études législatives."Mod...

L'enseignement du droit international et son charactère obligatoire.

Kebedgy, Michel Stauro, 1865-1947.

"Extrait de la REVUE de droit international et de législation comparée, 2me série, t. 10."Mode of ac...

Notice sur le Code de procédure civile pour l'empire d'Allemagne,

Lederlin, Eugène.

January 1885

"Extrait de la Revue critique de législation et de jurisprudence."Mode of access: Internet

La recidive et la détention préventive; théorie et commentaire des lois postérieures au Code pénal ...

Typaldo-Bassia, A., 1868-

January 1896

"Mémoire couronné par la Faculté de droit et l'Académie de législation."Mode of access: Internet

L'assurance sur la vie et les caisses de retraites ...

Cyprès, Imbert.

"Mémoire couronné par la Faculté libre de droit de Paris Concours de doctorat 1893".Mode of acces...

Code manuel de droit industriel, comprenant l'étude des lois et de la jurisprudence françaises sur la législation ouvrière et la propriété industrielle.

Dufourmantelle, Maurice.

January 1893

Vol. 1 is 2nd ed."Petit encyclopédie sociale, économique et financière", 3-4.Mode of access: Interne...

Éléments et théorie de l'architecture : cours professé à l'École nationale et spéciale des beaux-arts /

Guadet, J.
Ecole nationale supérieure des beaux-arts (France)

"Ouvrage honoré d'une souscription et couronné par l'Academie des beaux-arts."Mode of access: Inte...

Code de commerce, anno'é des dispositions et décisions de la législation et de la jurisprudence, avee renvol, pour l'indication des matierres aux principaux recuells de jurisprudence, qui ont été publiés dans la capitale.

France. Laws, statutes, etc.
Sirey, Jean Baptiste, ed.

"La loi du 15 germinal, an 6, sur la contrainte par corps, est rapportée à la fin du volume, avec le...

La crise du trade-unionisme /

Mantoux, Paul, 1877-1956.
Alfassa, Maurice, author.
Alfassa, Maurice.

January 1903

"Témoignages et documents": p. [263]-327."Ouvrage honoré d'une souscription de M. le Ministre du Com...

Droit romain du louage des services et du louage d'industries : droit français du transport par chemins de fer /

Anizon, Paul.

Thèse (Ph.D)--Université de France, Académie de Rennes. Faculté de Droit.Mode of access: Interne...

Nouveau code des bris et naufrages, ou sureté et sauvetage.

Tartara, Jules.

January 1874

"Bibliothèque des professions industrielles et agricoles", série F, n. 3.Mode of access: Internet

Dictionnaire manuel de diplomatie et de droit international public et privé,

Calvo, Carlos, 1822-1906.

"En majeure partie un abrégé de son Dictionnaire de droit international public et privé."Mode of ...

L'idée du droit,

Acollas, Emile, 1826-1891.

January 1889

At head of title: Le droit mis à la portée de tout le monde.Mode of access: Internet

Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux, ou, Commentaire du titre V, livre III, du Code civil /

Troplong, M. (Raymond-Théodore), 1795-1869.
France. Code civil.

January 1857

"Ouvrage qui commence la seconde série des Œuvres de l'Auteur."Mode of access: Internet

Code moral des ouvriers, or : Traité des devoirs et des droits des classes laborieuses ...

Monfalcon, Jean Baptiste, 1792-1874.

"Couronné par l'Académie française (prix Montyon) et par l'Académie royale du Gard."Mode of acce...

Les interprètes du code civil /

Charmont, J. (Joseph), 1859-1922.
Chausse, A.
Société d'études législatives. Code civil, 1804-1904.

January 1904

"Extrait du Livre du centenaire du code civil, publié par la Société d'études législatives."Mod...

L'enseignement du droit international et son charactère obligatoire.

Kebedgy, Michel Stauro, 1865-1947.

"Extrait de la REVUE de droit international et de législation comparée, 2me série, t. 10."Mode of ac...

Notice sur le Code de procédure civile pour l'empire d'Allemagne,

Lederlin, Eugène.

January 1885

"Extrait de la Revue critique de législation et de jurisprudence."Mode of access: Internet

La recidive et la détention préventive; théorie et commentaire des lois postérieures au Code pénal ...

Typaldo-Bassia, A., 1868-

January 1896

"Mémoire couronné par la Faculté de droit et l'Académie de législation."Mode of access: Internet

L'assurance sur la vie et les caisses de retraites ...

Cyprès, Imbert.

"Mémoire couronné par la Faculté libre de droit de Paris Concours de doctorat 1893".Mode of acces...

Code manuel de droit industriel, comprenant l'étude des lois et de la jurisprudence françaises sur la législation ouvrière et la propriété industrielle.

Dufourmantelle, Maurice.

January 1893

Vol. 1 is 2nd ed."Petit encyclopédie sociale, économique et financière", 3-4.Mode of access: Interne...

Éléments et théorie de l'architecture : cours professé à l'École nationale et spéciale des beaux-arts /

Guadet, J.
Ecole nationale supérieure des beaux-arts (France)

"Ouvrage honoré d'une souscription et couronné par l'Academie des beaux-arts."Mode of access: Inte...

Code de commerce, anno'é des dispositions et décisions de la législation et de la jurisprudence, avee renvol, pour l'indication des matierres aux principaux recuells de jurisprudence, qui ont été publiés dans la capitale.

France. Laws, statutes, etc.
Sirey, Jean Baptiste, ed.

"La loi du 15 germinal, an 6, sur la contrainte par corps, est rapportée à la fin du volume, avec le...

La crise du trade-unionisme /

Mantoux, Paul, 1877-1956.
Alfassa, Maurice, author.
Alfassa, Maurice.

January 1903

"Témoignages et documents": p. [263]-327."Ouvrage honoré d'une souscription de M. le Ministre du Com...

Droit romain du louage des services et du louage d'industries : droit français du transport par chemins de fer /

Anizon, Paul.

Thèse (Ph.D)--Université de France, Académie de Rennes. Faculté de Droit.Mode of access: Interne...

Nouveau code des bris et naufrages, ou sureté et sauvetage.

Tartara, Jules.

January 1874

"Bibliothèque des professions industrielles et agricoles", série F, n. 3.Mode of access: Internet

Dictionnaire manuel de diplomatie et de droit international public et privé,

Calvo, Carlos, 1822-1906.

"En majeure partie un abrégé de son Dictionnaire de droit international public et privé."Mode of ...

L'idée du droit,

Acollas, Emile, 1826-1891.

January 1889

At head of title: Le droit mis à la portée de tout le monde.Mode of access: Internet

Le code des comptables: droits et obligations des comptables dans l'exercice de leur profession,

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