Lettres patentes... portant suppression de l'Hôpital des Enfans rouges, et union de ses biens... à l'Hôpital des Enfans trouvés de Paris... Registrées en Parlement le 5 juin [1772]...

Lettres patentes... [en forme d'édit] qui ordonnent la démolition du Château-Trompette, les différentes constructions à faire dans son emplacement et autres établissemens utiles à la ville de Bordeaux, ainsi que la suppression du droit de huitain... [Enregistrées au Parlement de Guyenne le 9 septembre 1785.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1785

[Acte royal. 1785-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Lettres patentes... qui ordonnent que les arbres nécessaires pour le Mai et la plantation d'icelui dans la cour du Palais à Paris, seront annuellement délivrés dans le bois de Vincennes aux officiers de la Bazoche dudit Palais, par les officiers de la maîtrise de ladite ville... Registrées en Parlement le 12 août... [1777.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-07-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Déclaration... concernant les vendanges dans l'intérieur des barrières de la ville de Paris, et qui prescrit les formalités à observer... Registrée en Parlement [en vacations] le 21 octobre [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-09-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... portant suppression des échoppes... de Paris... Registrées en Parlement le 27 [mai 1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... concernant la hauteur des maisons de la ville... de Paris... Registrées en Parlement le 7 septembre [1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-08-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... pour l'ouverture de la rue du Colisée... Registrées en Parlement le 19 mai [1779]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-04-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... qui ordonnent la construction d'une nouvelle halle à la marée à Paris... Registrées en Parlement le 3 septembre [1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-08-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... qui ordonnent l'élargissement de la rue dite de l'Égoût, à Paris, laquelle sera à l'avenir appelée la rue Richer... Registrées en Parlement le 23 avril [1782]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1782

[Acte royal. 1782-03-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... portant réunion aux bâtimens du Palais de quelques parties de terrains appartenans au chapitre de la Sainte-Chapelle, pour servir à l'agrandissement des prisons de la Conciergerie... Registrées en Parlement le 28 avril [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-03-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes qui ordonnent la démolition du bâtiment du pilori [à Paris]... Registrées en Parlement le 24 janvier 1786

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1785-09-16. Saint-Cloud]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... qui autorisent le sieur Marchant Du Colombier, adjudicataire des terreins de la Couture Sainte-Catherine [à Paris], à distribuer suivant un nouveau plan le marché qui doit y être établir [sic]... Registrées en Parlement le 28 mars 1783

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-02-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes du Roi, portant suppression de L'Hôpital des Enfans-Rouges, & union de ses biens & revenus à l'Hôpital des Enfans-Trouvés de la Ville de Paris : Données à Versailles au mois de Mai 1772, Registrées en Parlement le 5 juiin 1772.

Francia. Rey (1774-1792: Luis XVI)
Simon, Pierre-Guillaume, imp. (París)
Luis XVI, Rey de Francia, 1754-1793.

January 1772

Mode of access: Internet.Pie de imprenta tomado del colofón.Cabecera xilográfica al inicio del texto...

Lettres patentes... [adressées à la Chambre des Comptes de Paris pour l'exécution de l'édit d'août 1762, ci-inclus,] portant suppression de deux offices de payeurs des gages du Parlement de Grenoble, et création d'un seul office sous le titre d'ancien, alternatif et triennal... Registrées en la Chambre des Comptes le 19 février 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-01-21. Versailles][Acte royal. 1762-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble docu...

Lettres patentes... concernant la translation de l'Hôpital royal des Quinze-Vingts dans l'hôtel anciennement occupé par la Compagnie des mousquetaires noirs, dans la rue de Charenton... Registrées en Parlement le 31 décembre... [1779.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1779-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... portant suppression du collège ci-devant desservi par les Jésuites en la ville de Reims, et union de tous ses biens-fonds au collège des Bons-Enfans de ladite ville... Registrées en Parlement [le 25 janvier 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1764-09-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... [en forme d'édit] qui ordonnent la démolition du Château-Trompette, les différentes constructions à faire dans son emplacement et autres établissemens utiles à la ville de Bordeaux, ainsi que la suppression du droit de huitain... [Enregistrées au Parlement de Guyenne le 9 septembre 1785.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1785

[Acte royal. 1785-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Lettres patentes... qui ordonnent que les arbres nécessaires pour le Mai et la plantation d'icelui dans la cour du Palais à Paris, seront annuellement délivrés dans le bois de Vincennes aux officiers de la Bazoche dudit Palais, par les officiers de la maîtrise de ladite ville... Registrées en Parlement le 12 août... [1777.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-07-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Déclaration... concernant les vendanges dans l'intérieur des barrières de la ville de Paris, et qui prescrit les formalités à observer... Registrée en Parlement [en vacations] le 21 octobre [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-09-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... portant suppression des échoppes... de Paris... Registrées en Parlement le 27 [mai 1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-05-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... concernant la hauteur des maisons de la ville... de Paris... Registrées en Parlement le 7 septembre [1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-08-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... pour l'ouverture de la rue du Colisée... Registrées en Parlement le 19 mai [1779]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1779

[Acte royal. 1779-04-10. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... qui ordonnent la construction d'une nouvelle halle à la marée à Paris... Registrées en Parlement le 3 septembre [1784]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1784

[Acte royal. 1784-08-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... qui ordonnent l'élargissement de la rue dite de l'Égoût, à Paris, laquelle sera à l'avenir appelée la rue Richer... Registrées en Parlement le 23 avril [1782]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1782

[Acte royal. 1782-03-09. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... portant réunion aux bâtimens du Palais de quelques parties de terrains appartenans au chapitre de la Sainte-Chapelle, pour servir à l'agrandissement des prisons de la Conciergerie... Registrées en Parlement le 28 avril [1780]...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1780

[Acte royal. 1780-03-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes qui ordonnent la démolition du bâtiment du pilori [à Paris]... Registrées en Parlement le 24 janvier 1786

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1786

[Acte royal. 1785-09-16. Saint-Cloud]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... qui autorisent le sieur Marchant Du Colombier, adjudicataire des terreins de la Couture Sainte-Catherine [à Paris], à distribuer suivant un nouveau plan le marché qui doit y être établir [sic]... Registrées en Parlement le 28 mars 1783

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1783

[Acte royal. 1783-02-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes du Roi, portant suppression de L'Hôpital des Enfans-Rouges, & union de ses biens & revenus à l'Hôpital des Enfans-Trouvés de la Ville de Paris : Données à Versailles au mois de Mai 1772, Registrées en Parlement le 5 juiin 1772.

Francia. Rey (1774-1792: Luis XVI)
Simon, Pierre-Guillaume, imp. (París)
Luis XVI, Rey de Francia, 1754-1793.

January 1772

Mode of access: Internet.Pie de imprenta tomado del colofón.Cabecera xilográfica al inicio del texto...

Lettres patentes... [adressées à la Chambre des Comptes de Paris pour l'exécution de l'édit d'août 1762, ci-inclus,] portant suppression de deux offices de payeurs des gages du Parlement de Grenoble, et création d'un seul office sous le titre d'ancien, alternatif et triennal... Registrées en la Chambre des Comptes le 19 février 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-01-21. Versailles][Acte royal. 1762-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble docu...

Lettres patentes... concernant la translation de l'Hôpital royal des Quinze-Vingts dans l'hôtel anciennement occupé par la Compagnie des mousquetaires noirs, dans la rue de Charenton... Registrées en Parlement le 31 décembre... [1779.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1781

[Acte royal. 1779-12-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... portant suppression du collège ci-devant desservi par les Jésuites en la ville de Reims, et union de tous ses biens-fonds au collège des Bons-Enfans de ladite ville... Registrées en Parlement [le 25 janvier 1766]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1764-09-04. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn

Lettres patentes... [en forme d'édit] qui ordonnent la démolition du Château-Trompette, les différentes constructions à faire dans son emplacement et autres établissemens utiles à la ville de Bordeaux, ainsi que la suppression du droit de huitain... [Enregistrées au Parlement de Guyenne le 9 septembre 1785.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1785

[Acte royal. 1785-08-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit

Lettres patentes... qui ordonnent que les arbres nécessaires pour le Mai et la plantation d'icelui dans la cour du Palais à Paris, seront annuellement délivrés dans le bois de Vincennes aux officiers de la Bazoche dudit Palais, par les officiers de la maîtrise de ladite ville... Registrées en Parlement le 12 août... [1777.]

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-07-19. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr

Déclaration... concernant les vendanges dans l'intérieur des barrières de la ville de Paris, et qui prescrit les formalités à observer... Registrée en Parlement [en vacations] le 21 octobre [1772]...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-09-14. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : VilledePa

Lettres patentes... portant suppression de l'Hôpital des Enfans rouges, et union de ses biens... à l'Hôpital des Enfans trouvés de Paris... Registrées en Parlement le 5 juin [1772]...

Abstract

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Lettres patentes... portant suppression de l'Hôpital des Enfans rouges, et union de ses biens... à l'Hôpital des Enfans trouvés de Paris... Registrées en Parlement le 5 juin [1772]...

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