Assemblée électorale de Paris 2 septembre 1792-17 frimaire an II : procès-verbaux de l'élection des députés à la Convention, du procureur général syndic et des administrateurs du département, des présidents, juges, juges suppléants et greffiers du Tribunal criminel... / publiés... par Étienne Charavay,... [et P. Mautouchet]

La Convention renvoie au comité de Sûreté générale la pétition des épouses des 56 canonniers de la section des Droits de l’Homme (Paris) accusés d’avoir participé à la conspiration de la commune dans la nuit du 9 au 10 thermidor, en annexe de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)

January 2000

La Convention renvoie au comité de Sûreté générale la pétition des épouses des 56 canonniers de la s...

Discours prononcé par le citoyen Chaumette, au nom de la Commune de Paris, le décadi 30 pluviôse, l'an II de la République française, une et indivisible, à la fête célébrée à Paris, en réjouissance de l'abolition de l'esclavage ([Reprod.]) / impr. par ordre de la Convention nationale

Chaumette, Pierre-Gaspard. Auteur du texte
Paris. Auteur du texte

January 1794

[Discours. 1794-02-18. Paris]Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.2.2

Les armoiries de la ville de Paris : sceaux, emblèmes, couleurs, devises, livrées et cérémonies publiques. T. 2 / ouvrage commencé par feu le Cte A. de Coëtlogon ; refondu et complété par L.-M. Tisserand et le Service historique de la ville de Paris

Coëtlogon, Anatole de (1820-1869). Auteur du texte

Collection : Histoire générale de Paris, collection de documents publiée sous les auspices de l'édil...

Assemblée électorale de Paris : 18 novembre 1790-15 juin 1791, procès-verbaux de l'élection des juges, des administrateurs, du procureur syndic, de l'évêque, des curés, du président du Tribunal criminel et de l'accusateur public / publ. par Étienne Charavay,...

Assemblée électorale de Paris (1790-11-18 / 1791-06-15). Auteur du texte

January 1890

Collection : Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris pendant la Révolution français

Les tribunaux civils de Paris pendant la Révolution [1791-1800] : documents inédits recueillis avant l'incendie du Palais de justice de 1871. Tome 2,Partie 2 / par Casenave,... ; publiés et annotés par A. Douarche,...

Casenave, Antoine-Mathurin (1803-18..). Auteur du texte

Collection : Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris pendant la Révolution français

La Convention renvoie aux comités qui les concernent la demande de l’accusateur public près le tribunal criminel de Paris, au sujet des époux Barré, l’arrêté du département du Tarn, et la pétition du détenu Buisson, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)

January 1990

La Convention renvoie aux comités qui les concernent la demande de l’accusateur public près le tribu...

10 août 1792. L’Assemblée législative et la Commune de Paris, ou les conséquences politiques de la chute de la royauté

de Mathan, Anne

January 2017

International audienceCette enquête à travers la collection Baudouin des décrets et lois des assembl...

Renvoi aux comités de Salut public, de Législation et de Sûreté générale de la pétition des sections de Paris qui demande le rapport du décret qui supprime les assemblées des quintidis, lors de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794)

January 1994

Renvoi aux comités de Salut public, de Législation et de Sûreté générale de la pétition des sections...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'état des détenus dans les maisons de justice et de détention, envoyé par les administrateurs du département de police de Paris, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'état des détenus dans les maisons de justice et de détentio...

Renvoi au comité de Sûreté générale du tableau indiquant le total des détenus dans le département de Paris, envoyé par les administrateurs de la police, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale du tableau indiquant le total des détenus dans le département de...

Actes de la Commune de Paris pendant la Révolution. Tome 2 / publiés et annotés par Sigismond Lacroix...

Vaquier, André. Auteur du texte
Paris. Auteur du texte

Collection : Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris pendant la Révolution françaiseC...

Renvoi au comité de Sûreté générale du discours de la section de Bon-Conseil (Paris) qui attire l'attention sur les manoeuvres de l'aristocratie, demande la liberté des patriotes et l'exécution de la loi du 27 septembre, lors de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale du discours de la section de Bon-Conseil (Paris) qui attire l'at...

Actes de la Commune de Paris pendant la Révolution. 2e série / Tome 2 / publiés et annotés par Sigismond Lacroix...

Vaquier, André. Auteur du texte
Paris. Auteur du texte

Collection : Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris pendant la Révolution françaiseC...

Renvoi au comité des finances de l'adresse de la section de la Réunion (Paris) qui, ayant avancé des sommes aux défenseurs de la patrie, demande quelle conduite tenir face au décret qui ordonne le versement des sommes au trésor public, en annexe de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)

January 1987

Renvoi au comité des finances de l'adresse de la section de la Réunion (Paris) qui, ayant avancé des...

La Convention renvoie à ses comités des Finances et des Secours publics, les demandes de secours provisoires de la section de l’Arsenal (Paris) admise à la barre, pour prendre soin de ses concitoyens partis combattre les tyrans, notamment en Vendée, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)

January 2005

La Convention renvoie à ses comités des Finances et des Secours publics, les demandes de secours pro...

La Convention renvoie au comité de Sûreté générale la pétition des épouses des 56 canonniers de la section des Droits de l’Homme (Paris) accusés d’avoir participé à la conspiration de la commune dans la nuit du 9 au 10 thermidor, en annexe de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)

January 2000

La Convention renvoie au comité de Sûreté générale la pétition des épouses des 56 canonniers de la s...

Discours prononcé par le citoyen Chaumette, au nom de la Commune de Paris, le décadi 30 pluviôse, l'an II de la République française, une et indivisible, à la fête célébrée à Paris, en réjouissance de l'abolition de l'esclavage ([Reprod.]) / impr. par ordre de la Convention nationale

Chaumette, Pierre-Gaspard. Auteur du texte
Paris. Auteur du texte

January 1794

[Discours. 1794-02-18. Paris]Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.2.2

Les armoiries de la ville de Paris : sceaux, emblèmes, couleurs, devises, livrées et cérémonies publiques. T. 2 / ouvrage commencé par feu le Cte A. de Coëtlogon ; refondu et complété par L.-M. Tisserand et le Service historique de la ville de Paris

Coëtlogon, Anatole de (1820-1869). Auteur du texte

Collection : Histoire générale de Paris, collection de documents publiée sous les auspices de l'édil...

Assemblée électorale de Paris : 18 novembre 1790-15 juin 1791, procès-verbaux de l'élection des juges, des administrateurs, du procureur syndic, de l'évêque, des curés, du président du Tribunal criminel et de l'accusateur public / publ. par Étienne Charavay,...

Assemblée électorale de Paris (1790-11-18 / 1791-06-15). Auteur du texte

January 1890

Collection : Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris pendant la Révolution français

Les tribunaux civils de Paris pendant la Révolution [1791-1800] : documents inédits recueillis avant l'incendie du Palais de justice de 1871. Tome 2,Partie 2 / par Casenave,... ; publiés et annotés par A. Douarche,...

Casenave, Antoine-Mathurin (1803-18..). Auteur du texte

Collection : Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris pendant la Révolution français

La Convention renvoie aux comités qui les concernent la demande de l’accusateur public près le tribunal criminel de Paris, au sujet des époux Barré, l’arrêté du département du Tarn, et la pétition du détenu Buisson, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)

January 1990

La Convention renvoie aux comités qui les concernent la demande de l’accusateur public près le tribu...

10 août 1792. L’Assemblée législative et la Commune de Paris, ou les conséquences politiques de la chute de la royauté

de Mathan, Anne

January 2017

International audienceCette enquête à travers la collection Baudouin des décrets et lois des assembl...

Renvoi aux comités de Salut public, de Législation et de Sûreté générale de la pétition des sections de Paris qui demande le rapport du décret qui supprime les assemblées des quintidis, lors de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794)

January 1994

Renvoi aux comités de Salut public, de Législation et de Sûreté générale de la pétition des sections...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'état des détenus dans les maisons de justice et de détention, envoyé par les administrateurs du département de police de Paris, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'état des détenus dans les maisons de justice et de détentio...

Renvoi au comité de Sûreté générale du tableau indiquant le total des détenus dans le département de Paris, envoyé par les administrateurs de la police, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Sûreté générale du tableau indiquant le total des détenus dans le département de...

Actes de la Commune de Paris pendant la Révolution. Tome 2 / publiés et annotés par Sigismond Lacroix...

Vaquier, André. Auteur du texte
Paris. Auteur du texte

Collection : Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris pendant la Révolution françaiseC...

Renvoi au comité de Sûreté générale du discours de la section de Bon-Conseil (Paris) qui attire l'attention sur les manoeuvres de l'aristocratie, demande la liberté des patriotes et l'exécution de la loi du 27 septembre, lors de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale du discours de la section de Bon-Conseil (Paris) qui attire l'at...

Actes de la Commune de Paris pendant la Révolution. 2e série / Tome 2 / publiés et annotés par Sigismond Lacroix...

Vaquier, André. Auteur du texte
Paris. Auteur du texte

Collection : Collection de documents relatifs à l'histoire de Paris pendant la Révolution françaiseC...

Renvoi au comité des finances de l'adresse de la section de la Réunion (Paris) qui, ayant avancé des sommes aux défenseurs de la patrie, demande quelle conduite tenir face au décret qui ordonne le versement des sommes au trésor public, en annexe de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)

January 1987

Renvoi au comité des finances de l'adresse de la section de la Réunion (Paris) qui, ayant avancé des...

La Convention renvoie à ses comités des Finances et des Secours publics, les demandes de secours provisoires de la section de l’Arsenal (Paris) admise à la barre, pour prendre soin de ses concitoyens partis combattre les tyrans, notamment en Vendée, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)

January 2005

La Convention renvoie à ses comités des Finances et des Secours publics, les demandes de secours pro...

La Convention renvoie au comité de Sûreté générale la pétition des épouses des 56 canonniers de la section des Droits de l’Homme (Paris) accusés d’avoir participé à la conspiration de la commune dans la nuit du 9 au 10 thermidor, en annexe de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)

January 2000

La Convention renvoie au comité de Sûreté générale la pétition des épouses des 56 canonniers de la s...

Discours prononcé par le citoyen Chaumette, au nom de la Commune de Paris, le décadi 30 pluviôse, l'an II de la République française, une et indivisible, à la fête célébrée à Paris, en réjouissance de l'abolition de l'esclavage ([Reprod.]) / impr. par ordre de la Convention nationale

Chaumette, Pierre-Gaspard. Auteur du texte
Paris. Auteur du texte

January 1794

[Discours. 1794-02-18. Paris]Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.2.2

Les armoiries de la ville de Paris : sceaux, emblèmes, couleurs, devises, livrées et cérémonies publiques. T. 2 / ouvrage commencé par feu le Cte A. de Coëtlogon ; refondu et complété par L.-M. Tisserand et le Service historique de la ville de Paris

Coëtlogon, Anatole de (1820-1869). Auteur du texte

Collection : Histoire générale de Paris, collection de documents publiée sous les auspices de l'édil...

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