Affaire M. Sempé, liquidateur de la Congrégation des Carmélites de Versailles contre M.H. de Vergès et la Société immobilière de Saint-Denis;

L'état de la France en l'an VIII et en l'an IX, avec une liste des préfets et des sous- préfets au début du Consulat.

Aulard, F.-A. (François-Alphonse), 1849-1928.
Société de l'histoire de la révolution française (Paris, France)

January 1897

At head of title: Société de l'histoire de la révolution Française.Mode of access: Internet

L'affaire du "Foyer."

Robert, Henri, 1863-1936.

January 1908

At head of title: Tribunal civil de la Seine (Première chambre)"Extrait de la Revue des Grands Proc...

Affaire de la caisse de la dette publique égyptienne : mémoire /

Padoa, Albert
Herbault et consorts
Tribunal mixte du Caire

January 1896

Cover title varies: Mémoire pour le syndicat français : (Herbault et consorts) / par Me Albert Padoa...

La̕ffaire du "Foyer". Plaidoiries de mes Henri Robert et Henry Bréal et le jugement du tribunal ...

Robert, Henri, 1863-1936.
Claretie, Jules, 1840-1913.
Bréal, Henry.
Seine (France). Tribunal de première instance.
Comédie-française.

January 1908

"Extrait de la Revue des Grands Procès Contemporains."At head of title: Tribunal civil de la Seine (...

Mémoire pour m. le comte de Narbonne-Lara ... contre m. le marquis de Narbonne-Lara ...

Sabatier, Maurice, 1842-1915.
Narbonne-Lara, Marie-Charles Aimery de, comte de, 1836- appellant.

January 1869

Signed: Maurice Sabatier ... Paul Andral ... Jules Pérard."Tribunal civil de la Seine. Première cham...

Répliques des héritiers d'Alexandre Coichot dit Cochet, chimiste, explorateur, premier découvreur et propagateur des guanos du Pérou.

At head of title: ... Tribunal arbitral franco=chilien, Palais du Tribunal fédéral à Lausanne.Mode o...

Discours de m. Sténio-Vincent ...

Vincent, Sténio, pres. Haiti, 1874-

January 1904

At head of title: Tribunal de cassation de la République. Audience solennelle du 4 octobre 1904. Pré...

Étude sur nos anciens parlements I. Leurs audiences de rentrées. II. Leur zèle à défendre le pouvoir civil ...

Berton, Paul, 1846-
France. Cour d'appel (Douai)

January 1883

At head of title: Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1883.Mode of a...

Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 4 novembre 1878. De l'extradition.

Mareschal, Léon.

January 1878

At head of title: Cour d'appel de Chambéry (chambres réunies); présidence de M.M'Roe, premier présid...

Procès verbaux

International Sanitary Conference (13th : 1911-1912 : Paris, France)
France. Ministère des affaires étrangères

January 1912

At head of title: Ministère des affaires étrangères. Conférence sanitaire internationale de Paris, 7...

Congrès de Dinant : organisé par la Société Archéologique de Namur 9-13 aout 1903 : compte rendu /

Pierpont, E. de.
Fédération archéologique et historique de Belgique.

January 1904

At head of title: Fédération Archéologique et Historique de Belgique, sous le haut patronage de S...

La constituante et le Tribunal de cassation.

Reynaud, Georges, 1838-
France. Cour de cassation.

January 1891

At head of title: Cour de cassation. Audience de rentrée du 16 octobre 1891. Discours prononcé par M...

Discours de M. le procureur général Petitjean. La Chambre des comptes de Paris au XVIe siècle.

Petitjean, Jules.

January 1873

At head of title: Cour des comptes. Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1873.Mode of acces...

Le droit à Babylone et l'évolution juridique; discours ... prononcé à la séance solennelle de rentrée du 3 novembre 1894.

Lantsheere, Léon de.

January 1894

Discours de m. Charles Dejongh, président de la Conférence": p. [76]-82.At head of title: Confére...

Protocoles et acte final.

Brussels (Belgium). Confärence (1889-1890).

At head of title: Ministère des affaires étrangères. Conférence internationale de Bruxelles. 18 nove...

L'état de la France en l'an VIII et en l'an IX, avec une liste des préfets et des sous- préfets au début du Consulat.

Aulard, F.-A. (François-Alphonse), 1849-1928.
Société de l'histoire de la révolution française (Paris, France)

January 1897

At head of title: Société de l'histoire de la révolution Française.Mode of access: Internet

L'affaire du "Foyer."

Robert, Henri, 1863-1936.

January 1908

At head of title: Tribunal civil de la Seine (Première chambre)"Extrait de la Revue des Grands Proc...

Affaire de la caisse de la dette publique égyptienne : mémoire /

Padoa, Albert
Herbault et consorts
Tribunal mixte du Caire

January 1896

Cover title varies: Mémoire pour le syndicat français : (Herbault et consorts) / par Me Albert Padoa...

La̕ffaire du "Foyer". Plaidoiries de mes Henri Robert et Henry Bréal et le jugement du tribunal ...

Robert, Henri, 1863-1936.
Claretie, Jules, 1840-1913.
Bréal, Henry.
Seine (France). Tribunal de première instance.
Comédie-française.

January 1908

"Extrait de la Revue des Grands Procès Contemporains."At head of title: Tribunal civil de la Seine (...

Mémoire pour m. le comte de Narbonne-Lara ... contre m. le marquis de Narbonne-Lara ...

Sabatier, Maurice, 1842-1915.
Narbonne-Lara, Marie-Charles Aimery de, comte de, 1836- appellant.

January 1869

Signed: Maurice Sabatier ... Paul Andral ... Jules Pérard."Tribunal civil de la Seine. Première cham...

Répliques des héritiers d'Alexandre Coichot dit Cochet, chimiste, explorateur, premier découvreur et propagateur des guanos du Pérou.

At head of title: ... Tribunal arbitral franco=chilien, Palais du Tribunal fédéral à Lausanne.Mode o...

Discours de m. Sténio-Vincent ...

Vincent, Sténio, pres. Haiti, 1874-

January 1904

At head of title: Tribunal de cassation de la République. Audience solennelle du 4 octobre 1904. Pré...

Étude sur nos anciens parlements I. Leurs audiences de rentrées. II. Leur zèle à défendre le pouvoir civil ...

Berton, Paul, 1846-
France. Cour d'appel (Douai)

January 1883

At head of title: Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1883.Mode of a...

Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 4 novembre 1878. De l'extradition.

Mareschal, Léon.

January 1878

At head of title: Cour d'appel de Chambéry (chambres réunies); présidence de M.M'Roe, premier présid...

Procès verbaux

International Sanitary Conference (13th : 1911-1912 : Paris, France)
France. Ministère des affaires étrangères

January 1912

At head of title: Ministère des affaires étrangères. Conférence sanitaire internationale de Paris, 7...

Congrès de Dinant : organisé par la Société Archéologique de Namur 9-13 aout 1903 : compte rendu /

Pierpont, E. de.
Fédération archéologique et historique de Belgique.

January 1904

At head of title: Fédération Archéologique et Historique de Belgique, sous le haut patronage de S...

La constituante et le Tribunal de cassation.

Reynaud, Georges, 1838-
France. Cour de cassation.

January 1891

At head of title: Cour de cassation. Audience de rentrée du 16 octobre 1891. Discours prononcé par M...

Discours de M. le procureur général Petitjean. La Chambre des comptes de Paris au XVIe siècle.

Petitjean, Jules.

January 1873

At head of title: Cour des comptes. Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1873.Mode of acces...

Le droit à Babylone et l'évolution juridique; discours ... prononcé à la séance solennelle de rentrée du 3 novembre 1894.

Lantsheere, Léon de.

January 1894

Discours de m. Charles Dejongh, président de la Conférence": p. [76]-82.At head of title: Confére...

Protocoles et acte final.

Brussels (Belgium). Confärence (1889-1890).

At head of title: Ministère des affaires étrangères. Conférence internationale de Bruxelles. 18 nove...

L'état de la France en l'an VIII et en l'an IX, avec une liste des préfets et des sous- préfets au début du Consulat.

Aulard, F.-A. (François-Alphonse), 1849-1928.
Société de l'histoire de la révolution française (Paris, France)

January 1897

At head of title: Société de l'histoire de la révolution Française.Mode of access: Internet

L'affaire du "Foyer."

Robert, Henri, 1863-1936.

January 1908

At head of title: Tribunal civil de la Seine (Première chambre)"Extrait de la Revue des Grands Proc...

Affaire de la caisse de la dette publique égyptienne : mémoire /

Padoa, Albert
Herbault et consorts
Tribunal mixte du Caire

January 1896

Cover title varies: Mémoire pour le syndicat français : (Herbault et consorts) / par Me Albert Padoa...

Affaire M. Sempé, liquidateur de la Congrégation des Carmélites de Versailles contre M.H. de Vergès et la Société immobilière de Saint-Denis;

Abstract

Extracted data

Affaire M. Sempé, liquidateur de la Congrégation des Carmélites de Versailles contre M.H. de Vergès et la Société immobilière de Saint-Denis;

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