Convention signée le 23 Février 1882, entre La France et La Suisse, pour la garantie réciproque,

Procès-verbaux (in extenso) de la commission collective des délégués des loges pour la révision constitutionnelle.

Freemasons. Grand orient de France.

January 1883

At head of title: Au nom et sous les auspices du Grand Orient de France.Mode of access: Internet

La cochinchine au seuil du XXe siècle.

Imbert, Louis.
Congrès national des sociétés françaises de géographie, Paris, 1900.

January 1900

At head of title: Congrès national des sociétés françaises de géographie, Paris Août 1900.Mode...

Conventions sanitaires.

Belgium. Administration du service de santé et de l'hygiène.
Belgium.

January 1910

At head of title: Ministère de l'intérieur et de l'agriculture. Administration du service de sante...

Convention conclue, le 23 février 1882, entre la France et la Confédération suisse, pour la garantie réciproque de la propriété littéraire et artistique.

France.
Switzerland. Treaties, etc. France, 1882 February 23.
France. Ministère des affaires étrangères.

January 1882

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover title.Mode of access: Internet

Convention conclue le 23 février 1882, entre la France et la Confédération suisse, sur les rapports de voisinage et sur la surveillance des forêts limitrophes.

France. Treaties, etc. Madagascar, 1885 December 17.
France. Ministère des affaires étrangères.
Switzerland. Treaties, etc., 1882.

January 1882

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover title.Mode of access: Internet

Convention entre la France et la confédération suisse, conclue le 23 février 1882, pour la garantie réciproque des marques de fabrique et de commerce, des noms commerciaux, des dessins et des modèles industriels.

France.
Switzerland. Treaties, etc. France, 1882 February 23.
France. Ministère des affaires étrangères.

January 1882

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover title.Mode of access: Internet

Conférences internationales pour les négociations commerciales entre la France et l'Espagne. (16 octobre-8 décembre 1877.)

France. Ministère des affaires étrangères.

January 1877

At head of title: Ministère des affaires étrangères."Convention de commerce entre la France et l'Esp...

Traité de commerce conclu entre la France et les Pays-Bas le 24 mars 1882 et tarifs annexes.

France.
Netherlands. Treaties, etc. France, 1882 March 24.
France. Ministère des affaires étrangères.

January 1882

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover title.Mode of access: Internet

Convention conclue entre la France et le Cambodge le 17 juin 1884 pour règler les rapports respectifs des deux pays.

France.
Cambodia. Treaties, etc.

January 1884

At head of title: Gouvernement de la Cochinchine française.Mode of access: Internet

Documents diplomatiques. Déclaration additionnelle du 21 mars 1899 à la convention franco-anglaise du 14 juin 1898.

France. Ministère des affaires étrangères.
Great Britain. Treaties, etc. (1837-1901 : Victoria)
France. Treaties, etc. (1895-1899 : Faure)

January 1899

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover-title.Mode of access: Internet

Conférence internationale de Paris pour la revision de la convention du 14 Octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer, 16 Mars - 2 Avril 1896. Procès-verbaux.

Conférence Internationale sur le Transport des Marchandises par Chemins de Fer (1st revisional conference : 1896 : Paris)

January 1896

At head of title: République Française. Ministère des travaux publics.Mode of access: Internet

Traité de commerce et de navigation conclu le 6 février 1882 entre la France et l'Espagne et tarifs annexes.

France.
France. Ministère des affaires étrangères.
Spain. Treaties, etc., 1875-1885 (Alfonso XII)

January 1882

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover title.Mode of access: Internet

Procès-verbaux.

Conférence internationale d'agriculture (1905 : Rome)

January 1905

At head of title: Ministère royal des affaires étrangères.Mode of access: Internet

État civil da̓rtistes français; billets de̓nterrement ou de décès depuis 1823 jusqua̓̀ nos jours; réunis et pub.

Lavigne, Hubert, 1818-1881,
SocieÌteÌ de l'histoire de l'art francÌ§ais (France)

January 1881

At head of title: SocieÌteÌ de lhÌistoire de laÌrt francÌ§ais.Mode of access: Internet

De la constitution de la propriété indigène,

Cahn, G.

January 1880

"Extraits du Globe des 20, 22 avril et 8 mai 1880."At head of title: Algérie.Mode of access: Intern...

Procès-verbaux (in extenso) de la commission collective des délégués des loges pour la révision constitutionnelle.

Freemasons. Grand orient de France.

January 1883

At head of title: Au nom et sous les auspices du Grand Orient de France.Mode of access: Internet

La cochinchine au seuil du XXe siècle.

Imbert, Louis.
Congrès national des sociétés françaises de géographie, Paris, 1900.

January 1900

At head of title: Congrès national des sociétés françaises de géographie, Paris Août 1900.Mode...

Conventions sanitaires.

Belgium. Administration du service de santé et de l'hygiène.
Belgium.

January 1910

At head of title: Ministère de l'intérieur et de l'agriculture. Administration du service de sante...

Convention conclue, le 23 février 1882, entre la France et la Confédération suisse, pour la garantie réciproque de la propriété littéraire et artistique.

France.
Switzerland. Treaties, etc. France, 1882 February 23.
France. Ministère des affaires étrangères.

January 1882

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover title.Mode of access: Internet

Convention conclue le 23 février 1882, entre la France et la Confédération suisse, sur les rapports de voisinage et sur la surveillance des forêts limitrophes.

France. Treaties, etc. Madagascar, 1885 December 17.
France. Ministère des affaires étrangères.
Switzerland. Treaties, etc., 1882.

January 1882

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover title.Mode of access: Internet

Convention entre la France et la confédération suisse, conclue le 23 février 1882, pour la garantie réciproque des marques de fabrique et de commerce, des noms commerciaux, des dessins et des modèles industriels.

France.
Switzerland. Treaties, etc. France, 1882 February 23.
France. Ministère des affaires étrangères.

January 1882

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover title.Mode of access: Internet

Conférences internationales pour les négociations commerciales entre la France et l'Espagne. (16 octobre-8 décembre 1877.)

France. Ministère des affaires étrangères.

January 1877

At head of title: Ministère des affaires étrangères."Convention de commerce entre la France et l'Esp...

Traité de commerce conclu entre la France et les Pays-Bas le 24 mars 1882 et tarifs annexes.

France.
Netherlands. Treaties, etc. France, 1882 March 24.
France. Ministère des affaires étrangères.

January 1882

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover title.Mode of access: Internet

Convention conclue entre la France et le Cambodge le 17 juin 1884 pour règler les rapports respectifs des deux pays.

France.
Cambodia. Treaties, etc.

January 1884

At head of title: Gouvernement de la Cochinchine française.Mode of access: Internet

Documents diplomatiques. Déclaration additionnelle du 21 mars 1899 à la convention franco-anglaise du 14 juin 1898.

France. Ministère des affaires étrangères.
Great Britain. Treaties, etc. (1837-1901 : Victoria)
France. Treaties, etc. (1895-1899 : Faure)

January 1899

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover-title.Mode of access: Internet

Conférence internationale de Paris pour la revision de la convention du 14 Octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer, 16 Mars - 2 Avril 1896. Procès-verbaux.

Conférence Internationale sur le Transport des Marchandises par Chemins de Fer (1st revisional conference : 1896 : Paris)

January 1896

At head of title: République Française. Ministère des travaux publics.Mode of access: Internet

Traité de commerce et de navigation conclu le 6 février 1882 entre la France et l'Espagne et tarifs annexes.

France.
France. Ministère des affaires étrangères.
Spain. Treaties, etc., 1875-1885 (Alfonso XII)

January 1882

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover title.Mode of access: Internet

Procès-verbaux.

Conférence internationale d'agriculture (1905 : Rome)

January 1905

At head of title: Ministère royal des affaires étrangères.Mode of access: Internet

État civil da̓rtistes français; billets de̓nterrement ou de décès depuis 1823 jusqua̓̀ nos jours; réunis et pub.

Lavigne, Hubert, 1818-1881,
SocieÌteÌ de l'histoire de l'art francÌ§ais (France)

January 1881

At head of title: SocieÌteÌ de lhÌistoire de laÌrt francÌ§ais.Mode of access: Internet

De la constitution de la propriété indigène,

Cahn, G.

January 1880

"Extraits du Globe des 20, 22 avril et 8 mai 1880."At head of title: Algérie.Mode of access: Intern...

Procès-verbaux (in extenso) de la commission collective des délégués des loges pour la révision constitutionnelle.

Freemasons. Grand orient de France.

January 1883

At head of title: Au nom et sous les auspices du Grand Orient de France.Mode of access: Internet

La cochinchine au seuil du XXe siècle.

Imbert, Louis.
Congrès national des sociétés françaises de géographie, Paris, 1900.

January 1900

At head of title: Congrès national des sociétés françaises de géographie, Paris Août 1900.Mode...

Conventions sanitaires.

Belgium. Administration du service de santé et de l'hygiène.
Belgium.

January 1910

At head of title: Ministère de l'intérieur et de l'agriculture. Administration du service de sante...

Convention signée le 23 Février 1882, entre La France et La Suisse, pour la garantie réciproque,

Abstract

Extracted data

Convention signée le 23 Février 1882, entre La France et La Suisse, pour la garantie réciproque,

Abstract

Extracted data

Related items

Related items