Procès-verbaux de l'élection du procureur syndic, de l'évêque, des curés, du président du tribunal criminel et de l'accusateur public : 18 novembre 1790-15 juin 1791 ([Reprod.]) / publ. d'après les originaux des archives nationales avec des notes historiques et biographiques par Etienne Charavay,...

Renvoi de la procédure contre un citoyen détenu dans les prisons de Troyes aux juges ordinaires, lors de la séance du 23 septembre 1789

January 1877

Renvoi de la procédure contre un citoyen détenu dans les prisons de Troyes aux juges ordinaires, lor...

Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la séance du 27 novembre 1790

January 1885

Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la s...

Adresse du tribunal criminel du département de l'Eure, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)

January 2000

Adresse du tribunal criminel du département de l'Eure, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 o...

Procès-verbaux de l'élection des députés à l'Assemblée législative, des hauts jurés, des administrateurs, du procureur général syndic, du président du tribunal criminel et de son substitut, de juges suppléants, de l'accusateur public, de curés ([Reprod.]) / publ. d'après les originaux des Archives nationales avec des notes historiques et biographiques par Etienne Charavay,...

France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Auteur du texte

January 1894

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.21Contient une table des matière

Procès-verbaux de l'assemblée générale de la section des postes : décembre 1790-5 septembre 1792 ([Reprod.]) / par F. Braesch,...

Braesch, Fritz (1877-19..). Auteur du texte

January 1911

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.37Contient une table des matière

Assemblée électorale de Paris : 18 novembre 1790-15 juin 1791, procès-verbaux de l'élection des juges, des administrateurs, du procureur syndic, de l'évêque, des curés, du président du Tribunal criminel et de l'accusateur public / publ. par Étienne Charavay,...

Assemblée électorale de Paris (1790-11-18 / 1791-06-15). Auteur du texte

January 1890

Collection : Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris pendant la Révolution français

Procès-verbaux des arrêtés, pris par les invalides de la marine, les 26 décembre 1790 et 2 janvier 1791 ; suivis de leur pétition à l'Assemblée nationale, prononcée à la barre, le 13 janvier 1791... ([Reprod.]) / [par Ch. Em. Micoud d'Umons,... Georges Chiron,... Jean-Pierre Favre,... [et al.]

Micoud d'Umons, Charles-Emmanuel (1753-1817). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.264Collection : Les archives de la Révo...

Ouverture de la séance du 18 mars 1791, adoption des procès-verbaux des séances du 17 mars 1791

January 1886

Ouverture de la séance du 18 mars 1791, adoption des procès-verbaux des séances du 17 mars 1791. In:...

Décret du 9 octobre 1789 sur la réforme de la procédure criminelle

January 1877

Décret du 9 octobre 1789 sur la réforme de la procédure criminelle. In: Archives Parlementaires de 1...

Réponse du Président à la députation de l'Assemblée électorale de Corse (version du procès-verbal), lors de la séance du 6 novembre 1790

Barnave, Antoine

January 1885

Barnave Antoine. Réponse du Président à la députation de l'Assemblée électorale de Corse (version du...

Procès-verbal de l'Assemblée aux cérémonies de la Fête-Dieu du jeudi 3 juin 1790

January 1883

Procès-verbal de l'Assemblée aux cérémonies de la Fête-Dieu du jeudi 3 juin 1790. In: Archives Parle...

Décret concernant le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars 1791

Duport, Adrien Jean

January 1886

Duport Adrien Jean. Décret concernant le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars...

Adresse du tribunal criminel des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Adresse du tribunal criminel des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septem...

Procès-verbaux et rapports du Comité de mendicité de la Constituante (1790-1791), publiés et annotés par Camille Bloch et Alexandre Tuetey. 1911 (Collection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution française)

Girard, René

January 1912

Girard René. Procès-verbaux et rapports du Comité de mendicité de la Constituante (1790-1791), publi...

Adresse du tribunal criminel du département des Vosges, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)

January 2000

Adresse du tribunal criminel du département des Vosges, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 ...

Renvoi de la procédure contre un citoyen détenu dans les prisons de Troyes aux juges ordinaires, lors de la séance du 23 septembre 1789

January 1877

Renvoi de la procédure contre un citoyen détenu dans les prisons de Troyes aux juges ordinaires, lor...

Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la séance du 27 novembre 1790

January 1885

Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la s...

Adresse du tribunal criminel du département de l'Eure, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)

January 2000

Adresse du tribunal criminel du département de l'Eure, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 o...

Procès-verbaux de l'élection des députés à l'Assemblée législative, des hauts jurés, des administrateurs, du procureur général syndic, du président du tribunal criminel et de son substitut, de juges suppléants, de l'accusateur public, de curés ([Reprod.]) / publ. d'après les originaux des Archives nationales avec des notes historiques et biographiques par Etienne Charavay,...

France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Auteur du texte

January 1894

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.21Contient une table des matière

Procès-verbaux de l'assemblée générale de la section des postes : décembre 1790-5 septembre 1792 ([Reprod.]) / par F. Braesch,...

Braesch, Fritz (1877-19..). Auteur du texte

January 1911

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.37Contient une table des matière

Assemblée électorale de Paris : 18 novembre 1790-15 juin 1791, procès-verbaux de l'élection des juges, des administrateurs, du procureur syndic, de l'évêque, des curés, du président du Tribunal criminel et de l'accusateur public / publ. par Étienne Charavay,...

Assemblée électorale de Paris (1790-11-18 / 1791-06-15). Auteur du texte

January 1890

Collection : Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris pendant la Révolution français

Procès-verbaux des arrêtés, pris par les invalides de la marine, les 26 décembre 1790 et 2 janvier 1791 ; suivis de leur pétition à l'Assemblée nationale, prononcée à la barre, le 13 janvier 1791... ([Reprod.]) / [par Ch. Em. Micoud d'Umons,... Georges Chiron,... Jean-Pierre Favre,... [et al.]

Micoud d'Umons, Charles-Emmanuel (1753-1817). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.264Collection : Les archives de la Révo...

Ouverture de la séance du 18 mars 1791, adoption des procès-verbaux des séances du 17 mars 1791

January 1886

Ouverture de la séance du 18 mars 1791, adoption des procès-verbaux des séances du 17 mars 1791. In:...

Décret du 9 octobre 1789 sur la réforme de la procédure criminelle

January 1877

Décret du 9 octobre 1789 sur la réforme de la procédure criminelle. In: Archives Parlementaires de 1...

Réponse du Président à la députation de l'Assemblée électorale de Corse (version du procès-verbal), lors de la séance du 6 novembre 1790

Barnave, Antoine

January 1885

Barnave Antoine. Réponse du Président à la députation de l'Assemblée électorale de Corse (version du...

Procès-verbal de l'Assemblée aux cérémonies de la Fête-Dieu du jeudi 3 juin 1790

January 1883

Procès-verbal de l'Assemblée aux cérémonies de la Fête-Dieu du jeudi 3 juin 1790. In: Archives Parle...

Décret concernant le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars 1791

Duport, Adrien Jean

January 1886

Duport Adrien Jean. Décret concernant le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars...

Adresse du tribunal criminel des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

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Procès-verbaux et rapports du Comité de mendicité de la Constituante (1790-1791), publiés et annotés par Camille Bloch et Alexandre Tuetey. 1911 (Collection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution française)

Girard, René

January 1912

Girard René. Procès-verbaux et rapports du Comité de mendicité de la Constituante (1790-1791), publi...

Adresse du tribunal criminel du département des Vosges, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)

January 2000

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Renvoi de la procédure contre un citoyen détenu dans les prisons de Troyes aux juges ordinaires, lors de la séance du 23 septembre 1789

January 1877

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Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la séance du 27 novembre 1790

January 1885

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Adresse du tribunal criminel du département de l'Eure, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)

January 2000

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