Rapport fait par Marbot (de la Corrèze), sur la résolution concernant l'organisation des conseils d'administration des troupes de la République, au nom d'une commission de cinq membres... : séance du 26 ventôse an V ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens

Rapport et projet de décret sur la réunion au territoire de la République française, de trente communes enclavées sur les bords du Rhin, entre Landau & Wissenbourg ([Reprod.]) / présentés par le citoyen Dentzel,... ; au nom des députés Couturier et Detzel, commissaires répartis dans les départemens de la Meurthe, de la Moselle & du Bas-Rhin, par décret de la Convention nationale des 22 & 23 décembre dernier ; impr. par ordre de la Convention nationale

Dentzel, Georges-Frédéric. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.555Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport fait par Mourer, au nom d'une commission spéciale, sur un message du directoire exécutif, relatif à un échange de terrain entre l'hospice civil de Gondreville et la commune du même lieu, département de la Meurthe : séance du 28 germinal an 7 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents

Mourer, Victor-Nicolas. Auteur du texte

January 1799

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.148Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport fait par Pérès (de la Haute-Garonne), sur la résolution du 27 floréal, relative à la nomination des juges-de-paix et assesseurs dans les cantons où ils n'ont pas été élus par les assemblées primaires : séance du 12 prairial an 6 [du Conseil des Anciens] ([Reprod.])

Pérès de Lagesse, Emmanuel (1752-1833). Auteur du texte

January 1798

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.1.401Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport sur les honneurs à rendre aux militaires blessés : séance du troisième jour complémentaire ([Reprod.]) / par Antoine Marbot (de la Corrèze) ; [publ. par le] Conseil des Anciens

Marbot, Jean-Antoine de (1754-1800). Auteur du texte

January 1796

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.378Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport fait par Jourdan (de la Haute-Vienne), au nom de la Commission des onze, sur l'amnistie proposée en faveur des déserteurs de l'intérieur, et les peines contre la désertion : séance du 6 messidor an 7 ([Reprod.]) / [éd. par le] Conseil des Cinq-Cents

Jourdan, Jean-Baptiste (1762-1833). Auteur du texte

January 1799

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.489Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport fait par Jourdan (de la Haute-Vienne), au nom de la commission militaire, sur le mode de recrutement de l'armée ([Reprod.]) / [au Corps législatif, Conseil des Cinq-cents]

Jourdan, Jean-Baptiste (1762-1833). Auteur du texte

January 1798

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.120Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport fait au nom de la commission, nommé par le Conseil du département pour les troubles religieux, prononcé dans la séance du 24 juillet, & imprimé par ordre du Conseil ([Reprod.])

Deux-Sèvres. Conseil général. Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.681Appartient à l’ensemble documentaire : P...

Rapport fait par Jourdan (de la Haute-Vienne), au nom de la Commission chargée de la révision des lois militaires, sur l'Hôtel national des militaires invalides : séance du 13 ventôse an 6 ([Reprod.]) / [publ. par le] Conseil des Cinq-Cents

Jourdan, Jean-Baptiste (1762-1833). Auteur du texte

January 1798

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.539Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport fait par Vimar,... au nom d'une commission, sur une résolution du 7 fructidor an 7, portant établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Dieppe : séance du 16 fructidor an 7 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens

Vimar, Nicolas. Auteur du texte

January 1799

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.184Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport fait par Jourdan (de la Haute-Vienne), au nom de la commission militaire, sur le recrutement de l'armée de terre : séance du 2 thermidor an 6 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents

Jourdan, Jean-Baptiste (1762-1833). Auteur du texte

January 1798

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.121Appartient à l’ensemble documentaire...

Lettre à M. Brival, curé de Lapleaux, nommé à l'évêché du département de la Corrèze, à l'occasion de son mandement ([Reprod.])

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1400Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Rapport sur les jurandes et maîtrises et sur un projet de statuts et règlemens pour MM. les marchands de vin de Paris ([Reprod.]) / Chambre de commerce du département de la Seine ; [réd. par Vital Roux Cordier]

Cordier (17..-18..

January 1805

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.1.509Appartient à l’ensemble documentaire :...

Détails d'une fête civique et religieuse, donnée dans la paroisse de Coulans à M. l'évêque du département de la Sarthe ([Reprod.]) / [les commissaires rédacteurs Roustel,... Monrocq,... Desfourneaux,...]

Roustel (17..-18..
Monrocq (17..-18..?
Desfourneaux (17..-18..?

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1071Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Répertoire numérique de la série L. : documents spécialement relatifs aux administrations de département, de district et de canton, depuis la division de la France en départements jusqu'à l'institution des préfectures en l'an VIII ([Reprod.]) / Archives départementales de la Corrèze

Corrèze. Archives départementales. Auteur du texte

January 1913

Collection : Les archives de la Révolution française ; 4.23Appartient à l’ensemble documentaire : Li...

Arrivée du roi ([Reprod.]) / rapport de MM. Droué, Guillot et Obert, qui ont arrêté le roi...

Drouet, Jean-Baptiste (1763-1824). Auteur du texte
Guillot (17..-18..?
Obert (17..-18..?

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.1248Collection : Les archives de la Révol...

Rapport et projet de décret sur la réunion au territoire de la République française, de trente communes enclavées sur les bords du Rhin, entre Landau & Wissenbourg ([Reprod.]) / présentés par le citoyen Dentzel,... ; au nom des députés Couturier et Detzel, commissaires répartis dans les départemens de la Meurthe, de la Moselle & du Bas-Rhin, par décret de la Convention nationale des 22 & 23 décembre dernier ; impr. par ordre de la Convention nationale

Dentzel, Georges-Frédéric. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.555Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport fait par Mourer, au nom d'une commission spéciale, sur un message du directoire exécutif, relatif à un échange de terrain entre l'hospice civil de Gondreville et la commune du même lieu, département de la Meurthe : séance du 28 germinal an 7 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents

Mourer, Victor-Nicolas. Auteur du texte

January 1799

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.148Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport fait par Pérès (de la Haute-Garonne), sur la résolution du 27 floréal, relative à la nomination des juges-de-paix et assesseurs dans les cantons où ils n'ont pas été élus par les assemblées primaires : séance du 12 prairial an 6 [du Conseil des Anciens] ([Reprod.])

Pérès de Lagesse, Emmanuel (1752-1833). Auteur du texte

January 1798

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.1.401Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport sur les honneurs à rendre aux militaires blessés : séance du troisième jour complémentaire ([Reprod.]) / par Antoine Marbot (de la Corrèze) ; [publ. par le] Conseil des Anciens

Marbot, Jean-Antoine de (1754-1800). Auteur du texte

January 1796

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.378Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport fait par Jourdan (de la Haute-Vienne), au nom de la Commission des onze, sur l'amnistie proposée en faveur des déserteurs de l'intérieur, et les peines contre la désertion : séance du 6 messidor an 7 ([Reprod.]) / [éd. par le] Conseil des Cinq-Cents

Jourdan, Jean-Baptiste (1762-1833). Auteur du texte

January 1799

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.489Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport fait par Jourdan (de la Haute-Vienne), au nom de la commission militaire, sur le mode de recrutement de l'armée ([Reprod.]) / [au Corps législatif, Conseil des Cinq-cents]

Jourdan, Jean-Baptiste (1762-1833). Auteur du texte

January 1798

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.120Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport fait au nom de la commission, nommé par le Conseil du département pour les troubles religieux, prononcé dans la séance du 24 juillet, & imprimé par ordre du Conseil ([Reprod.])

Deux-Sèvres. Conseil général. Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.681Appartient à l’ensemble documentaire : P...

Rapport fait par Jourdan (de la Haute-Vienne), au nom de la Commission chargée de la révision des lois militaires, sur l'Hôtel national des militaires invalides : séance du 13 ventôse an 6 ([Reprod.]) / [publ. par le] Conseil des Cinq-Cents

Jourdan, Jean-Baptiste (1762-1833). Auteur du texte

January 1798

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.539Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport fait par Vimar,... au nom d'une commission, sur une résolution du 7 fructidor an 7, portant établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Dieppe : séance du 16 fructidor an 7 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens

Vimar, Nicolas. Auteur du texte

January 1799

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.184Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport fait par Jourdan (de la Haute-Vienne), au nom de la commission militaire, sur le recrutement de l'armée de terre : séance du 2 thermidor an 6 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents

Jourdan, Jean-Baptiste (1762-1833). Auteur du texte

January 1798

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.121Appartient à l’ensemble documentaire...

Lettre à M. Brival, curé de Lapleaux, nommé à l'évêché du département de la Corrèze, à l'occasion de son mandement ([Reprod.])

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1400Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Rapport sur les jurandes et maîtrises et sur un projet de statuts et règlemens pour MM. les marchands de vin de Paris ([Reprod.]) / Chambre de commerce du département de la Seine ; [réd. par Vital Roux Cordier]

Cordier (17..-18..

January 1805

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.1.509Appartient à l’ensemble documentaire :...

Détails d'une fête civique et religieuse, donnée dans la paroisse de Coulans à M. l'évêque du département de la Sarthe ([Reprod.]) / [les commissaires rédacteurs Roustel,... Monrocq,... Desfourneaux,...]

Roustel (17..-18..
Monrocq (17..-18..?
Desfourneaux (17..-18..?

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1071Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Répertoire numérique de la série L. : documents spécialement relatifs aux administrations de département, de district et de canton, depuis la division de la France en départements jusqu'à l'institution des préfectures en l'an VIII ([Reprod.]) / Archives départementales de la Corrèze

Corrèze. Archives départementales. Auteur du texte

January 1913

Collection : Les archives de la Révolution française ; 4.23Appartient à l’ensemble documentaire : Li...

Arrivée du roi ([Reprod.]) / rapport de MM. Droué, Guillot et Obert, qui ont arrêté le roi...

Drouet, Jean-Baptiste (1763-1824). Auteur du texte
Guillot (17..-18..?
Obert (17..-18..?

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.1248Collection : Les archives de la Révol...

Rapport et projet de décret sur la réunion au territoire de la République française, de trente communes enclavées sur les bords du Rhin, entre Landau & Wissenbourg ([Reprod.]) / présentés par le citoyen Dentzel,... ; au nom des députés Couturier et Detzel, commissaires répartis dans les départemens de la Meurthe, de la Moselle & du Bas-Rhin, par décret de la Convention nationale des 22 & 23 décembre dernier ; impr. par ordre de la Convention nationale

Dentzel, Georges-Frédéric. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.555Appartient à l’ensemble documentaire...

Rapport fait par Mourer, au nom d'une commission spéciale, sur un message du directoire exécutif, relatif à un échange de terrain entre l'hospice civil de Gondreville et la commune du même lieu, département de la Meurthe : séance du 28 germinal an 7 ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents

Mourer, Victor-Nicolas. Auteur du texte

January 1799

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.5.148Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport fait par Pérès (de la Haute-Garonne), sur la résolution du 27 floréal, relative à la nomination des juges-de-paix et assesseurs dans les cantons où ils n'ont pas été élus par les assemblées primaires : séance du 12 prairial an 6 [du Conseil des Anciens] ([Reprod.])

Pérès de Lagesse, Emmanuel (1752-1833). Auteur du texte

January 1798

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.1.401Appartient à l’ensemble documentaire :...

Rapport fait par Marbot (de la Corrèze), sur la résolution concernant l'organisation des conseils d'administration des troupes de la République, au nom d'une commission de cinq membres... : séance du 26 ventôse an V ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens

Abstract

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Rapport fait par Marbot (de la Corrèze), sur la résolution concernant l'organisation des conseils d'administration des troupes de la République, au nom d'une commission de cinq membres... : séance du 26 ventôse an V ([Reprod.]) / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens

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