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Les similitudes du Code civil allemand et du Code civil français.

Crome, Carl, 1859-1931.
Verdelot, Pierre, tr.

Publication date

January 1904

Publisher

Paris, A. Rousseau,

Abstract

"Extrait du Livre du centenaire du Code civil publié par la Société d'études législatives."Cover-title.Mode of access: Internet

Extracted data

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Article 1er du code civil (promulgation et publication des lois et décrets); rapport, présenté à la première sous-commission de revision du code civil.

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January 1905

At head of title: Société d'études legislatives. "Extrait du Bulletin de la Société d'études législa...

De la responsabilité en matière de délit & de son extension,

Dorado Montero, Pedro, 1861-

January 1894

"Extrait de la Revue internationale de sociologie, 2e année, n⁰ 9, Septembre 1894."Cover-title.Mode ...

Anneau d'investiture pour la souveraineté de la Corse, donné en 1453 à Saint Georges de Gênes, conservé au musée de Besançon.

Castan, Auguste, 1833-1892.

January 1883

"Extrait des Mémoires de la Société nationale des Antiquaires de France, tome xliii."Cover title.Mod...

L'interprétation belge du code civil ...

Biervliet, J. van.

January 1904

"Extrait du livre du centenaire du code civil, publié par la Société d'études législatives."Cover-ti...

L'originalité du Code civil ...

Esmein, A. (Adhémar), 1848-1913.

January 1904

"Extrait du Livre du centenaire du Code civil, pub. par La sociéte d'études législatives."Cover-titl...

Études sur les poésies de Christophe Des Francs, seigneur de la Chalonnière et de la Jalousière, près Champdeniers;

Des Francs, Louis Benjamin, 1814-1886.

January 1878

"Extrait des Mémoires de la Société de statistique, sciences, lettres et d'arts des Deux-Sèvres....

Le Code civil et les réformes indispensables à la liberté des familles

Jannet, Claudio, 1844-1894.

January 1884

"Extrait de l'ouvrage intitulé" L'organisation de la famille, par F. LePlay. 3e. édition, 1884."Cove...

Les interprètes du code civil /

Charmont, J. (Joseph), 1859-1922.
Chausse, A.
Société d'études législatives. Code civil, 1804-1904.

January 1904

"Extrait du Livre du centenaire du code civil, publié par la Société d'études législatives."Mod...

Les possessions françaises de la côte orientale d'Afrique.

Rouard de Card, E. (Edgard), 1853-

January 1899

"Extrait de la Revue générale de droit international public."Cover-title.Mode of access: Internet

Note sur la déphosphoration de la fonte, du fer & de l'acier,

Lencauchez, Alexandre.

"Extraits des Mémoires de la Société des ingénieurs civils."Cover-title.Mode of access: Internet

Les marins français : vies et récits dramatiques d'après les documents originaux /

Bouniol, Bathild, 1815-1877.

January 1876

"Suite et complément de la France héroique."Cover title.Mode of access: Internet

L'obligation de transférer la propriété dans la vente romaine, fr. 16. D. de cond. causa data, XII, 4,

Appleton, Charles, 1846-1935.

January 1906

"Extrait de la Nouvelle revue historique de droit français et étranger, novembre-décembre 1906."Cove...

Arrêté d'exécution du 29 mai 1889 de la loi du 28 septembre 1888 sur les auberges.

Fribourg (Switzerland : Canton). Conseil d'État.

"Donné en Conseil d'État, à Fribourg, le 29 Mai 1889"-- (p.22).Cover title.Mode of access: Intern...

Les traditions relatives au fils de la Vierge,

Charencey, Hyacinthe, comte de, 1832-1916, ed.

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Visscher, Charles de

January 1920

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