Code électoral ou Manuel pratique des élections municipales, départementales et politiques, à l'usage des conseillers municipaux, des maires, des délégués sénatoriaux, des conseillers généraux et d'arrondissement, des députés et des sénateurs.... Supplément : avec formules / par Ambroise Rendu,...

La République unie du Cameroun (2 éd.) / P.F. Gonidec,... et J.-M. Breton,...

Gonidec, Pierre François (1914-2008). Auteur du texte
Breton, Jean-Marie. Auteur du texte

January 1976

Collection : Encyclopédie politique et constitutionnelleContient une table des matièresAvec mode tex...

Code pratique de l'éducation nationale : l'enseignement public et la décentralisation (A jour au 1er septembre 1989) / [publ. par Jean Ferrez, René Périé]

France. Auteur du texte

January 1989

Collection : Codes Berger-LevraultCollection : Codes Berger-LevraultContient une table des matièresA...

Code judiciaire, ou Recueil des décrets de l'Assemblée nationale constituante, sur l'ordre judiciaire,... : contenant l'une, les décrets sur le pouvoir judiciaire & sur l'organisation de l'ordre judiciaire ent général, l'autre, le code civil, ou décrets sur l'ordre judiciaire civil en particulier.. ([Reprod.]) / [éd. par M. Camus,...]

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.1.349Contient une table des matière

Code électoral : de la formation et de la révision annuelle des listes électorales,... (2e éd.) / par E. Greffier,...

Greffier, Eugène (1819-1895). Auteur du texte

January 1882

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 20Contient une table des matièresAvec mode text

Code des tutelles et des conseils de famille. Tome 1 / par P. De Croos,...

Croos, Pierre de (1838-1885). Auteur du texte

January 1885

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 34-35Contient une table des matièresAvec mode text

Code du conseiller municipal, ou Code administratif / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Dalloz. Auteur du texte

January 1908

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code des valeurs à lots : de l'attribution de l'indemnité d'assurance sur la vie / par Maurice Dumont,.... Notice sur les procédés de tirages / par Lucien Louvet,...

Dumont, Maurice François (avocat). Auteur du texte
Louvet, Lucien. Auteur du texte

January 1891

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 54Comprend : Notice sur les procédés de tirages / par L...

Code des assurances sur la vie : manuel pratique de l'assureur et de l'assuré,... / par Édouard Fey,...

Fey, Édouard. Auteur du texte

January 1885

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 30Contient une table des matièresAvec mode text

Code des réunions publiques, des réunions électorales et des réunions privées : commentaire pratique de la loi du 30 juin 1881... / par Charles Constant...

Constant, Charles (1846-19..). Auteur du texte

January 1881

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 15Contient une table des matièresAvec mode text

Code des mines et mineurs : manuel de législation, d'administration, de doctrine et de jurisprudence concernant les mines, minières et carrières,... / par L.-J.-D. Féraud-Giraud,...

Féraud-Giraud, Louis-Joseph-Delphin (1819-1908). Auteur du texte

January 1887

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 40-42Contient une table des matièresAvec mode text

Code des établissements industriels classés ateliers dangereux, insalubres ou incommodes : commentaire pratique des décret du 15 octobre 1810 et ordonnance du 14 janvier 1815... / par Charles Constant,...

Constant, Charles (1846-19..). Auteur du texte

January 1881

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 16Contient une table des matièresAvec mode text

Code municipal de Montpellier, ou Recueil des règlements et arrêtés de la municipalité de cette ville / mis en ordre par M. Ulysse Cros,...

Cros, Ulysse (1802-18..). Auteur du texte

January 1836

Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Contient une table des matièresAvec mode text

Les codes français : contenant le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce, le code d'instruction criminelle... (Edition augmentée de la nouvelle loi sur le recrutement de l'armée)

January 1877

Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Contient une table des matièresAvec mode text

Les codes français : contenant le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce, le code d'instruction criminelle... (Edition augmentée de la nouvelle loi sur le recrutement de l'armée)

January 1880

Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Contient une table des matièresAvec mode text

Code manuel du propriétaire-agriculteur / par M. D. Zolla,...

Zolla, Daniel (1859-1927). Auteur du texte

January 1894

Collection : Petite encyclopédie sociale, économique et financière ; 10Contient une table des matièr...

La République unie du Cameroun (2 éd.) / P.F. Gonidec,... et J.-M. Breton,...

Gonidec, Pierre François (1914-2008). Auteur du texte
Breton, Jean-Marie. Auteur du texte

January 1976

Collection : Encyclopédie politique et constitutionnelleContient une table des matièresAvec mode tex...

Code pratique de l'éducation nationale : l'enseignement public et la décentralisation (A jour au 1er septembre 1989) / [publ. par Jean Ferrez, René Périé]

France. Auteur du texte

January 1989

Collection : Codes Berger-LevraultCollection : Codes Berger-LevraultContient une table des matièresA...

Code judiciaire, ou Recueil des décrets de l'Assemblée nationale constituante, sur l'ordre judiciaire,... : contenant l'une, les décrets sur le pouvoir judiciaire & sur l'organisation de l'ordre judiciaire ent général, l'autre, le code civil, ou décrets sur l'ordre judiciaire civil en particulier.. ([Reprod.]) / [éd. par M. Camus,...]

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.1.349Contient une table des matière

Code électoral : de la formation et de la révision annuelle des listes électorales,... (2e éd.) / par E. Greffier,...

Greffier, Eugène (1819-1895). Auteur du texte

January 1882

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 20Contient une table des matièresAvec mode text

Code des tutelles et des conseils de famille. Tome 1 / par P. De Croos,...

Croos, Pierre de (1838-1885). Auteur du texte

January 1885

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 34-35Contient une table des matièresAvec mode text

Code du conseiller municipal, ou Code administratif / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Dalloz. Auteur du texte

January 1908

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code des valeurs à lots : de l'attribution de l'indemnité d'assurance sur la vie / par Maurice Dumont,.... Notice sur les procédés de tirages / par Lucien Louvet,...

Dumont, Maurice François (avocat). Auteur du texte
Louvet, Lucien. Auteur du texte

January 1891

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 54Comprend : Notice sur les procédés de tirages / par L...

Code des assurances sur la vie : manuel pratique de l'assureur et de l'assuré,... / par Édouard Fey,...

Fey, Édouard. Auteur du texte

January 1885

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 30Contient une table des matièresAvec mode text

Code des réunions publiques, des réunions électorales et des réunions privées : commentaire pratique de la loi du 30 juin 1881... / par Charles Constant...

Constant, Charles (1846-19..). Auteur du texte

January 1881

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 15Contient une table des matièresAvec mode text

Code des mines et mineurs : manuel de législation, d'administration, de doctrine et de jurisprudence concernant les mines, minières et carrières,... / par L.-J.-D. Féraud-Giraud,...

Féraud-Giraud, Louis-Joseph-Delphin (1819-1908). Auteur du texte

January 1887

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 40-42Contient une table des matièresAvec mode text

Code des établissements industriels classés ateliers dangereux, insalubres ou incommodes : commentaire pratique des décret du 15 octobre 1810 et ordonnance du 14 janvier 1815... / par Charles Constant,...

Constant, Charles (1846-19..). Auteur du texte

January 1881

Collection : Petite encyclopédie juridique ; 16Contient une table des matièresAvec mode text

Code municipal de Montpellier, ou Recueil des règlements et arrêtés de la municipalité de cette ville / mis en ordre par M. Ulysse Cros,...

Cros, Ulysse (1802-18..). Auteur du texte

January 1836

Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Contient une table des matièresAvec mode text

Les codes français : contenant le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce, le code d'instruction criminelle... (Edition augmentée de la nouvelle loi sur le recrutement de l'armée)

January 1877

Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Contient une table des matièresAvec mode text

Les codes français : contenant le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce, le code d'instruction criminelle... (Edition augmentée de la nouvelle loi sur le recrutement de l'armée)

January 1880

Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Contient une table des matièresAvec mode text

Code manuel du propriétaire-agriculteur / par M. D. Zolla,...

Zolla, Daniel (1859-1927). Auteur du texte

January 1894

Collection : Petite encyclopédie sociale, économique et financière ; 10Contient une table des matièr...

La République unie du Cameroun (2 éd.) / P.F. Gonidec,... et J.-M. Breton,...

Gonidec, Pierre François (1914-2008). Auteur du texte
Breton, Jean-Marie. Auteur du texte

January 1976

Collection : Encyclopédie politique et constitutionnelleContient une table des matièresAvec mode tex...

Code pratique de l'éducation nationale : l'enseignement public et la décentralisation (A jour au 1er septembre 1989) / [publ. par Jean Ferrez, René Périé]

France. Auteur du texte

January 1989

Collection : Codes Berger-LevraultCollection : Codes Berger-LevraultContient une table des matièresA...

Code judiciaire, ou Recueil des décrets de l'Assemblée nationale constituante, sur l'ordre judiciaire,... : contenant l'une, les décrets sur le pouvoir judiciaire & sur l'organisation de l'ordre judiciaire ent général, l'autre, le code civil, ou décrets sur l'ordre judiciaire civil en particulier.. ([Reprod.]) / [éd. par M. Camus,...]

January 1792

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.1.349Contient une table des matière

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