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Code pénal d'Italie (30 juin 1889),

Italy.
Lacointa, Jules, -1898.

Publication date

January 1890

Publisher

Paris, Imprimerie nationale,

Abstract

"Liste de principaux travaux publiés sur le dernier projet qui a précédé la promulagation du présent code": p. cv-cx.Mode of access: Internet

Extracted data

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Cournot, Louis.

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January 1881

"Extrait de la Revue Générale."Bibliographical footnotes.Mode of access: Internet

Défense des émigrés franc̜ais: adressée au peuple franc̜ais.

Lally-Tolendal, Trophime-Gérard, marquis de, 1751-1830.

January 1797

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Code pénal hongrois des crimes et des délits (28 mai 1878) et Code pénal hongrois des contraventions (14 juin 1879)

Hungary.
Dareste de la Chavanne, Pierre, joint ed. and tr.
Martinet, Camille, 1836- ed. and tr.
Société de législation comparée.

January 1885

"Préparé sous la direction de la Société de législation comparée, et imprimé aux frais de l'état ......

Code de procédure criminelle espagnol (14 septembre 1882)

Spain.
Depeiges, Joseph, 1856- ed. and tr.
Verdier, Gabriel, ed. and tr.
France. Comité de législation étrangère.

January 1898

"Ce volume est publié par le Comité de législation étrangère institué près le Ministère de la justic...

Code des réunions publiques, des réunions électorales et des réunions privées; commentaire pratique de la loi du 30 juin 1881, à l'usage des préfets, sous-préfets, maires, juges de paix et commissaires de police ainsi que des organisateurs de réunions publiques ou privées,

Constant, Charles, 1846-
France. Laws, statutes, etc., 1879-1887 (Grévy)

January 1881

"Historique et texte de la loi du 30 juin 1881": p. [7]-28.Mode of access: Internet

Le récidive dans le Code pénal italien ...

Conti, Ugo, conte, 1864-1942.

January 1891

"Extrait des 'Archives de l'Anthropologie Criminelle et des Sciences Pénales' de Lyon. 6.me année, N...

L'école pénale italienne et ses principes fondamentaux à l'occasion de la prochaine discussion du projet de code pénal à la Chambre des députés d'Italie.

Lucas, Ch. (Charles), 1803-1889.

January 1877

"Extrait de la Revue critique de législation et de jurisprudence."Mode of access: Internet

La recidive et la détention préventive; théorie et commentaire des lois postérieures au Code pénal ...

Typaldo-Bassia, A., 1868-

January 1896

"Mémoire couronné par la Faculté de droit et l'Académie de législation."Mode of access: Internet

Le nouveau droit pénal portugais. Étude sur le code pénal du 16 septembre 1886,

Lehr, Ernest, 1835-1919.

January 1888

"Extrait de la Revue de droit international, t. xx, livraison 4".Mode of access: Internet

Code des théâtres à l'usage des directeurs, des artistes, des auteurs et des gens du monde, contenant un exposé des principes juridiques ...

Constant, Charles, 1846-

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Masse, Édouard.
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January 1884

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