Contient : Table des Registres des Ordonnances ; « Différends sur le faict de la police à Besiers », 1646 ; Mauvais plaideurs ; Donations (f. 42), — et Consignations (f. 46) ; Blasphémateurs et fauteurs de scandales, 1588-1651 ; Nombreuses pièces relatives aux duels, édits, déclarations du Roi, etc., 1626-1653 ; Ordonnances et autres actes royaux contre les passements, points-coupés, dentelles, etc., 1626-1654 ; Pièces concernant les mariages contractés sans le consentement du Roi, et en particulier le mariage de Gaston d'Orléans avec Marguerite de Lorraine (f. 338), — parmi lesquelles on remarque : « Mémoires de plusieurs mariages traictez par aucuns princes et seigneurs avec les estrangers et ennemis, sans l'adveu et consentement des rois...
Contient : « Le droit du roy au royaume de Navarre contre les prétentions des Espagnols, l'an 1629 »...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.Recueil de pièces imprimées : « De la ...
Contient : 1 « Remonstrances de la ville de Paris » au roi Henri III, « advisées et deliberées à l'a...
Contient : Table des Registres des Ordonnances ; « Différends sur le faict de la police à Besiers »,...
Contient : Pièces manuscrites et impr., arrêts, suppliques, factums, etc. Collège des Jésuites de Bé...
Originaux et copies. On y remarque : « Déclaration de madame Louise [de Savoie], mère du Roy, sur le...
Contient : Pièces concernant le procès de François Péron contre l'abbaye de Perseigne et le procès d...
Numérisation effectuée à partir d'un document original.Minutes, Originaux et copies. On remarque dan...
Contient : Lettres de Charles VIII concernant le sieur de Lardenière (1485) ; Cérémonie de l'hommage...
Contient : 1 Informations sur l'état et l'administration du grand couvent des cordeliers de Paris en...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.On y remarque : « Les différentes réfo...
Contient : I ; « Inventaire des comptes des décimes de France », vers 1570 ; Autre copie, incomplète...
Contient : Lettre d'Innocent XI ; « Observations sur l'Histoire du luthérianisme du P. Maimbourg » ;...
Contient : « Articles de la paix accordée par le chevalier de Tourville... au bacha, etc. d'Alger (2...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.Copies, peu d'originaux. On y remarque...
Contient : « Le droit du roy au royaume de Navarre contre les prétentions des Espagnols, l'an 1629 »...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.Recueil de pièces imprimées : « De la ...
Contient : 1 « Remonstrances de la ville de Paris » au roi Henri III, « advisées et deliberées à l'a...
Contient : Table des Registres des Ordonnances ; « Différends sur le faict de la police à Besiers »,...
Contient : Pièces manuscrites et impr., arrêts, suppliques, factums, etc. Collège des Jésuites de Bé...
Originaux et copies. On y remarque : « Déclaration de madame Louise [de Savoie], mère du Roy, sur le...
Contient : Pièces concernant le procès de François Péron contre l'abbaye de Perseigne et le procès d...
Numérisation effectuée à partir d'un document original.Minutes, Originaux et copies. On remarque dan...
Contient : Lettres de Charles VIII concernant le sieur de Lardenière (1485) ; Cérémonie de l'hommage...
Contient : 1 Informations sur l'état et l'administration du grand couvent des cordeliers de Paris en...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.On y remarque : « Les différentes réfo...
Contient : I ; « Inventaire des comptes des décimes de France », vers 1570 ; Autre copie, incomplète...
Contient : Lettre d'Innocent XI ; « Observations sur l'Histoire du luthérianisme du P. Maimbourg » ;...
Contient : « Articles de la paix accordée par le chevalier de Tourville... au bacha, etc. d'Alger (2...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.Copies, peu d'originaux. On y remarque...
Contient : « Le droit du roy au royaume de Navarre contre les prétentions des Espagnols, l'an 1629 »...
Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.Recueil de pièces imprimées : « De la ...
Contient : 1 « Remonstrances de la ville de Paris » au roi Henri III, « advisées et deliberées à l'a...