Première adresse des officiers du Jardin des plantes & du Cabinet d'histoire naturelle, lue à l'Assemblée nationale, le 20 Août 1790 ; Seconde adresse des officiers du Jardin des plantes à l'Assemblée nationale en lui présentant un projet de réglemens pour cet établissement ; Projet de réglemens pour le Jardin des plantes et le Cabinet d'histoire naturelle ; Etat des dépenses annuelles du Musaeum. Copie du Décret de l'Assemblée nationale du 20 Aout 1790 ([Reprod.]) / [Daubenton, Portal, Thoüin... [ et al.]] ; [signé Dupont de Nemours, B. L. Kytspother, Alquier... [et al.]]

Adresse des juges du tribunal de commerce de Montauban à la Convention nationale, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)

January 2005

Adresse des juges du tribunal de commerce de Montauban à la Convention nationale, lors de la séance ...

Projet de décret par le représentant Fayau sur les domaines nationaux, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)

January 1990

Projet de décret par le représentant Fayau sur les domaines nationaux, lors de la séance du 22 fruct...

Adresse du président de la société populaire de Daumazan au président de la Convention nationale, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)

January 2005

Adresse du président de la société populaire de Daumazan au président de la Convention nationale, lo...

Projet de règlement contenu dans la seconde adresse des officiers du jardin des plantes, en annexe de la séance du 20 août 1790

January 1884

Projet de règlement contenu dans la seconde adresse des officiers du jardin des plantes, en annexe d...

Etat des dépenses annuelles du Muséum d'histoire naturelle contenu dans le projet de règlement concernant le jardin des plantes, en annexe de la séance du 20 août 1790

January 1884

Etat des dépenses annuelles du Muséum d'histoire naturelle contenu dans le projet de règlement conce...

Projet de décret contenu dans le rapport sur les dépenses du jardin du roi et du cabinet d'histoire naturelle, lors de la séance du 20 août 1790

January 1884

Projet de décret contenu dans le rapport sur les dépenses du jardin du roi et du cabinet d'histoire ...

Seconde adresse des officiers du jardin des plantes concernant leur établissement, en annexe de la séance du 20 août 1790

January 1884

Seconde adresse des officiers du jardin des plantes concernant leur établissement, en annexe de la s...

Adresse de l’administration du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)

January 1990

Adresse de l’administration du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 22 fructidor a...

Décret, proposé par Roberjot au nom du comité d'Agriculture, rapportant le décret qui défend la préparation du cuir de veau à la manière dite à l'anglaise, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794)

January 2000

Décret, proposé par Roberjot au nom du comité d'Agriculture, rapportant le décret qui défend la prép...

Adresse des administrateurs du département des Deux-Sèvres à la Convention nationale, lors de la séance du 19 brumaire an III (9 novembre 1794)

January 2005

Adresse des administrateurs du département des Deux-Sèvres à la Convention nationale, lors de la séa...

Résumé de l'adresse de la municipalité de Grasse (Var) qui annonce que le peuple de cette commune ne connaît d'autre culte que celui de la raison et se livre avec allégresse à l'extraction du salpêtre, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Résumé de l'adresse de la municipalité de Grasse (Var) qui annonce que le peuple de cette commune ne...

Adresse de la municipalité de Florac (Lozère), lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Adresse de la municipalité de Florac (Lozère), lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre ...

Adresse de la municipalité de Grasse à la Convention nationale, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)

January 2005

Adresse de la municipalité de Grasse à la Convention nationale, lors de la séance du 20 brumaire an ...

Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790

January 1885

Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...

Adresse du conseil général de la commune d’Aubusson à la Convention nationale, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)

January 2005

Adresse du conseil général de la commune d’Aubusson à la Convention nationale, lors de la séance du ...

Adresse des juges du tribunal de commerce de Montauban à la Convention nationale, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)

January 2005

Adresse des juges du tribunal de commerce de Montauban à la Convention nationale, lors de la séance ...

Projet de décret par le représentant Fayau sur les domaines nationaux, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)

January 1990

Projet de décret par le représentant Fayau sur les domaines nationaux, lors de la séance du 22 fruct...

Adresse du président de la société populaire de Daumazan au président de la Convention nationale, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)

January 2005

Adresse du président de la société populaire de Daumazan au président de la Convention nationale, lo...

Projet de règlement contenu dans la seconde adresse des officiers du jardin des plantes, en annexe de la séance du 20 août 1790

January 1884

Projet de règlement contenu dans la seconde adresse des officiers du jardin des plantes, en annexe d...

Etat des dépenses annuelles du Muséum d'histoire naturelle contenu dans le projet de règlement concernant le jardin des plantes, en annexe de la séance du 20 août 1790

January 1884

Etat des dépenses annuelles du Muséum d'histoire naturelle contenu dans le projet de règlement conce...

Projet de décret contenu dans le rapport sur les dépenses du jardin du roi et du cabinet d'histoire naturelle, lors de la séance du 20 août 1790

January 1884

Projet de décret contenu dans le rapport sur les dépenses du jardin du roi et du cabinet d'histoire ...

Seconde adresse des officiers du jardin des plantes concernant leur établissement, en annexe de la séance du 20 août 1790

January 1884

Seconde adresse des officiers du jardin des plantes concernant leur établissement, en annexe de la s...

Adresse de l’administration du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)

January 1990

Adresse de l’administration du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 22 fructidor a...

Décret, proposé par Roberjot au nom du comité d'Agriculture, rapportant le décret qui défend la préparation du cuir de veau à la manière dite à l'anglaise, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794)

January 2000

Décret, proposé par Roberjot au nom du comité d'Agriculture, rapportant le décret qui défend la prép...

Adresse des administrateurs du département des Deux-Sèvres à la Convention nationale, lors de la séance du 19 brumaire an III (9 novembre 1794)

January 2005

Adresse des administrateurs du département des Deux-Sèvres à la Convention nationale, lors de la séa...

Résumé de l'adresse de la municipalité de Grasse (Var) qui annonce que le peuple de cette commune ne connaît d'autre culte que celui de la raison et se livre avec allégresse à l'extraction du salpêtre, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Résumé de l'adresse de la municipalité de Grasse (Var) qui annonce que le peuple de cette commune ne...

Adresse de la municipalité de Florac (Lozère), lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Adresse de la municipalité de Florac (Lozère), lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre ...

Adresse de la municipalité de Grasse à la Convention nationale, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)

January 2005

Adresse de la municipalité de Grasse à la Convention nationale, lors de la séance du 20 brumaire an ...

Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790

January 1885

Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...

Adresse du conseil général de la commune d’Aubusson à la Convention nationale, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)

January 2005

Adresse du conseil général de la commune d’Aubusson à la Convention nationale, lors de la séance du ...

Adresse des juges du tribunal de commerce de Montauban à la Convention nationale, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)

January 2005

Adresse des juges du tribunal de commerce de Montauban à la Convention nationale, lors de la séance ...

Projet de décret par le représentant Fayau sur les domaines nationaux, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)

January 1990

Projet de décret par le représentant Fayau sur les domaines nationaux, lors de la séance du 22 fruct...

Adresse du président de la société populaire de Daumazan au président de la Convention nationale, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)

January 2005

Adresse du président de la société populaire de Daumazan au président de la Convention nationale, lo...

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