Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790 : rapport fait à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / au nom du Comité de la marine ; par M. de Curt,...

Mémoires sur l'administration de la marine et des colonies ([Reprod.]) / par un officier-général de la Marine,...

January 1789

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.94Collection : Les archives de la Révol...

Rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe de la séance du 28 avril 1791

Begouën, Jacques François

January 1886

Begouën Jacques François. Rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe d...

Procès-verbaux des arrêtés, pris par les invalides de la marine, les 26 décembre 1790 et 2 janvier 1791 ; suivis de leur pétition à l'Assemblée nationale, prononcée à la barre, le 13 janvier 1791... ([Reprod.]) / [par Ch. Em. Micoud d'Umons,... Georges Chiron,... Jean-Pierre Favre,... [et al.]

Micoud d'Umons, Charles-Emmanuel (1753-1817). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.264Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine ; précédé du Rapport fait le 12 mars 1791 ([Reprod.]) / [Assemblé nationale] ; [réd.] au nom des Comités des domaines et de la marine par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.281Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les fonds de la marine et des colonies du 20 janvier 1791 : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.328Collection : Les archives de la Révo...

Rapport fait au nom du comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'administration des ports & arsenaux, le 14 janvier 1790 ([Reprod.])

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.327Collection : Les archives de la Révo...

Mémoire sur les classes de la marine, lu au Comité de la marine de l'Assemblée nationale, le 11 février 1790 ([Reprod.]) / par M. Pouget,...

Pouget de Saint André, Joseph Suzanne de (1745-1793). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.195Collection : Les archives de la Révo...

Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les principes constitutionnels de la marine, lors de la séance du 26 juin 1790

Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Curt, Louis de

January 1883

Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Curt Louis de. Rapport de M. de Curt, au nom du comité de...

Décret relatif à l'organisation provisoire de la marine militaire de la République française, des 2, 6 & 17 février 1793, l'an 2 de la République. précédé du Rapport fait au nom du Comité de marine par Breard, député du département de la Charente inférieure ([Reprod.]) / Convention nationale

France. Convention nationale. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité de marine et des colonies. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.312Comprend : Rapport fait au nom du Co...

Décret sur les fournitures de la marine. précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité ([Reprod.]) / [Assemblée nationale] ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.28Collection : Les archives de la Révol...

Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 1791

Curt, Louis de

January 1885

Curt Louis de. Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fonds de la marine et d...

Rapport sur les peines à infliger dans l'armée navale, et dans les ports et arsenaux fait au nom du Comité de la marine, dans la séance du 16 août 1790 ([Reprod.]) / impr. par ordre de l'Assemblée nationale

Lambrechts, Charles-Joseph-Mathieu. Auteur du texte
Lambrechts, Charles-Joseph-Mathieu. Auteur du texte
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.58Collection : Les archives de la Révol...

Rapport du comité de la marine sur les dépenses extraordinaires de la marine et des colonies, lors de la séance du 6 décembre 1790

Curt, Louis de

January 1885

Curt Louis de. Rapport du comité de la marine sur les dépenses extraordinaires de la marine et des c...

La constitution vengée des inculpations des ennemis de la révolution : discours prononcé par M. le maire de Congis, curé de la paroisse, lors de la prestation du serment civique, le dimanche 7 mars 1790 ([Reprod.]) / [Cerceau]

Cerceau (17..-18..?

January 1790

[Discours. 1790-03-07]Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.52

Rapport sur la réunion de la Savoie à la France. suivi du Décret de la Convention nationale, du 27 novembre 1792, l'an premier de la République françoise ([Reprod.]) / fait au nom des Comités diplomatique et de constitution ; par le citoyen Grégoire,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Grégoire, Henri (1750-1831). Auteur du texte
France. Convention nationale. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité de constitution. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.552Comprend : Décret de la Convention n...

Mémoires sur l'administration de la marine et des colonies ([Reprod.]) / par un officier-général de la Marine,...

January 1789

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.94Collection : Les archives de la Révol...

Rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe de la séance du 28 avril 1791

Begouën, Jacques François

January 1886

Begouën Jacques François. Rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe d...

Procès-verbaux des arrêtés, pris par les invalides de la marine, les 26 décembre 1790 et 2 janvier 1791 ; suivis de leur pétition à l'Assemblée nationale, prononcée à la barre, le 13 janvier 1791... ([Reprod.]) / [par Ch. Em. Micoud d'Umons,... Georges Chiron,... Jean-Pierre Favre,... [et al.]

Micoud d'Umons, Charles-Emmanuel (1753-1817). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.264Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine ; précédé du Rapport fait le 12 mars 1791 ([Reprod.]) / [Assemblé nationale] ; [réd.] au nom des Comités des domaines et de la marine par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.281Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les fonds de la marine et des colonies du 20 janvier 1791 : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.328Collection : Les archives de la Révo...

Rapport fait au nom du comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'administration des ports & arsenaux, le 14 janvier 1790 ([Reprod.])

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.327Collection : Les archives de la Révo...

Mémoire sur les classes de la marine, lu au Comité de la marine de l'Assemblée nationale, le 11 février 1790 ([Reprod.]) / par M. Pouget,...

Pouget de Saint André, Joseph Suzanne de (1745-1793). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.195Collection : Les archives de la Révo...

Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les principes constitutionnels de la marine, lors de la séance du 26 juin 1790

Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de
Curt, Louis de

January 1883

Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel, Curt Louis de. Rapport de M. de Curt, au nom du comité de...

Décret relatif à l'organisation provisoire de la marine militaire de la République française, des 2, 6 & 17 février 1793, l'an 2 de la République. précédé du Rapport fait au nom du Comité de marine par Breard, député du département de la Charente inférieure ([Reprod.]) / Convention nationale

France. Convention nationale. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité de marine et des colonies. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.312Comprend : Rapport fait au nom du Co...

Décret sur les fournitures de la marine. précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité ([Reprod.]) / [Assemblée nationale] ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.28Collection : Les archives de la Révol...

Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 1791

Curt, Louis de

January 1885

Curt Louis de. Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fonds de la marine et d...

Rapport sur les peines à infliger dans l'armée navale, et dans les ports et arsenaux fait au nom du Comité de la marine, dans la séance du 16 août 1790 ([Reprod.]) / impr. par ordre de l'Assemblée nationale

Lambrechts, Charles-Joseph-Mathieu. Auteur du texte
Lambrechts, Charles-Joseph-Mathieu. Auteur du texte
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.58Collection : Les archives de la Révol...

Rapport du comité de la marine sur les dépenses extraordinaires de la marine et des colonies, lors de la séance du 6 décembre 1790

Curt, Louis de

January 1885

Curt Louis de. Rapport du comité de la marine sur les dépenses extraordinaires de la marine et des c...

La constitution vengée des inculpations des ennemis de la révolution : discours prononcé par M. le maire de Congis, curé de la paroisse, lors de la prestation du serment civique, le dimanche 7 mars 1790 ([Reprod.]) / [Cerceau]

Cerceau (17..-18..?

January 1790

[Discours. 1790-03-07]Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.52

Rapport sur la réunion de la Savoie à la France. suivi du Décret de la Convention nationale, du 27 novembre 1792, l'an premier de la République françoise ([Reprod.]) / fait au nom des Comités diplomatique et de constitution ; par le citoyen Grégoire,... ; impr. par ordre de la Convention nationale

Grégoire, Henri (1750-1831). Auteur du texte
France. Convention nationale. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité de constitution. Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.552Comprend : Décret de la Convention n...

Mémoires sur l'administration de la marine et des colonies ([Reprod.]) / par un officier-général de la Marine,...

January 1789

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.94Collection : Les archives de la Révol...

Rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe de la séance du 28 avril 1791

Begouën, Jacques François

January 1886

Begouën Jacques François. Rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe d...

Procès-verbaux des arrêtés, pris par les invalides de la marine, les 26 décembre 1790 et 2 janvier 1791 ; suivis de leur pétition à l'Assemblée nationale, prononcée à la barre, le 13 janvier 1791... ([Reprod.]) / [par Ch. Em. Micoud d'Umons,... Georges Chiron,... Jean-Pierre Favre,... [et al.]

Micoud d'Umons, Charles-Emmanuel (1753-1817). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.264Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790 : rapport fait à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / au nom du Comité de la marine ; par M. de Curt,...

Abstract

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Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790 : rapport fait à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / au nom du Comité de la marine ; par M. de Curt,...

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