Add to ORKG[Acte]Comprend : (Arrêts de la Cour de Caen.)Contient une table des matièresAvec mode text
Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Contient une table des matièresAvec mode text
Variante(s) de titre : Clunet (1874)Variante(s) de titre : Journal du droit international privé et d...
Variante(s) de titre : La Cour d'assises : organe des tribunauxEtat de collection : 1882 - 1885Avec ...
[Acte]Comprend : (Arrêts de la Cour de Caen.)Contient une table des matièresAvec mode text
Comprend : (Arrêts de la Cour de Nîmes.)Contient une table des matièresAvec mode text
Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Contient une table des matièresAvec mode text
[Acte. 1820-1872]Comprend : (Arrêts de la Cour d'appel de Limoges 1820-1872.)Appartient à l’ensemble...
Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text
Variante(s) de titre : Tables : 1877-1886 ; 1887-1910 ; 1911-1920. - Pour l'éd. hebdomadaire voir "J...
Etat de collection : t. 1 (1820)-t. 6 (1825) ; t. 8 (1827)-t. 54 (1876) ; t. 58 (1880)-t. 60 (1882) ...
Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Contient une table des matièresAvec mode text
Variante(s) de titre : Journal de la jurisprudence de la Cour royale d'AmiensVariante(s) de titre : ...
Périodicité : HebdomadaireEtat de collection : Jusqu'à : 1er août 1864 [I, n° 5]Avec mode text
Variante(s) de titre : Journal des communes et des établissements de bienfaisanceEtat de collection ...
Variante(s) de titre : Journal des huissiers ou Recueil critique de législation, de jurisprudence et...
Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Contient une table des matièresAvec mode text
Variante(s) de titre : Clunet (1874)Variante(s) de titre : Journal du droit international privé et d...
Variante(s) de titre : La Cour d'assises : organe des tribunauxEtat de collection : 1882 - 1885Avec ...
[Acte]Comprend : (Arrêts de la Cour de Caen.)Contient une table des matièresAvec mode text
Comprend : (Arrêts de la Cour de Nîmes.)Contient une table des matièresAvec mode text
Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Contient une table des matièresAvec mode text
[Acte. 1820-1872]Comprend : (Arrêts de la Cour d'appel de Limoges 1820-1872.)Appartient à l’ensemble...
Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text
Variante(s) de titre : Tables : 1877-1886 ; 1887-1910 ; 1911-1920. - Pour l'éd. hebdomadaire voir "J...
Etat de collection : t. 1 (1820)-t. 6 (1825) ; t. 8 (1827)-t. 54 (1876) ; t. 58 (1880)-t. 60 (1882) ...
Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Contient une table des matièresAvec mode text
Variante(s) de titre : Journal de la jurisprudence de la Cour royale d'AmiensVariante(s) de titre : ...
Périodicité : HebdomadaireEtat de collection : Jusqu'à : 1er août 1864 [I, n° 5]Avec mode text
Variante(s) de titre : Journal des communes et des établissements de bienfaisanceEtat de collection ...
Variante(s) de titre : Journal des huissiers ou Recueil critique de législation, de jurisprudence et...
Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Contient une table des matièresAvec mode text
Variante(s) de titre : Clunet (1874)Variante(s) de titre : Journal du droit international privé et d...
Variante(s) de titre : La Cour d'assises : organe des tribunauxEtat de collection : 1882 - 1885Avec ...