Contient : 1 à 7 Sept ordonnances de CHARLES VII : Saumur, 25 septembre et 25 novembre 1443 ; Nancy, 10 février 1445; Bourges, 26 novembre 1447; Mehun-sur-Yèvre, 23 décembre 1454; Bouchet, près Saint-Pourçain, 30 janvier 1456; Les Roches Tranchelion, 21 avril 1460. De ces ordonnances deux seulement, la seconde et la dernière, ne figurent pas dans le Recueil imprimé ; 8 Procès-verbal d'ordonnance concernant les officiers comptables. 16 février 1460 ; 9 « Instructions... faictes par le conseil du roy [Charles VII], sur les finances que l'en peut raisonnablement demander pour le roy aux gens d'Eglise, pour le temps passé qu'ilz ont tenu possession sans l'assentement du roy ». 1463 ; 10 Ordonnance de « HENRY [VI], roy de France et d'Angleterre ...
Contient : 1 « Remonstrances de la ville de Paris » au roi Henri III, « advisées et deliberées à l'a...
Contient : une « exortation » du légat Philippe de Sega, cardinal de Plaisance, aux catholiques de F...
Copies ; quelques pièces imprimées. On y remarque : « Mémoire du gouvernement des Estats » des Pays-...
Contient : 1 « Traicté d'alliance entre Charles VII, roy de France, et Jacques, roy d'Escosse », du ...
Contient : 1 « Donnation de la conté d'Eu, faicte par le roy Jehan à messire [Jean] d'Artoys ». Févr...
Contient : 1 « Renouvellement du traicté de neutralité entre la France et la Franche Comté de Bourgo...
Contient : 1 « Transaction et contrat faict et passé entre le roy et madame sa mere touchant la succ...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.Ces pièces émanent de l'empereur Frédé...
Contient : 1 « Traictez faicts entre les roys de France et d'Escosse, les XVe jour d'aoust mil V.C. ...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.Règlements pour la maison du Roi, 11 a...
Contient : Pièces orig. émanant des rois Charles VI (1391), Charles VIII (1486), Jean Feu, conseille...
Contient : 1 Lettre du roi « CHARLES » VII, adressée au « Sr de La Fayette. Donné au Chastelar, le X...
Contient : 1 Ordonnance du roi JEAN, contenant les résolutions des « estatz tenuz » en 1355. « Donné...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.Assemblées et colloques des Réformés (...
Contient : 1 « Reiglement ordonné par le roy... HENRY [III]... tant à monsieur le grand maistre, pre...
Contient : 1 « Remonstrances de la ville de Paris » au roi Henri III, « advisées et deliberées à l'a...
Contient : une « exortation » du légat Philippe de Sega, cardinal de Plaisance, aux catholiques de F...
Copies ; quelques pièces imprimées. On y remarque : « Mémoire du gouvernement des Estats » des Pays-...
Contient : 1 « Traicté d'alliance entre Charles VII, roy de France, et Jacques, roy d'Escosse », du ...
Contient : 1 « Donnation de la conté d'Eu, faicte par le roy Jehan à messire [Jean] d'Artoys ». Févr...
Contient : 1 « Renouvellement du traicté de neutralité entre la France et la Franche Comté de Bourgo...
Contient : 1 « Transaction et contrat faict et passé entre le roy et madame sa mere touchant la succ...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.Ces pièces émanent de l'empereur Frédé...
Contient : 1 « Traictez faicts entre les roys de France et d'Escosse, les XVe jour d'aoust mil V.C. ...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.Règlements pour la maison du Roi, 11 a...
Contient : Pièces orig. émanant des rois Charles VI (1391), Charles VIII (1486), Jean Feu, conseille...
Contient : 1 Lettre du roi « CHARLES » VII, adressée au « Sr de La Fayette. Donné au Chastelar, le X...
Contient : 1 Ordonnance du roi JEAN, contenant les résolutions des « estatz tenuz » en 1355. « Donné...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.Assemblées et colloques des Réformés (...
Contient : 1 « Reiglement ordonné par le roy... HENRY [III]... tant à monsieur le grand maistre, pre...
Contient : 1 « Remonstrances de la ville de Paris » au roi Henri III, « advisées et deliberées à l'a...
Contient : une « exortation » du légat Philippe de Sega, cardinal de Plaisance, aux catholiques de F...
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