Bound with: Proces de l'abbaye de Melleray -- Du spritualisme et de M. Janvier -- Affaire Letheule -- Plaidoyer de Me. Janvier dans le procès de MM. de Civrac et Moricet -- De l'illégalité des conseils de guerre spéciaux établis dans l'Ouest -- Plaidoyer de Me. Janvier -- Fragmens des plaidoiries et réplique -- Fragmens stenographiés des plaidoiries -- Affaire de MM. Louis et Maxime de la Sorinière, Gaudin et autres, relative aux troubles de l'Ouest -- A messieurs les électeurs de Montauban -- Procès de la Gazette de France -- A MM. les électeurs de l'Arrondissement de Beaupréau -- Discours de M. Eugène Janvier, député de Montauban, prononcé à la Chambre des Députés le 13 août 1834, dans la discussion de l'adresse -- Discours prononcé par M...
Adresse de la société populaire de Bourg (Bec-d'Ambès) qui témoigne de son indignation en apprenant ...
"Inculpés d'avoir fait partie d'une association dont le siège était à Paris, ladite association étan...
Adresse de la société populaire de Barfleur (Manche) qui invite la Convention à continuer de bien mé...
Bound with: Affaire de l'ensignement libre de M. Amic, à Grimaud (Var) -- Prospert (ouvrier tailleur...
Bound with: Attentat du 16 avril 1846 -- Elections de Châteaubriant -- Procès du Courrier de la Sart...
Bound with: Procès du journal la France -- Procès des accusés des 12 et 13 mai.Mode of access: Inter...
Adresse de la société populaire de la commune de Touget (Isle-Jourdain) qui félicite la Convention s...
Mode of access: Internet.qui ordonnent au Parlement de Dijon de reprendre ses fonctions ... 22 octob...
Renvoi au comité de Législation de l'adresse de la société populaire de Saverdun (Ariège) joignant à...
Extrait du procès-verbal de la séance de la société populaire d’Ormont, ci-devant Saint-Dié (Vosges)...
Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mod...
At head of title: Le seul compte rendu sténographique in extenso. (Service spécial du Moniteur Unive...
Adresse de la société populaire de Maignelay (Oise) qui invite la Convention à continuer de travaill...
Extrait du procès-verbal de la société populaire de la commune de La Souterraine (Creuse) relatif à ...
Bound with: Mémoire pour S. Ex. le Président de la République d'Haiti, contre Me. Blanchet, avocat, ...
Adresse de la société populaire de Bourg (Bec-d'Ambès) qui témoigne de son indignation en apprenant ...
"Inculpés d'avoir fait partie d'une association dont le siège était à Paris, ladite association étan...
Adresse de la société populaire de Barfleur (Manche) qui invite la Convention à continuer de bien mé...
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