Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant revision de la loi du 30 juin 1838 sur les aliénés /

Projet de loi portant modifications à l’article de la loi du 28 mars 1882 sur l’enseignement primaire obligatoire

January 1908

Projet de loi portant modifications à l’article de la loi du 28 mars 1882 sur l’enseignement primair...

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi : adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1908 (Ministère des affaires étrangèrs) /

France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat. Commission des finances.
Dupuy, Charles.
France. Ministère des affaires étrangères.
International Peace Conference (2nd : 1907 : Hague, Netherlands)

"Compte rendu sténographique de la réunion donnée le 14 novembre 1907, au Palais du Luxembourg, par ...

Rapport fait au nom de la Commission d'enquête chargée d'examiner les actes du Gouvernement de la défense nationale,

France. Commission d'enquête chargée d'examiner les actes du Gouvernememt de la défense nationale, par M. Saint-Marc Girardin ...
Saint-Marc Girardin, 1801-1873.
France. Assemblée nationale (1871-1942)

January 1872

At head of title: No. 1416. Assemblée nationale. Année 1872. Annexe au procés-verbal de la séanc...

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant revision de la loi du 30 juin 1838 sur les aliénés,

France. Aliénés, Commission relative à la revision de la loi du 30 juin 1838 sur les.
Roussel, Théophile, 1816-1903.

Vol. 1: Caption title; v. 2 has title: Notes et documents concernant la législation française et les...

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif a la liberté de l'Enseignement supérieur,

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission chargées d'examiner le projet de lois relatif à la liberté de l'Enseignement superieur.
Spuller, Eugène, 1835-1896.

January 1879

At head of title: No 1442 Chambre des députés, deuxieme législature session de 1879. Annexe au procè...

Des modifications a apporter a la loi du 30 juin 1838 sur les aliénés, i. - loi du 30 juin 1838, ii. - projet du gouvernement, iii. - contre-projet de la commission du Sénat, iv. - conculsion; discours de rentrée.

Dumas,

January 1884

At head of title: Cour d'appel de Douai; audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1884.Mode of a...

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1892 (Ministère des affaires étrangèrea)

France. Assemblée nationale (1871-1942) Chambre des députés. Commission du Budget chargée d'examiner le Projet de Loi portant Fixation du Budget général de l'Exercice 1892.
Pichon, Stephen.

January 1891

At head of title: No 1630. Chambre de députés, 5e législature, session de 1891, Annexe au procèsverb...

Recueil des décisions de principe prises par la Commission d'entérinement depuis l'entrée en vigueur de la loi du 20 mai 1876.

Belgium. Commission spéciale instituée pour l'entérinement des diplômes académiques.
Belgium. Ministère de l'intérieur et de l'instruction publique.

"Chapitre V [p.62-172, with Annexes, p.172-205] reproduit les principales décisions concernant l'ent...

Rapport fait au nom de la commission sur la fabrication des tabacs et l'organisation administrative de la règie

France. Commission d'enquête sur l'exploitation du monopole des tabacs et des poudres.
Hamille, Victor.

January 1879

At head of title-page:- (N. 3369). Assemblée nationale (française) année 1875. Annexe au procès=verb...

Rapport de la Commission créée par l'ordonnance royale du 30 juin 1824, pour recueillir des documens sur les dépenses de la guerre d'Espagne.

France. Commission pour recueillir des documens sur les dépenses de la guerre d'Espagne.

Tome 2 has title: Procès-verbaux des séances de la Commission; t. 3 has title: Pièces justificati...

Procès-verbaux /

France. Commission extraparlementaire de l'impôt sur les revenus.

"Rapport général présenté au nom de la Commission extraparlementaire de l'impôt sur les revenus...

Procès-verbaux de la Commission chargée de procéder à une enquête sur l'état de l'industrie textile et la condition des ouvriers tisseurs /

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission d'enquête sur l'industrie textile.
Dron, Gustave.

January 1906

At head of title: N p0 s1922 ... Chambre des députés. Huitième législature. Session de 1904. Annexe ...

Rapport fait au nom e la commission de la législation fiscale chargée d'examiner le projet et les propositions de loi tendant à l'établissement d'un impôt général sur le revenu René Renoult.

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Com. de la législ. fiscale.
Renoult, René.

January 1907

At head of title: No. 1053. Chambre des députés 9. législature session de 1907. Annexe au procès ver...

Rapport fait au nom de la Commission d'enquête parlementaire sur las conditions du travail en France, salaires et rapports entre ouvriers et patrons.

France. Commission d'enquête parlementaire sur les conditions du travail en France.
Ducarre, Nicolas, 1819-1883.

January 1875

At head of title: No 3379. Assemblée nationale année 1875. Annexe au procès-verbal de la séance ...

Rapport[s] fait[s] au nom de la Commission d'enquête sur les actes du gouvernement de la défense nationale /

France. Assemblée nationale (1871-1942). Commission d'enquête sur les actes du gouvernement de la défence nationale.

Also published in Annales de l'Assemblée nationale. 12 fev. 1871-8 mars 1876. volumes 20- 26.The do...

Projet de loi portant modifications à l’article de la loi du 28 mars 1882 sur l’enseignement primaire obligatoire

January 1908

Projet de loi portant modifications à l’article de la loi du 28 mars 1882 sur l’enseignement primair...

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi : adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1908 (Ministère des affaires étrangèrs) /

France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat. Commission des finances.
Dupuy, Charles.
France. Ministère des affaires étrangères.
International Peace Conference (2nd : 1907 : Hague, Netherlands)

"Compte rendu sténographique de la réunion donnée le 14 novembre 1907, au Palais du Luxembourg, par ...

Rapport fait au nom de la Commission d'enquête chargée d'examiner les actes du Gouvernement de la défense nationale,

France. Commission d'enquête chargée d'examiner les actes du Gouvernememt de la défense nationale, par M. Saint-Marc Girardin ...
Saint-Marc Girardin, 1801-1873.
France. Assemblée nationale (1871-1942)

January 1872

At head of title: No. 1416. Assemblée nationale. Année 1872. Annexe au procés-verbal de la séanc...

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant revision de la loi du 30 juin 1838 sur les aliénés,

France. Aliénés, Commission relative à la revision de la loi du 30 juin 1838 sur les.
Roussel, Théophile, 1816-1903.

Vol. 1: Caption title; v. 2 has title: Notes et documents concernant la législation française et les...

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif a la liberté de l'Enseignement supérieur,

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission chargées d'examiner le projet de lois relatif à la liberté de l'Enseignement superieur.
Spuller, Eugène, 1835-1896.

January 1879

At head of title: No 1442 Chambre des députés, deuxieme législature session de 1879. Annexe au procè...

Des modifications a apporter a la loi du 30 juin 1838 sur les aliénés, i. - loi du 30 juin 1838, ii. - projet du gouvernement, iii. - contre-projet de la commission du Sénat, iv. - conculsion; discours de rentrée.

Dumas,

January 1884

At head of title: Cour d'appel de Douai; audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1884.Mode of a...

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1892 (Ministère des affaires étrangèrea)

France. Assemblée nationale (1871-1942) Chambre des députés. Commission du Budget chargée d'examiner le Projet de Loi portant Fixation du Budget général de l'Exercice 1892.
Pichon, Stephen.

January 1891

At head of title: No 1630. Chambre de députés, 5e législature, session de 1891, Annexe au procèsverb...

Recueil des décisions de principe prises par la Commission d'entérinement depuis l'entrée en vigueur de la loi du 20 mai 1876.

Belgium. Commission spéciale instituée pour l'entérinement des diplômes académiques.
Belgium. Ministère de l'intérieur et de l'instruction publique.

"Chapitre V [p.62-172, with Annexes, p.172-205] reproduit les principales décisions concernant l'ent...

Rapport fait au nom de la commission sur la fabrication des tabacs et l'organisation administrative de la règie

France. Commission d'enquête sur l'exploitation du monopole des tabacs et des poudres.
Hamille, Victor.

January 1879

At head of title-page:- (N. 3369). Assemblée nationale (française) année 1875. Annexe au procès=verb...

Rapport de la Commission créée par l'ordonnance royale du 30 juin 1824, pour recueillir des documens sur les dépenses de la guerre d'Espagne.

France. Commission pour recueillir des documens sur les dépenses de la guerre d'Espagne.

Tome 2 has title: Procès-verbaux des séances de la Commission; t. 3 has title: Pièces justificati...

Procès-verbaux /

France. Commission extraparlementaire de l'impôt sur les revenus.

"Rapport général présenté au nom de la Commission extraparlementaire de l'impôt sur les revenus...

Procès-verbaux de la Commission chargée de procéder à une enquête sur l'état de l'industrie textile et la condition des ouvriers tisseurs /

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission d'enquête sur l'industrie textile.
Dron, Gustave.

January 1906

At head of title: N p0 s1922 ... Chambre des députés. Huitième législature. Session de 1904. Annexe ...

Rapport fait au nom e la commission de la législation fiscale chargée d'examiner le projet et les propositions de loi tendant à l'établissement d'un impôt général sur le revenu René Renoult.

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Com. de la législ. fiscale.
Renoult, René.

January 1907

At head of title: No. 1053. Chambre des députés 9. législature session de 1907. Annexe au procès ver...

Rapport fait au nom de la Commission d'enquête parlementaire sur las conditions du travail en France, salaires et rapports entre ouvriers et patrons.

France. Commission d'enquête parlementaire sur les conditions du travail en France.
Ducarre, Nicolas, 1819-1883.

January 1875

At head of title: No 3379. Assemblée nationale année 1875. Annexe au procès-verbal de la séance ...

Rapport[s] fait[s] au nom de la Commission d'enquête sur les actes du gouvernement de la défense nationale /

France. Assemblée nationale (1871-1942). Commission d'enquête sur les actes du gouvernement de la défence nationale.

Also published in Annales de l'Assemblée nationale. 12 fev. 1871-8 mars 1876. volumes 20- 26.The do...

Projet de loi portant modifications à l’article de la loi du 28 mars 1882 sur l’enseignement primaire obligatoire

January 1908

Projet de loi portant modifications à l’article de la loi du 28 mars 1882 sur l’enseignement primair...

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi : adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1908 (Ministère des affaires étrangèrs) /

France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat. Commission des finances.
Dupuy, Charles.
France. Ministère des affaires étrangères.
International Peace Conference (2nd : 1907 : Hague, Netherlands)

"Compte rendu sténographique de la réunion donnée le 14 novembre 1907, au Palais du Luxembourg, par ...

Rapport fait au nom de la Commission d'enquête chargée d'examiner les actes du Gouvernement de la défense nationale,

France. Commission d'enquête chargée d'examiner les actes du Gouvernememt de la défense nationale, par M. Saint-Marc Girardin ...
Saint-Marc Girardin, 1801-1873.
France. Assemblée nationale (1871-1942)

January 1872

At head of title: No. 1416. Assemblée nationale. Année 1872. Annexe au procés-verbal de la séanc...

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant revision de la loi du 30 juin 1838 sur les aliénés /

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