Archives de la Chambre syndicale de la Librairie et Imprimerie de Paris, aux XVIIe et XVIIIe siècles. Procès-verbaux de l'estampillage fait dans la province de Bretagne, à Nantes, Rennes, Saint-Malo, Dinan, Saint-Brieuc, Lorient, Brest, Vannes et Quimper, 1780.

Contient : « Mémoire pour les sieurs Piestre et Cormon, libraires à Lyon, » relativement au commerce de librairie étrangère, 1783, et lettres de J.-M. Bruyset père et fils, de Lyon (fol. 75), de Périsse le jeune (fol. 93), de Périsse Du Luc (fol. 96) et de François de Bassompierre, de Genève (fol. 83), sur le même sujet ; « Mémoire présenté à M. le Procureur général du Parlement de Flandre par les syndic et adjoints des libraires de Lille, » au sujet du commerce des livres étrangers ; Attestation par la Chambre syndicale des libraires de Paris que le libraire J.-P. Costard a produit des certificats de catholicité et de vie et moeurs, 1769 (in-4), impr ; « Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui exempte de tous droits d'entrée les livres imprimés en françois ou en latin, venant de l'étranger, 1775 » (in-4), impr ; « Mémoire sur le moyen de remédier aux contrefaçons et d'empêcher l'entrée des libelles en France » ; « Mémoire concernant un impôt projeté sur les livres étrangers » ; Mémoires sur l'introduction en France des livres imprimés à l'étranger, et leur envoi à la Douane de Paris, par Périsse Du Luc, syndic de la librairie de Lyon, 1783, avec réponses ; Lettres de J.-M. Bruyset père et fils, de Lyon, et de M. de Vergennes relatives au même sujet, 1784 ; « Observations sur la décadence et la ruine... du commerce de la librairie de la ville de Lyon » (2 exempl) ; Procès-verbal des opérations relatives à l'estampillage à Lille, 1779 ; Lettre de Cl. Sauverre à M. de Malesherbes relative aux prolongations et privilèges et au commerce de librairie étrangère à Montpellier, 1761Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution