Extraits de registres du PARLEMENT.

Contient : Registre des parlements tenus à Beaune et à Saint-Laurent ; « Registre coté V, contenant des lettres d'Angleterre, Lyon, Flandres, Escosse. » ; Registre d'extraits, coté B, appartenant à M. Pithou ; Registre d'arrêts du Parlement de Rouen (XVIe siècle) ; Grands jours de Troyes (1381-1409) ; Grands jours de Poitiers (1579) ; Registre de la réformation des forêts de Cuise et de Halate, par Me Jean Morin, lieutenant du grand maître et général réformateur des Eaux et Forêts (1520) ; Ordonnances enregistrées au Parlement ; Extraits de divers factums ; Ordonnances de Charles VIIINumérisation effectuée à partir d'un document de substitution.Extraits de divers registres du Parlement de Paris, du XIVe au XVIe siècle, et de quelques autres recueils, parmi lesquels on remarque les suivants