Code du conseiller municipal, ou Code administratif / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Manuel du fonctionnaire chargé de la police judiciaire, administrative et municipale... / par Paul Cère,...

Cère, Paul (1820-1896). Auteur du texte

January 1854

Collection : Collection des manuels administratifsContient une table des matièresAvec mode text

Statut général du personnel des communes et des établissements publics communaux. [1954.]

France. Auteur du texte

January 1954

[Code du personnel des communes et des établissements publics communaux][Code]Contient une table des...

Les codes français : contenant le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce, le code d'instruction criminelle... (Edition augmentée de la nouvelle loi sur le recrutement de l'armée)

January 1877

Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Contient une table des matièresAvec mode text

Code du travail et de la prévoyance sociale : avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (4e édition, revue, corrigée et augmentée) / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

January 1913

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code administratif avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (6e édition) / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Henry Bordeaux,...

Dalloz, Désiré (1795-1869). Auteur du texte
Dalloz, Armand (1797-1857). Auteur du texte

January 1913

Collection : Petite Collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code d'instruction criminelle et Code pénal annotés d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (9e édition, revue, corrigée et augmentée) / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Dalloz. Auteur du texte

January 1909

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code de procédure civile : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz (, par M. Henry Bourdeaux) / publié sous la direction de M. Gaston Griollet, par M. Henry Bourdeaux

Dalloz. Auteur du texte

January 1931

Collection : Petite Collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code d'instruction criminelle et code pénal, annotés d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (13e édition, revue, corrigée et augmentée) / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Vergé, Charles-Henri (1810-1890). Auteur du texte
Dalloz. Auteur du texte

January 1913

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code pratique de l'éducation nationale : l'enseignement public et la décentralisation (A jour au 1er septembre 1989) / [publ. par Jean Ferrez, René Périé]

France. Auteur du texte

January 1989

Collection : Codes Berger-LevraultCollection : Codes Berger-LevraultContient une table des matièresA...

Code de procédure civile / par A. Carpentier,...

Carpentier, Adrien (1853-1923). Auteur du texte

January 1913

Collection : Petits codes CarpentierContient une table des matièresAvec mode text

Code des Prud'hommes : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Ernest Faye,...

Dalloz, Armand (1797-1857). Auteur du texte
Dalloz, Désiré (1795-1869). Auteur du texte

January 1912

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code électoral ou Manuel pratique des élections municipales, départementales et politiques, à l'usage des conseillers municipaux, des maires, des délégués sénatoriaux, des conseillers généraux et d'arrondissement, des députés et des sénateurs.... Supplément : avec formules / par Ambroise Rendu,...

Rendu, Ambroise (1847-1934). Auteur du texte

January 1885

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 29Contient une table des matièresAvec mode text

Code municipal de Montpellier, ou Recueil des règlements et arrêtés de la municipalité de cette ville / mis en ordre par M. Ulysse Cros,...

Cros, Ulysse (1802-18..). Auteur du texte

January 1836

Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Contient une table des matièresAvec mode text

Code pénal des Pays-Bas : (3 mars 1881) / traduit et annoté par Willem-Joan Wintgens,...

Pays-Bas. Auteur du texte

January 1883

[Code pénal. 1881]Collection : Collection des principaux codes étrangersContient une table des matiè...

Code des tutelles et des conseils de famille. Tome 1 / par P. De Croos,...

Croos, Pierre de (1838-1885). Auteur du texte

January 1885

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 34-35Contient une table des matièresAvec mode text

Manuel du fonctionnaire chargé de la police judiciaire, administrative et municipale... / par Paul Cère,...

Cère, Paul (1820-1896). Auteur du texte

January 1854

Collection : Collection des manuels administratifsContient une table des matièresAvec mode text

Statut général du personnel des communes et des établissements publics communaux. [1954.]

France. Auteur du texte

January 1954

[Code du personnel des communes et des établissements publics communaux][Code]Contient une table des...

Les codes français : contenant le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce, le code d'instruction criminelle... (Edition augmentée de la nouvelle loi sur le recrutement de l'armée)

January 1877

Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Contient une table des matièresAvec mode text

Code du travail et de la prévoyance sociale : avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (4e édition, revue, corrigée et augmentée) / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

January 1913

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code administratif avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (6e édition) / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Henry Bordeaux,...

Dalloz, Désiré (1795-1869). Auteur du texte
Dalloz, Armand (1797-1857). Auteur du texte

January 1913

Collection : Petite Collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code d'instruction criminelle et Code pénal annotés d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (9e édition, revue, corrigée et augmentée) / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Dalloz. Auteur du texte

January 1909

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code de procédure civile : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz (, par M. Henry Bourdeaux) / publié sous la direction de M. Gaston Griollet, par M. Henry Bourdeaux

Dalloz. Auteur du texte

January 1931

Collection : Petite Collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code d'instruction criminelle et code pénal, annotés d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (13e édition, revue, corrigée et augmentée) / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Vergé, Charles-Henri (1810-1890). Auteur du texte
Dalloz. Auteur du texte

January 1913

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code pratique de l'éducation nationale : l'enseignement public et la décentralisation (A jour au 1er septembre 1989) / [publ. par Jean Ferrez, René Périé]

France. Auteur du texte

January 1989

Collection : Codes Berger-LevraultCollection : Codes Berger-LevraultContient une table des matièresA...

Code de procédure civile / par A. Carpentier,...

Carpentier, Adrien (1853-1923). Auteur du texte

January 1913

Collection : Petits codes CarpentierContient une table des matièresAvec mode text

Code des Prud'hommes : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Ernest Faye,...

Dalloz, Armand (1797-1857). Auteur du texte
Dalloz, Désiré (1795-1869). Auteur du texte

January 1912

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code électoral ou Manuel pratique des élections municipales, départementales et politiques, à l'usage des conseillers municipaux, des maires, des délégués sénatoriaux, des conseillers généraux et d'arrondissement, des députés et des sénateurs.... Supplément : avec formules / par Ambroise Rendu,...

Rendu, Ambroise (1847-1934). Auteur du texte

January 1885

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 29Contient une table des matièresAvec mode text

Code municipal de Montpellier, ou Recueil des règlements et arrêtés de la municipalité de cette ville / mis en ordre par M. Ulysse Cros,...

Cros, Ulysse (1802-18..). Auteur du texte

January 1836

Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Contient une table des matièresAvec mode text

Code pénal des Pays-Bas : (3 mars 1881) / traduit et annoté par Willem-Joan Wintgens,...

Pays-Bas. Auteur du texte

January 1883

[Code pénal. 1881]Collection : Collection des principaux codes étrangersContient une table des matiè...

Code des tutelles et des conseils de famille. Tome 1 / par P. De Croos,...

Croos, Pierre de (1838-1885). Auteur du texte

January 1885

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 34-35Contient une table des matièresAvec mode text

Manuel du fonctionnaire chargé de la police judiciaire, administrative et municipale... / par Paul Cère,...

Cère, Paul (1820-1896). Auteur du texte

January 1854

Collection : Collection des manuels administratifsContient une table des matièresAvec mode text

Statut général du personnel des communes et des établissements publics communaux. [1954.]

France. Auteur du texte

January 1954

[Code du personnel des communes et des établissements publics communaux][Code]Contient une table des...

Les codes français : contenant le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce, le code d'instruction criminelle... (Edition augmentée de la nouvelle loi sur le recrutement de l'armée)

January 1877

Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Contient une table des matièresAvec mode text

Code du conseiller municipal, ou Code administratif / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

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