Lettres patentes... concernant la translation de l'Hôpital royal des Quinze-Vingts dans l'hôtel anciennement occupé par la Compagnie des mousquetaires noirs, dans la rue de Charenton... Registrées en Parlement le 31 décembre... [1779.]

Lettres patentes qui ordonnent la démolition du bâtiment du pilori [à Paris]... Registrées en Parlement le 24 janvier 1786

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1785-09-16. Saint-Cloud]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Déclaration... concernant les vendanges dans l'intérieur des barrières de la ville de Paris, et qui prescrit les formalités à observer... Registrée en Parlement [en vacations] le 21 octobre [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-09-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... qui autorisent un nouveau plan du marché à établir sur le terrein de la Couture Sainte-Catherine... Registrées en Parlement le 13 mars [1781]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-01-06. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... qui ordonnent la translation du marché de la place Maubert sur le terrein formant le pourtour de la nouvelle Place aux veaux... Registrées en Parlement le 27 juillet [1779]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-03-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... pour l'ouverture de la rue du Colisée... Registrées en Parlement le 19 mai [1779]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-04-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... concernant la hauteur des maisons de la ville... de Paris... Registrées en Parlement le 7 septembre [1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-08-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... portant réunion aux bâtimens du Palais de quelques parties de terrains appartenans au chapitre de la Sainte-Chapelle, pour servir à l'agrandissement des prisons de la Conciergerie... Registrées en Parlement le 28 avril [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-03-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... qui ordonnent la construction d'une nouvelle halle à la marée à Paris... Registrées en Parlement le 3 septembre [1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-08-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... qui ordonnent l'élargissement de la rue dite de l'Égoût, à Paris, laquelle sera à l'avenir appelée la rue Richer... Registrées en Parlement le 23 avril [1782]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1782

[Acte royal. 1782-03-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... portant suppression des échoppes... de Paris... Registrées en Parlement le 27 [mai 1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... portant suppression de l'Hôpital des Enfans rouges, et union de ses biens... à l'Hôpital des Enfans trouvés de Paris... Registrées en Parlement le 5 juin [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... concernant les carrosses de place et les voitures des environs de Paris... Registrées en Parlement le 26 [février 1779]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-02-17. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Déclaration... concernant les alignemens et ouvertures des rues de Paris... Registrée en Parlement le 8 juillet [1783]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-04-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... qui autorisent Monsieur, frère du Roi, à faire procéder à la confection du terrier de la vicomté d'Alençon... Registrées en Parlement le 6 septembre [1779]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-08-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand

Lettres patentes... qui autorisent le sieur Marchant Du Colombier, adjudicataire des terreins de la Couture Sainte-Catherine [à Paris], à distribuer suivant un nouveau plan le marché qui doit y être établir [sic]... Registrées en Parlement le 28 mars 1783

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-02-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes qui ordonnent la démolition du bâtiment du pilori [à Paris]... Registrées en Parlement le 24 janvier 1786

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1785-09-16. Saint-Cloud]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Déclaration... concernant les vendanges dans l'intérieur des barrières de la ville de Paris, et qui prescrit les formalités à observer... Registrée en Parlement [en vacations] le 21 octobre [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-09-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... qui autorisent un nouveau plan du marché à établir sur le terrein de la Couture Sainte-Catherine... Registrées en Parlement le 13 mars [1781]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-01-06. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... qui ordonnent la translation du marché de la place Maubert sur le terrein formant le pourtour de la nouvelle Place aux veaux... Registrées en Parlement le 27 juillet [1779]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-03-24. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... pour l'ouverture de la rue du Colisée... Registrées en Parlement le 19 mai [1779]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-04-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... concernant la hauteur des maisons de la ville... de Paris... Registrées en Parlement le 7 septembre [1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-08-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... portant réunion aux bâtimens du Palais de quelques parties de terrains appartenans au chapitre de la Sainte-Chapelle, pour servir à l'agrandissement des prisons de la Conciergerie... Registrées en Parlement le 28 avril [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-03-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... qui ordonnent la construction d'une nouvelle halle à la marée à Paris... Registrées en Parlement le 3 septembre [1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-08-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... qui ordonnent l'élargissement de la rue dite de l'Égoût, à Paris, laquelle sera à l'avenir appelée la rue Richer... Registrées en Parlement le 23 avril [1782]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1782

[Acte royal. 1782-03-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... portant suppression des échoppes... de Paris... Registrées en Parlement le 27 [mai 1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... portant suppression de l'Hôpital des Enfans rouges, et union de ses biens... à l'Hôpital des Enfans trouvés de Paris... Registrées en Parlement le 5 juin [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... concernant les carrosses de place et les voitures des environs de Paris... Registrées en Parlement le 26 [février 1779]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-02-17. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Déclaration... concernant les alignemens et ouvertures des rues de Paris... Registrée en Parlement le 8 juillet [1783]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-04-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... qui autorisent Monsieur, frère du Roi, à faire procéder à la confection du terrier de la vicomté d'Alençon... Registrées en Parlement le 6 septembre [1779]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-08-11. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : BNormand

Lettres patentes... qui autorisent le sieur Marchant Du Colombier, adjudicataire des terreins de la Couture Sainte-Catherine [à Paris], à distribuer suivant un nouveau plan le marché qui doit y être établir [sic]... Registrées en Parlement le 28 mars 1783

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-02-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes qui ordonnent la démolition du bâtiment du pilori [à Paris]... Registrées en Parlement le 24 janvier 1786

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1785-09-16. Saint-Cloud]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Déclaration... concernant les vendanges dans l'intérieur des barrières de la ville de Paris, et qui prescrit les formalités à observer... Registrée en Parlement [en vacations] le 21 octobre [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-09-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... qui autorisent un nouveau plan du marché à établir sur le terrein de la Couture Sainte-Catherine... Registrées en Parlement le 13 mars [1781]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1781-01-06. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... concernant la translation de l'Hôpital royal des Quinze-Vingts dans l'hôtel anciennement occupé par la Compagnie des mousquetaires noirs, dans la rue de Charenton... Registrées en Parlement le 31 décembre... [1779.]

Abstract

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Lettres patentes... concernant la translation de l'Hôpital royal des Quinze-Vingts dans l'hôtel anciennement occupé par la Compagnie des mousquetaires noirs, dans la rue de Charenton... Registrées en Parlement le 31 décembre... [1779.]

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