Mémoire pour le sieur Honoré Lescalier de la Brochettière, officier de cavalerie dans le régiment royal de Piémont,... contre M. de La Marre, conseiller au parlement de Bourgogne, les sieurs Bertrand et compagnie, marchands de cette ville,... et les sieurs Bousquet et compagnie, marchands de la ville de Lausanne... / (Signé : Jeury.)

Mémoire signifié pour les religieux Feuillants de la ville de Bordeaux, et autres religieux de la ville de Poitiers et de l'abbaye de Belle-Fontaine, et dom Joseph de Saint-Etienne, l'un d'eux,... appelants comme d'abus du bref de la cour de Rome du 4 janvier 1731,... contre le révérendissime père dom Louis Desanges,... défendeur. / (Signé : Du Portault.)

January 1731

[Factum. Monastère Saint-Antoine des Feuillants. Bordeaux. 1731?]Appartient à l’ensemble documentair...

Coppie d'une lettre d'un gentilhomme de Champagne à un gentilhomme de Bourgogne sien amy : contenant au vray l'estat de l'armée du Roy de Navarre et celle des sieurs Ducs de Mayenne et de Parme, Prince de Lagny et du Pont Charenton, avec la trahison découverte des politiques de Troye [Troyes] en Champagne. Mémoires envoyées à Monsieur le baron de Thianges par Monsieur l'Evesque de Langres [Charles II Des Cars, Mussy l'Evêque, 19 septembre 1590]

Des Cars, Charles (1522-1614). Auteur du texte

January 1590

Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Factum pour messire Benoît Boihyer, conseiller du roi en son parlement de Bourgogne,... tuteur de messire Henry Giroud, seigneur de Vessay, petit-fils et héritier de messire Benoît Giroud, président audit parlement de Bourgogne, appelant de la sentence des Requêtes du Palais de Dijon, du 3 septembre 1650, contre Jeanne Perret, Jacques et Nicolas Du Verne... et contre Pierre Du Verne...

January 1650

[Factum. Giroud, Benoît. 1650?]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Avec mode text

Mémoire pour Léger Bordé,... et Michelle-Angélique Bordé, sa fille, appelants comme d'abus des sentences des officialités de Beauvais et de Reims, des 16 juin, 30 août 1731, et 26 juin 1732,... contre Me Claude Ficheux... / (Signé : Briquet.)

January 1734

[Factum. Bordé, Léger. 1734]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ensemble d...

Mémoire de l'instance pour... Jean Aubery de Vatan,... tuteur de... Félix Aubery de Vatan,... son fils mineur... contre M. le procureur général de la Chambre des comptes de Rouen et Daniel Clinet de La Chasteigneraye... / (Signé : Le Moyne.)

January 1706

[Factum. Aubery de Vatan, Jean. 1706?]Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand

Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église insigne, royale et collégiale de Saint-Quiriace de la ville de Provins, défendeurs et demandeurs, contre maître Louis Bault,... curé de la paroisse de Sainte-Croix de la même ville... / (Signé : Chevalier.)

January 1723

[Factum. Collégiale Saint-Quiriace. Provins, Seine-et-Marne. 1723][Factum. Paroisse Sainte-Croix. Pr...

Sommaire signifié pour Michel Bordeaux et Guillaume Lhomme, fermiers de la marque des cuirs de la ville de Lisieux,... contre les communautés des bouchers et tanneurs de la même ville... / (Signé : Chantreau.)

January 1745

[Factum. Bouchers de Lisieux. Calvados. 1745][Factum. Marchands tanneurs de Lisieux. Calvados. 1745]...

Arrêt du Conseil d'état qui ordonne que par l'intendant et commissaire départi en Bourgogne, Bresse, Bugey, Valromey et Gex, il sera procédé, au nom de Sa Majesté, à l'acquisition des terrains compris dans l'enceinte de la ville de Versoix

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1770

[Acte. 1770-09-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensembl...

Pouvoirs et puissances de Monseigneur de Bellegarde, gouverneur au pays et Duché de Bourgogne, et Conté de Bresse (edit d'Henri IV du 3 août 1602, enregistré le 7 octobre au Parlement de Bourgogne)

France. Auteur du texte

January 1603

[Acte royal. 1602-08-03. Saint-Germain-en-Laye]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Mémoire pour les habitants de la paroisse de Surville, intimés, contre Pierre Bauquet,... seigneur de ladite paroisse de Surville, appelant... / (Signé : Le Roux.)

January 1703

[Factum. Surville. Calvados. 1703?][Factum. Bauquet, Pierre (seigneur de Surville). 1703?]Appartient...

Mémoire pour M. Bertrand Du Chailla des Arènes, ancien propriétaire de la manufacture royale de Cahors, et fondateur de l'établissement de Sainte-Périne, de Chaillot, intervenant dans l'instance pendante, entre M. Étienne-Philippe Thirion-Montauban, cessionnaire des droits de M. du Chailla, appelant, contre les héritiers de M. Jean-Marie-Baptiste Viotti, ancien copropriétaire du théâtre de Monsieur, depuis le théâtre Feydeau, intimés / [Signé : de Courdemanche, avocat..., Jovart, avoué.]

January 1825

[Factum. Thirion-Montauban, Étienne-Philippe. 1825?][Factum. Du Chailla des Arènes, Jean-Baptiste-Be...

Ancienne passerelle du Brochet (1297-1874) à la Krutenau

Schweitzer, Emile. Illustrateur

January 1874

Appartient à l’ensemble documentaire : BNUStr003Appartient à l’ensemble documentaire : BNUStras

Déclaration... pour continuer les cruës sur le sel en Bourgogne pour quatre années, qui commenceront au 1er janvier 1743 et finiront au dernier décembre 1746... [Enregistrée à la Cour des Aides le 30 mai 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-05-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

emporter à Lille son uniforme de la maison des pages

Karl-Michael Hoin

August 2019

Brouillon d’une lettre de Louis-Joseph-Marie Potteau (1770-1833), époux de Marie-Joséphine de Lencqu...

Déclaration... qui permet au Parlement de Bourgogne de travailler, les jours d'ordinaire, à la visite et au jugement des procès de commissaires qui ont été ou qui seront dans la suite partagés, sans... que la levée desdits partages puisse déranger... le cours des audiences, non plus que la visite et jugement des procès d'ordinaire... Registrée au Parlement de Dijon [le 9 juillet 1753]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1755

[Acte royal. 1753-04-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Mémoire signifié pour les religieux Feuillants de la ville de Bordeaux, et autres religieux de la ville de Poitiers et de l'abbaye de Belle-Fontaine, et dom Joseph de Saint-Etienne, l'un d'eux,... appelants comme d'abus du bref de la cour de Rome du 4 janvier 1731,... contre le révérendissime père dom Louis Desanges,... défendeur. / (Signé : Du Portault.)

January 1731

[Factum. Monastère Saint-Antoine des Feuillants. Bordeaux. 1731?]Appartient à l’ensemble documentair...

Coppie d'une lettre d'un gentilhomme de Champagne à un gentilhomme de Bourgogne sien amy : contenant au vray l'estat de l'armée du Roy de Navarre et celle des sieurs Ducs de Mayenne et de Parme, Prince de Lagny et du Pont Charenton, avec la trahison découverte des politiques de Troye [Troyes] en Champagne. Mémoires envoyées à Monsieur le baron de Thianges par Monsieur l'Evesque de Langres [Charles II Des Cars, Mussy l'Evêque, 19 septembre 1590]

Des Cars, Charles (1522-1614). Auteur du texte

January 1590

Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Factum pour messire Benoît Boihyer, conseiller du roi en son parlement de Bourgogne,... tuteur de messire Henry Giroud, seigneur de Vessay, petit-fils et héritier de messire Benoît Giroud, président audit parlement de Bourgogne, appelant de la sentence des Requêtes du Palais de Dijon, du 3 septembre 1650, contre Jeanne Perret, Jacques et Nicolas Du Verne... et contre Pierre Du Verne...

January 1650

[Factum. Giroud, Benoît. 1650?]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Avec mode text

Mémoire pour Léger Bordé,... et Michelle-Angélique Bordé, sa fille, appelants comme d'abus des sentences des officialités de Beauvais et de Reims, des 16 juin, 30 août 1731, et 26 juin 1732,... contre Me Claude Ficheux... / (Signé : Briquet.)

January 1734

[Factum. Bordé, Léger. 1734]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ensemble d...

Mémoire de l'instance pour... Jean Aubery de Vatan,... tuteur de... Félix Aubery de Vatan,... son fils mineur... contre M. le procureur général de la Chambre des comptes de Rouen et Daniel Clinet de La Chasteigneraye... / (Signé : Le Moyne.)

January 1706

[Factum. Aubery de Vatan, Jean. 1706?]Appartient à l’ensemble documentaire : HNormand

Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église insigne, royale et collégiale de Saint-Quiriace de la ville de Provins, défendeurs et demandeurs, contre maître Louis Bault,... curé de la paroisse de Sainte-Croix de la même ville... / (Signé : Chevalier.)

January 1723

[Factum. Collégiale Saint-Quiriace. Provins, Seine-et-Marne. 1723][Factum. Paroisse Sainte-Croix. Pr...

Sommaire signifié pour Michel Bordeaux et Guillaume Lhomme, fermiers de la marque des cuirs de la ville de Lisieux,... contre les communautés des bouchers et tanneurs de la même ville... / (Signé : Chantreau.)

January 1745

[Factum. Bouchers de Lisieux. Calvados. 1745][Factum. Marchands tanneurs de Lisieux. Calvados. 1745]...

Arrêt du Conseil d'état qui ordonne que par l'intendant et commissaire départi en Bourgogne, Bresse, Bugey, Valromey et Gex, il sera procédé, au nom de Sa Majesté, à l'acquisition des terrains compris dans l'enceinte de la ville de Versoix

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1770

[Acte. 1770-09-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensembl...

Pouvoirs et puissances de Monseigneur de Bellegarde, gouverneur au pays et Duché de Bourgogne, et Conté de Bresse (edit d'Henri IV du 3 août 1602, enregistré le 7 octobre au Parlement de Bourgogne)

France. Auteur du texte

January 1603

[Acte royal. 1602-08-03. Saint-Germain-en-Laye]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Mémoire pour les habitants de la paroisse de Surville, intimés, contre Pierre Bauquet,... seigneur de ladite paroisse de Surville, appelant... / (Signé : Le Roux.)

January 1703

[Factum. Surville. Calvados. 1703?][Factum. Bauquet, Pierre (seigneur de Surville). 1703?]Appartient...

Mémoire pour M. Bertrand Du Chailla des Arènes, ancien propriétaire de la manufacture royale de Cahors, et fondateur de l'établissement de Sainte-Périne, de Chaillot, intervenant dans l'instance pendante, entre M. Étienne-Philippe Thirion-Montauban, cessionnaire des droits de M. du Chailla, appelant, contre les héritiers de M. Jean-Marie-Baptiste Viotti, ancien copropriétaire du théâtre de Monsieur, depuis le théâtre Feydeau, intimés / [Signé : de Courdemanche, avocat..., Jovart, avoué.]

January 1825

[Factum. Thirion-Montauban, Étienne-Philippe. 1825?][Factum. Du Chailla des Arènes, Jean-Baptiste-Be...

Ancienne passerelle du Brochet (1297-1874) à la Krutenau

Schweitzer, Emile. Illustrateur

January 1874

Appartient à l’ensemble documentaire : BNUStr003Appartient à l’ensemble documentaire : BNUStras

Déclaration... pour continuer les cruës sur le sel en Bourgogne pour quatre années, qui commenceront au 1er janvier 1743 et finiront au dernier décembre 1746... [Enregistrée à la Cour des Aides le 30 mai 1724.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-05-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

emporter à Lille son uniforme de la maison des pages

Karl-Michael Hoin

August 2019

Brouillon d’une lettre de Louis-Joseph-Marie Potteau (1770-1833), époux de Marie-Joséphine de Lencqu...

Déclaration... qui permet au Parlement de Bourgogne de travailler, les jours d'ordinaire, à la visite et au jugement des procès de commissaires qui ont été ou qui seront dans la suite partagés, sans... que la levée desdits partages puisse déranger... le cours des audiences, non plus que la visite et jugement des procès d'ordinaire... Registrée au Parlement de Dijon [le 9 juillet 1753]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1755

[Acte royal. 1753-04-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Mémoire signifié pour les religieux Feuillants de la ville de Bordeaux, et autres religieux de la ville de Poitiers et de l'abbaye de Belle-Fontaine, et dom Joseph de Saint-Etienne, l'un d'eux,... appelants comme d'abus du bref de la cour de Rome du 4 janvier 1731,... contre le révérendissime père dom Louis Desanges,... défendeur. / (Signé : Du Portault.)

January 1731

[Factum. Monastère Saint-Antoine des Feuillants. Bordeaux. 1731?]Appartient à l’ensemble documentair...

Coppie d'une lettre d'un gentilhomme de Champagne à un gentilhomme de Bourgogne sien amy : contenant au vray l'estat de l'armée du Roy de Navarre et celle des sieurs Ducs de Mayenne et de Parme, Prince de Lagny et du Pont Charenton, avec la trahison découverte des politiques de Troye [Troyes] en Champagne. Mémoires envoyées à Monsieur le baron de Thianges par Monsieur l'Evesque de Langres [Charles II Des Cars, Mussy l'Evêque, 19 septembre 1590]

Des Cars, Charles (1522-1614). Auteur du texte

January 1590

Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn

Factum pour messire Benoît Boihyer, conseiller du roi en son parlement de Bourgogne,... tuteur de messire Henry Giroud, seigneur de Vessay, petit-fils et héritier de messire Benoît Giroud, président audit parlement de Bourgogne, appelant de la sentence des Requêtes du Palais de Dijon, du 3 septembre 1650, contre Jeanne Perret, Jacques et Nicolas Du Verne... et contre Pierre Du Verne...

January 1650

[Factum. Giroud, Benoît. 1650?]Appartient à l’ensemble documentaire : Bourgogn1Avec mode text

Abstract

Extracted data

Abstract

Extracted data

Related items

Related items