Mémoire que l'assemblée des États généraux de la province de Languedoc a délibéré le 31 décembre 1779 de présenter au roi, sur l'article vingtième des instructions de Sa Majesté à MM. ses commissaires auxdits États. 1780

Délibération des États et ordonnance de nosseigneurs les commissaires du roi et des États, au sujet du renvoi du payement du premier terme des impositions au second. Extrait des registres des délibérations prises par les gens des trois États du pays de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier, au mois de décembre 1739, janvier et février 1740... Du lundi 25e du mois de janvier 1740...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1740

[Acte. 1740-01-25]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mode text

Le cérémonial officiel ou Les honneurs, les préséances et rangs civils, militaires, maritimes et diplomatiques : observées dans les cérémonies publiques et à la Cour, d'après la législation et la jurisprudence ou les usages établis

January 1865

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI008Conti...

Extrait du registre des délibérations prises par les gens des trois États de la province de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier, aux mois d'octobre, novembre et décembre 1756. Du samedi 13e novembre 1756...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1756

[Acte. 1756-11-13]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mode text

Mémoire que l'assemblée des États généraux de la province de Languedoc a délibéré le 31 décembre 1779 de présenter au roi, sur l'article vingtième des instructions de Sa Majesté à MM. ses commissaires auxdits États. 1780

January 1780

Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Ave...

Harangues faites aux États généraux de la province de Languedoc, le mardi 16e décembre 1664, sur la demande du roi

January 1664

Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Ave...

Articles provisoirement arrêtés par les gens des Trois-Etats du pays de Languedoc, par délibération du 5 janvier 1775, pour servir à l'exploitation de la ferme du droit d'équivalent, et être envoyés dans les diocèses, au greffe desquels les prétendants à la ferme pourront en prendre connoissance

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1775

[Acte. 1775-01-05]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Appartient à l’ensemble documenta...

Harangue faite à Messieurs de la cour de Parlement de Tolose de la part de Messieurs des États généraux de la province du Languedoc, par Mgr l'illustrissime... évesque et comte d'Uzès [N. de Grillié]

Grillié, Nicolas de (15..-1660). Auteur du texte

January 1649

Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Ave...

Délibération des États, portant règlement au sujet du payement de l'étape fournie par les communautés. Extrait des registres des délibérations prises par les gens des trois États du pays de Languedoc... Du lundi 25e janvier 1740...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1740

[Acte. 1740-01-25]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Délibération des États de Languedoc pour faire travailler à l'histoire de la province. Du mardi 24e jour de janvier 1708...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1708

[Acte. 1708-01-24]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que par les officiers des amirautés de Provence, Languedoc et Roussillon il sera fourni des mémoires concernant les pêches aux intendants desdites provinces, pour en dresser procès-verbal et donner leur avis pour le rétablissement de la pêche

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1726

[Acte. 1726-03-05. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensemble documen...

Recueil des édits, déclarations, arrêts et ordonnances de l'année ... pour la province de Languedoc

France. Auteur du texte

January 1731

17311731-1731.Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Appartient à l’ensemble documentaire :...

Précis analytique d'un discours sur les moyens de hâter les progrès de l'art de guérir, adressé à l'Académie royale de médecine de Paris, par M. Py,...

Py, Pierre (17..-18..

January 1846

Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Ave...

Réponse du syndic général de la province de Languedoc, aux écritures de S. A. S. Mgr le prince de Conty

[Factum. France. Etats provinciaux du Languedoc]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Ave...

Commissaires nommés pour examiner les affaires proposées dans l'assemblée de nosseigneurs les Etats ouverts à Montpellier le 30 novembre 1769

Provence. États. Auteur du texte

January 1769

[Acte. 1769-11-30. Montpellier]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensemble d...

Déclaration communiquée par ordre de Sa Majesté Très Chrétienne aux seigneurs Etats généraux des Provinces-Unies

France. Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères (1589-1791). Auteur du texte

[Acte. 1747-04-17]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentai...

Délibération des États et ordonnance de nosseigneurs les commissaires du roi et des États, au sujet du renvoi du payement du premier terme des impositions au second. Extrait des registres des délibérations prises par les gens des trois États du pays de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier, au mois de décembre 1739, janvier et février 1740... Du lundi 25e du mois de janvier 1740...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1740

[Acte. 1740-01-25]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mode text

Le cérémonial officiel ou Les honneurs, les préséances et rangs civils, militaires, maritimes et diplomatiques : observées dans les cérémonies publiques et à la Cour, d'après la législation et la jurisprudence ou les usages établis

January 1865

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI008Conti...

Extrait du registre des délibérations prises par les gens des trois États de la province de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier, aux mois d'octobre, novembre et décembre 1756. Du samedi 13e novembre 1756...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1756

[Acte. 1756-11-13]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mode text

Mémoire que l'assemblée des États généraux de la province de Languedoc a délibéré le 31 décembre 1779 de présenter au roi, sur l'article vingtième des instructions de Sa Majesté à MM. ses commissaires auxdits États. 1780

January 1780

Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Ave...

Harangues faites aux États généraux de la province de Languedoc, le mardi 16e décembre 1664, sur la demande du roi

January 1664

Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Ave...

Articles provisoirement arrêtés par les gens des Trois-Etats du pays de Languedoc, par délibération du 5 janvier 1775, pour servir à l'exploitation de la ferme du droit d'équivalent, et être envoyés dans les diocèses, au greffe desquels les prétendants à la ferme pourront en prendre connoissance

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1775

[Acte. 1775-01-05]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Appartient à l’ensemble documenta...

Harangue faite à Messieurs de la cour de Parlement de Tolose de la part de Messieurs des États généraux de la province du Languedoc, par Mgr l'illustrissime... évesque et comte d'Uzès [N. de Grillié]

Grillié, Nicolas de (15..-1660). Auteur du texte

January 1649

Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Ave...

Délibération des États, portant règlement au sujet du payement de l'étape fournie par les communautés. Extrait des registres des délibérations prises par les gens des trois États du pays de Languedoc... Du lundi 25e janvier 1740...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1740

[Acte. 1740-01-25]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Délibération des États de Languedoc pour faire travailler à l'histoire de la province. Du mardi 24e jour de janvier 1708...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1708

[Acte. 1708-01-24]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que par les officiers des amirautés de Provence, Languedoc et Roussillon il sera fourni des mémoires concernant les pêches aux intendants desdites provinces, pour en dresser procès-verbal et donner leur avis pour le rétablissement de la pêche

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1726

[Acte. 1726-03-05. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensemble documen...

Recueil des édits, déclarations, arrêts et ordonnances de l'année ... pour la province de Languedoc

France. Auteur du texte

January 1731

17311731-1731.Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Appartient à l’ensemble documentaire :...

Précis analytique d'un discours sur les moyens de hâter les progrès de l'art de guérir, adressé à l'Académie royale de médecine de Paris, par M. Py,...

Py, Pierre (17..-18..

January 1846

Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Ave...

Réponse du syndic général de la province de Languedoc, aux écritures de S. A. S. Mgr le prince de Conty

[Factum. France. Etats provinciaux du Languedoc]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Ave...

Commissaires nommés pour examiner les affaires proposées dans l'assemblée de nosseigneurs les Etats ouverts à Montpellier le 30 novembre 1769

Provence. États. Auteur du texte

January 1769

[Acte. 1769-11-30. Montpellier]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Appartient à l’ensemble d...

Déclaration communiquée par ordre de Sa Majesté Très Chrétienne aux seigneurs Etats généraux des Provinces-Unies

France. Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères (1589-1791). Auteur du texte

[Acte. 1747-04-17]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentai...

Délibération des États et ordonnance de nosseigneurs les commissaires du roi et des États, au sujet du renvoi du payement du premier terme des impositions au second. Extrait des registres des délibérations prises par les gens des trois États du pays de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier, au mois de décembre 1739, janvier et février 1740... Du lundi 25e du mois de janvier 1740...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1740

[Acte. 1740-01-25]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mode text

Le cérémonial officiel ou Les honneurs, les préséances et rangs civils, militaires, maritimes et diplomatiques : observées dans les cérémonies publiques et à la Cour, d'après la législation et la jurisprudence ou les usages établis

January 1865

Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI008Conti...

Extrait du registre des délibérations prises par les gens des trois États de la province de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier, aux mois d'octobre, novembre et décembre 1756. Du samedi 13e novembre 1756...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1756

[Acte. 1756-11-13]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mode text

Mémoire que l'assemblée des États généraux de la province de Languedoc a délibéré le 31 décembre 1779 de présenter au roi, sur l'article vingtième des instructions de Sa Majesté à MM. ses commissaires auxdits États. 1780

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Mémoire que l'assemblée des États généraux de la province de Languedoc a délibéré le 31 décembre 1779 de présenter au roi, sur l'article vingtième des instructions de Sa Majesté à MM. ses commissaires auxdits États. 1780

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