Contient : Décision royale au sujet des preuves de noblesse exigées des candidats aux sous-lieutenances dans les troupes (22 mai 1781). Impr. Paris, Impr. roy., 1781, in-4° de 2 pages ; « Mémoire sur la forme des preuves nécessaires pour être reçu sous-lieutenant dans les régiments d'infanterie française, de cavalerie, chevaux-légers, de dragons et de chasseurs à cheval. » Impr. Paris, Impr. roy., 1785, in-4° de 3 pages ; « Mémoire sur la forme des preuves nécessaires pour être admis aux places de souslieutenant dans les régimens d'infanterie françoise, de cavalerie, de chevaux-légers, de dragons et de chasseurs à cheval, et à celles d'élèves de la Marine. » Impr. Paris, Impr. roy., 1789, in-4° de 3 pages ; Série alphabétique de certificats...
Renvoi au comité militaire du projet de décret corrigé sur les délits et les peines militaires, lors...
L’étude du sort des réfugiés des colonies françaises d’Amérique après la Guerre de Sept Ans a déjà f...
Contient : « L'alliance entre la France et l'Écosse signifiée par la double bordure de fleur de lys ...
Contient : Mémoires des gardes du corps du Roi contre les gendarmes et « chevaulégers », avec répons...
Contient : Chevaux-légers ; « Extrait des registres du Conseil d'Estat » accordant à R. Nepveu, chev...
Renvoi au comité Militaire de la demande de la pétition des citoyens Salomon, Hurlemann et Alexandre...
Chabroud Charles. Projet de décret, contenu dans le rapport du comité militaire, sur les moyens de r...
Bouche Charles-François. Renvoi aux comités des recherches et militaire d'une lettre relative à l'in...
Renvoi aux comités diplomatique et militaire des lettres des administrateurs du département des Bass...
Renvoi au comité Militaire de la pétition du citoyen Gentil, blessé, demandant du service, lors de l...
Contient : « Histoire de la milice françoise, et des changemens qui s'y sont faits depuis l'établiss...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les officiers f...
Renvoi au comité Militaire de la demande de promotion au grade de capitaine du citoyen Jean Blanc, d...
Thouret Jacques Guillaume. Renvoi au comité de la marine d'un mémoire sur les troupes de la marine, ...
Renvoi aux comités du tableau des actions héroïques de Savoye, soldat de la 29ème division de gendar...
Renvoi au comité militaire du projet de décret corrigé sur les délits et les peines militaires, lors...
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