Déclaration... concernant les vendanges dans l'intérieur des barrières de la ville de Paris, et qui prescrit les formalités à observer... Registrée en Parlement [en vacations] le 21 octobre [1772]...

Lettres patentes... concernant la translation de l'Hôpital royal des Quinze-Vingts dans l'hôtel anciennement occupé par la Compagnie des mousquetaires noirs, dans la rue de Charenton... Registrées en Parlement le 31 décembre... [1779.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1779-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Ordonnance (du Bureau de la ville) pour accélérer l'arrivée à Paris des bois étant sur les rivières d'Aisne et d'Oise

Paris. Auteur du texte

January 1785

[Acte. 1785-08-19. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ensemble docu...

Arrêt du conseil d'Etat... qui déclare sujets aux huit sous pour livre, prorogés ou imposés par l'édit du mois de novembre 1771, les droits de péage, travers, foire, plaçage, barrage, passage de bac, forage... dans les villes, bourgs et paroisses des élections de Paris, Compiègne, Meaux et Melun...

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1774

[Acte. 1774-04-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ensemble...

Déclaration... concernant les alignemens et ouvertures des rues de Paris... Registrée en Parlement le 8 juillet [1783]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-04-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Déclaration... concernant les maisons et bâtimens de la ville de Paris... [Enregistrée au Parlement le 5 septembre 1730.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1730

[Acte royal. 1730-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes... concernant la hauteur des maisons de la ville... de Paris... Registrées en Parlement le 7 septembre [1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-08-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Déclaration... concernant la police des carrières des environs de Paris... Registrée en Parlement [en vacations] le 29 [septembre 1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-09-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... qui ordonnent l'élargissement de la rue dite de l'Égoût, à Paris, laquelle sera à l'avenir appelée la rue Richer... Registrées en Parlement le 23 avril [1782]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1782

[Acte royal. 1782-03-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... qui ordonnent la construction d'une nouvelle halle à la marée à Paris... Registrées en Parlement le 3 septembre [1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-08-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Ordonnance... concernant les spectacles... [qui se donnent aux foires Saint-Germain et Saint-Laurent]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-07-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... portant suppression des échoppes... de Paris... Registrées en Parlement le 27 [mai 1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Déclaration... portant deffenses aux boulangers... de Paris d'acheter aucuns bleds ni farines dans l'estendue de 10 lieues aux environs de ladite ville, si ce n'est aux ports, places, marchez d'icelle et aux marchez de Limours, Brie-Comte-Robert et Mennecy... Registrée en Parlement [en vacations, le 20 septembre 1737]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1737

[Acte royal. 1737-09-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Appartient à l’en...

Déclaration... qui excepte la grande rue du fauxbourg S. Honoré et une partie du même fauxbourg de la disposition des articles VII et VIII de la déclaration du 18 juillet 1724, qui fixe les limites de la ville de Paris... [Enregistrée au Parlement le 13 août 1740.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1740

[Acte royal. 1740-07-31. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes... portant suppression de l'Hôpital des Enfans rouges, et union de ses biens... à l'Hôpital des Enfans trouvés de Paris... Registrées en Parlement le 5 juin [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes qui ordonnent la démolition du bâtiment du pilori [à Paris]... Registrées en Parlement le 24 janvier 1786

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1785-09-16. Saint-Cloud]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... concernant la translation de l'Hôpital royal des Quinze-Vingts dans l'hôtel anciennement occupé par la Compagnie des mousquetaires noirs, dans la rue de Charenton... Registrées en Parlement le 31 décembre... [1779.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1779-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Ordonnance (du Bureau de la ville) pour accélérer l'arrivée à Paris des bois étant sur les rivières d'Aisne et d'Oise

Paris. Auteur du texte

January 1785

[Acte. 1785-08-19. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ensemble docu...

Arrêt du conseil d'Etat... qui déclare sujets aux huit sous pour livre, prorogés ou imposés par l'édit du mois de novembre 1771, les droits de péage, travers, foire, plaçage, barrage, passage de bac, forage... dans les villes, bourgs et paroisses des élections de Paris, Compiègne, Meaux et Melun...

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1774

[Acte. 1774-04-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ensemble...

Déclaration... concernant les alignemens et ouvertures des rues de Paris... Registrée en Parlement le 8 juillet [1783]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-04-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Déclaration... concernant les maisons et bâtimens de la ville de Paris... [Enregistrée au Parlement le 5 septembre 1730.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1730

[Acte royal. 1730-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes... concernant la hauteur des maisons de la ville... de Paris... Registrées en Parlement le 7 septembre [1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-08-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Déclaration... concernant la police des carrières des environs de Paris... Registrée en Parlement [en vacations] le 29 [septembre 1778]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1778

[Acte royal. 1778-09-05. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Lettres patentes... qui ordonnent l'élargissement de la rue dite de l'Égoût, à Paris, laquelle sera à l'avenir appelée la rue Richer... Registrées en Parlement le 23 avril [1782]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1782

[Acte royal. 1782-03-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... qui ordonnent la construction d'une nouvelle halle à la marée à Paris... Registrées en Parlement le 3 septembre [1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-08-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Ordonnance... concernant les spectacles... [qui se donnent aux foires Saint-Germain et Saint-Laurent]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1727

[Acte royal. 1727-07-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... portant suppression des échoppes... de Paris... Registrées en Parlement le 27 [mai 1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Déclaration... portant deffenses aux boulangers... de Paris d'acheter aucuns bleds ni farines dans l'estendue de 10 lieues aux environs de ladite ville, si ce n'est aux ports, places, marchez d'icelle et aux marchez de Limours, Brie-Comte-Robert et Mennecy... Registrée en Parlement [en vacations, le 20 septembre 1737]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1737

[Acte royal. 1737-09-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Appartient à l’en...

Déclaration... qui excepte la grande rue du fauxbourg S. Honoré et une partie du même fauxbourg de la disposition des articles VII et VIII de la déclaration du 18 juillet 1724, qui fixe les limites de la ville de Paris... [Enregistrée au Parlement le 13 août 1740.]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1740

[Acte royal. 1740-07-31. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Lettres patentes... portant suppression de l'Hôpital des Enfans rouges, et union de ses biens... à l'Hôpital des Enfans trouvés de Paris... Registrées en Parlement le 5 juin [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes qui ordonnent la démolition du bâtiment du pilori [à Paris]... Registrées en Parlement le 24 janvier 1786

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1785-09-16. Saint-Cloud]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... concernant la translation de l'Hôpital royal des Quinze-Vingts dans l'hôtel anciennement occupé par la Compagnie des mousquetaires noirs, dans la rue de Charenton... Registrées en Parlement le 31 décembre... [1779.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1779-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Ordonnance (du Bureau de la ville) pour accélérer l'arrivée à Paris des bois étant sur les rivières d'Aisne et d'Oise

Paris. Auteur du texte

January 1785

[Acte. 1785-08-19. Paris]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ensemble docu...

Arrêt du conseil d'Etat... qui déclare sujets aux huit sous pour livre, prorogés ou imposés par l'édit du mois de novembre 1771, les droits de péage, travers, foire, plaçage, barrage, passage de bac, forage... dans les villes, bourgs et paroisses des élections de Paris, Compiègne, Meaux et Melun...

France. Conseil d'Etat (13..-1791). Auteur du texte

January 1774

[Acte. 1774-04-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ensemble...

Déclaration... concernant les vendanges dans l'intérieur des barrières de la ville de Paris, et qui prescrit les formalités à observer... Registrée en Parlement [en vacations] le 21 octobre [1772]...

Abstract

Extracted data

Déclaration... concernant les vendanges dans l'intérieur des barrières de la ville de Paris, et qui prescrit les formalités à observer... Registrée en Parlement [en vacations] le 21 octobre [1772]...

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