Add to ORKG[Acte]Comprend : (Arrêts de la Cour de Caen.)Contient une table des matièresAvec mode text
Variante(s) de titre : La Cour d'assises : organe des tribunauxEtat de collection : 1882 - 1885Avec ...
Variante(s) de titre : Mémoires de l'Académie du GardPériodicité : Irrégulier (1837-1860) ; Annuel (...
Périodicité : Mensuel ; bimestrielEtat de collection : 1re année, n° 1 ( 15 mars 1936)-3e [sic pour ...
[Acte]Comprend : (Arrêts de la Cour de Caen.)Contient une table des matièresAvec mode text
Comprend : (Arrêts de la Cour de Nîmes.)Contient une table des matièresAvec mode text
Variante(s) de titre : Tables : 1877-1886 ; 1887-1910 ; 1911-1920. - Pour l'éd. hebdomadaire voir "J...
Etat de collection : 1re année, n° 1-26 (1er nov. 1844-27 avr. 1845) <inc.>Appartient à l’ensemble d...
Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Contient une table des matièresAvec mode text
Périodicité : HebdomadaireEtat de collection : 1re année, n° 1 (20 septembre 1863)-1re année, n° 8 (...
Périodicité : AnnuelEtat de collection : 1825-1860Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec ...
[Acte. 1820-1872]Comprend : (Arrêts de la Cour d'appel de Limoges 1820-1872.)Appartient à l’ensemble...
Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text
Périodicité : HebdomadaireEtat de collection : Jusqu'à : 1er août 1864 [I, n° 5]Avec mode text
Variante(s) de titre : Journal de la jurisprudence de la Cour royale d'AmiensVariante(s) de titre : ...
Variante(s) de titre : Le Conservateur caisses d'épargne, caisses de retraiteEtat de collection : 4e...
Variante(s) de titre : La Cour d'assises : organe des tribunauxEtat de collection : 1882 - 1885Avec ...
Variante(s) de titre : Mémoires de l'Académie du GardPériodicité : Irrégulier (1837-1860) ; Annuel (...
Périodicité : Mensuel ; bimestrielEtat de collection : 1re année, n° 1 ( 15 mars 1936)-3e [sic pour ...
[Acte]Comprend : (Arrêts de la Cour de Caen.)Contient une table des matièresAvec mode text
Comprend : (Arrêts de la Cour de Nîmes.)Contient une table des matièresAvec mode text
Variante(s) de titre : Tables : 1877-1886 ; 1887-1910 ; 1911-1920. - Pour l'éd. hebdomadaire voir "J...
Etat de collection : 1re année, n° 1-26 (1er nov. 1844-27 avr. 1845) <inc.>Appartient à l’ensemble d...
Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Contient une table des matièresAvec mode text
Périodicité : HebdomadaireEtat de collection : 1re année, n° 1 (20 septembre 1863)-1re année, n° 8 (...
Périodicité : AnnuelEtat de collection : 1825-1860Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec ...
[Acte. 1820-1872]Comprend : (Arrêts de la Cour d'appel de Limoges 1820-1872.)Appartient à l’ensemble...
Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text
Périodicité : HebdomadaireEtat de collection : Jusqu'à : 1er août 1864 [I, n° 5]Avec mode text
Variante(s) de titre : Journal de la jurisprudence de la Cour royale d'AmiensVariante(s) de titre : ...
Variante(s) de titre : Le Conservateur caisses d'épargne, caisses de retraiteEtat de collection : 4e...
Variante(s) de titre : La Cour d'assises : organe des tribunauxEtat de collection : 1882 - 1885Avec ...
Variante(s) de titre : Mémoires de l'Académie du GardPériodicité : Irrégulier (1837-1860) ; Annuel (...
Périodicité : Mensuel ; bimestrielEtat de collection : 1re année, n° 1 ( 15 mars 1936)-3e [sic pour ...