Questions sur la propriété des biens fonds ecclésiastiques en France ([Reprod.]) / [par l'abbé Chapt de Rastignac]

Considérations sur le rétablissement des jurandes et maîtrises : précédées d'observations sur un rapport fait à la Chambre de commerce du département de la Seine sur cette importante question, et sur un projet de statuts et règlemens de MM. les marchands de vin ([Reprod.]) / par Soufflot de Merey

Soufflot de Merey, Pierre (1760-1837). Auteur du texte

January 1805

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.1.508Appartient à l’ensemble documentaire :...

Les questions récurrentes du public face aux fonds d’archives et à leurs instruments de recherche

Chave, Isabelle

January 2010

Chave Isabelle. Les questions récurrentes du public face aux fonds d’archives et à leurs instruments...

L' état de la France au 18 brumaire : d'après les rapports des conseillers d'état chargés d'une enquête sur la situation de la République ([Reprod.]) / publiés pour la première fois et précédés d'une préf. et d'une introd. par Félix Rocquain

Rocquain, Félix. Auteur du texte

January 1874

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.22Contient une table des matière

Questions faites aux R. évêque élu de Versailles, par son métropolitain, avant son sacre, et réponses ([Reprod.])

January 1797

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1203Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Consultation sur l'intéressante question pour le peuple, s'il y a sûreté à acquerir les biens du clergé ([Reprod.]) / [Domat, Pothier, Bardet... [et al.]]

Domat (17..-18..?

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.155Collection : Les archives de la Révoluti...

Question sur les domaines congéables de Bretagne ([Reprod.])

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.2.156Appartient à l’ensemble documentaire ...

Examen de cette question, "Quel sera pour les colonies de l'Amérique le résultat de la Révolution françoise, de la guerre qui en est la suite, & de la paix qui doit la terminer ?" ([Reprod.]) / par M. Malouet,...

Malouet, Pierre-Victor (1740-1814). Auteur du texte

January 1797

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.3.46Collection : Les archives de la Révolut...

Des biens ecclésiastiques ([Reprod.])

January 1789

Collection : Les archives de la Révolution française ; 5.313Collection : Les archives de la Révoluti...

Adresse aux François sur la vente des biens ecclésiastiques ([Reprod.])

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.149Collection : Les archives de la Révoluti...

Réponses de M. l'évêque du département des Vosges à diverses questions qui lui ont été faites par des ecclésiastiques & des fidèles de son diocèse, dans le cours de ses visites, sur les principaux points de la constitution ou Le légitime usage du pouvoir souverain dans la nouvelle organisation du clergé ([Reprod.]) / [J. A. Maudru]

Maudru, Jean-Antoine (1748-1820). Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.918Appartient à l’ensemble documentaire : L...

Préservatif contre le schisme, ou Questions relatives au décret du 27 novembre 1790 ([Reprod.]) / [Noël Larrière]

Larrière, Noël de. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.445Contient une table des matière

Régénération de la France par les Etats généraux ([Reprod.]) / par M.***,...

M *** (17..-18..?

January 1788

Collection : Les archives de la Révolution française ; 5.582Contient une table des matière

Assemblée Nationale. Question de M. François Lamy à propos de la création de la "Maison de l'histoire de France".

fchiffoleau

November 2019

Référence Question n°89930 Intitulé Assemblée Nationale Question écrite n°89930 Dates extrêmes 0...

Assemblée Nationale. Question de Mme Sylvie Andrieux sur le projet d'installation d'une maison de l'histoire de France dans les locaux des archives nationales.

fchiffoleau

November 2019

Référence Question n°107285 Intitulé Assemblée Nationale Question écrite n°107285 Dates extrêmes...

Sénat. Question de Mme Françoise Ferat sur la situation des Archives Nationales [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]

fchiffoleau

March 2019

Référence Question écrite n°10546 Intitulé Sénat Question écrite n°10546 Dates extrêmes 15/01/04...

Considérations sur le rétablissement des jurandes et maîtrises : précédées d'observations sur un rapport fait à la Chambre de commerce du département de la Seine sur cette importante question, et sur un projet de statuts et règlemens de MM. les marchands de vin ([Reprod.]) / par Soufflot de Merey

Soufflot de Merey, Pierre (1760-1837). Auteur du texte

January 1805

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.1.508Appartient à l’ensemble documentaire :...

Les questions récurrentes du public face aux fonds d’archives et à leurs instruments de recherche

Chave, Isabelle

January 2010

Chave Isabelle. Les questions récurrentes du public face aux fonds d’archives et à leurs instruments...

L' état de la France au 18 brumaire : d'après les rapports des conseillers d'état chargés d'une enquête sur la situation de la République ([Reprod.]) / publiés pour la première fois et précédés d'une préf. et d'une introd. par Félix Rocquain

Rocquain, Félix. Auteur du texte

January 1874

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.22Contient une table des matière

Questions faites aux R. évêque élu de Versailles, par son métropolitain, avant son sacre, et réponses ([Reprod.])

January 1797

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1203Appartient à l’ensemble documentaire : ...

Consultation sur l'intéressante question pour le peuple, s'il y a sûreté à acquerir les biens du clergé ([Reprod.]) / [Domat, Pothier, Bardet... [et al.]]

Domat (17..-18..?

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.155Collection : Les archives de la Révoluti...

Question sur les domaines congéables de Bretagne ([Reprod.])

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.2.156Appartient à l’ensemble documentaire ...

Examen de cette question, "Quel sera pour les colonies de l'Amérique le résultat de la Révolution françoise, de la guerre qui en est la suite, & de la paix qui doit la terminer ?" ([Reprod.]) / par M. Malouet,...

Malouet, Pierre-Victor (1740-1814). Auteur du texte

January 1797

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.3.46Collection : Les archives de la Révolut...

Des biens ecclésiastiques ([Reprod.])

January 1789

Collection : Les archives de la Révolution française ; 5.313Collection : Les archives de la Révoluti...

Adresse aux François sur la vente des biens ecclésiastiques ([Reprod.])

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.149Collection : Les archives de la Révoluti...

Réponses de M. l'évêque du département des Vosges à diverses questions qui lui ont été faites par des ecclésiastiques & des fidèles de son diocèse, dans le cours de ses visites, sur les principaux points de la constitution ou Le légitime usage du pouvoir souverain dans la nouvelle organisation du clergé ([Reprod.]) / [J. A. Maudru]

Maudru, Jean-Antoine (1748-1820). Auteur du texte

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.918Appartient à l’ensemble documentaire : L...

Préservatif contre le schisme, ou Questions relatives au décret du 27 novembre 1790 ([Reprod.]) / [Noël Larrière]

Larrière, Noël de. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.445Contient une table des matière

Régénération de la France par les Etats généraux ([Reprod.]) / par M.***,...

M *** (17..-18..?

January 1788

Collection : Les archives de la Révolution française ; 5.582Contient une table des matière

Assemblée Nationale. Question de M. François Lamy à propos de la création de la "Maison de l'histoire de France".

fchiffoleau

November 2019

Référence Question n°89930 Intitulé Assemblée Nationale Question écrite n°89930 Dates extrêmes 0...

Assemblée Nationale. Question de Mme Sylvie Andrieux sur le projet d'installation d'une maison de l'histoire de France dans les locaux des archives nationales.

fchiffoleau

November 2019

Référence Question n°107285 Intitulé Assemblée Nationale Question écrite n°107285 Dates extrêmes...

Sénat. Question de Mme Françoise Ferat sur la situation des Archives Nationales [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]

fchiffoleau

March 2019

Référence Question écrite n°10546 Intitulé Sénat Question écrite n°10546 Dates extrêmes 15/01/04...

Considérations sur le rétablissement des jurandes et maîtrises : précédées d'observations sur un rapport fait à la Chambre de commerce du département de la Seine sur cette importante question, et sur un projet de statuts et règlemens de MM. les marchands de vin ([Reprod.]) / par Soufflot de Merey

Soufflot de Merey, Pierre (1760-1837). Auteur du texte

January 1805

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.1.508Appartient à l’ensemble documentaire :...

Les questions récurrentes du public face aux fonds d’archives et à leurs instruments de recherche

Chave, Isabelle

January 2010

Chave Isabelle. Les questions récurrentes du public face aux fonds d’archives et à leurs instruments...

L' état de la France au 18 brumaire : d'après les rapports des conseillers d'état chargés d'une enquête sur la situation de la République ([Reprod.]) / publiés pour la première fois et précédés d'une préf. et d'une introd. par Félix Rocquain

Rocquain, Félix. Auteur du texte

January 1874

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.22Contient une table des matière

Questions sur la propriété des biens fonds ecclésiastiques en France ([Reprod.]) / [par l'abbé Chapt de Rastignac]

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Questions sur la propriété des biens fonds ecclésiastiques en France ([Reprod.]) / [par l'abbé Chapt de Rastignac]

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