Mémoires, extraits et documents concernant les ducs et pairs, et « autres grands du royaume ». VII Pièces de 1345 à 1723.

Contient : Extraits des Mémoriaux de la Chambre des comptes sur les duchés et pairies (de 1345 à 1493) ; Pièces sur la présentation des roses au Parlement ; Supplique de François de Bourbon duc de Montpensier au Roi sur une question de préséance (1584, copie) ; Copies de pièces relatives au Cérémonial ; Comptes de l'argenterie (1610) ; Arrêt relatif à la justice royale dans les duchés-pairies (21 juin 1614) ; Enregistrement des lettres d'érection des duchés-pairies (30 août 1631) ; Attribution de tabourets ; Serments des pairs au Parlement (1407-1652) ; « Mémoire présenté au Roi par les pairs de France, touchant leurs droits au sujet du traitté de la maison de Lorraine. » ; Mémoires concernant les rapports des présidents à mortier avec les ducs et pairs ; « Rangs et alliances de la maison de Rohan depuis six cens ans. » Impr. S. l. n. d., in-4°, 15 pages ; « Mémoire sur les honneurs dont jouissent chez les princes, ducs et pairs, ducs non pairs, officiers de la couronne et autres seigneurs qui vont estre reportez (1696). » ; Correspondance de Clairambault et de Desgranges, concernant les Ordres ; « Déclaration du Roi (10 mai 1716) », concernant les prérogatives des pairs de France. Impr. Paris, Muguet, 1716, in-4°, 8 pages ; Mémoire donné par les pairs au Régent, suivi de Réflexions ; « Second mémoire sur la requeste présentée au Roy contre les princes légitimez. » Impr. S. l., 1716, in-fol., 14 pages ; « Lettre écrite par un chanoine de Luçon à un de ses amis, contenant ses réflexions sur la requête présentée au Roy par les pairs de France, le vingt-deuxième février 1717. » Impr. S. l., 1717, in-8°, 30 pages ; « Requeste des pairs de France présentée au Roy le 22 février 1717. » Impr. [Paris], Coustelier, s. d., in-fol., 7 pages ; Pièce sur l'envoi à la Bastille de MM. de Vieuxpont, de Beaufremont et du comte de Rieux (juin 1717) ; « Requeste de la noblesse contre les fausses prétentions de MM. les ducs et pairs. » Impr. S. l., 1716, in-8°, 44 pages ; « Mémoire pour la noblesse de France contre les ducs et pairs. » Impr. S. l. n. d., in-12, 109 pages ; Libelle attribué au président de Novion, commençant par les mots : « Monseigneur, Le Parlement se flatte d'avoir donné assez de preuves de son zèle à V. A. R., etc. » Impr. (sans titre). S. l. n. d., in-8°, 28 pages ; « Seconde requeste présentée au Roy et au régent par quelques seigneurs, contre les ducs et pairs. » Impr. S. l. n. d., in-8°, 8 pages ; Arrêts du Conseil d'État des 14 mai et 21 juin 1717 concernant la noblesse et les assemblées illicites. Impr. Paris, 1717, 2 plaquettes de 4 pages, in-4° ; Arrêt du Parlement sur les assemblées illicites (18 juin 1717). Impr. Paris, Muguet, 1717, in-4°, 4 pages ; « Mémoire pour les trois États du royaume, » suivi des délibération et protestation de la noblesse (1717)Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution