Ask
Search
My library
ORKG

ORKG Ask

Our mission is to organize scholarly knowledge and make it accessible to humans and machines.

About

About ORKG Ask
Report issue
Statistics
Contact

Legal

Terms of use
Data protection (sheet)
Imprint
Accessibility
License

Technical

We
open source
System status
Changelog
Frontend: v1.41.0
Backend: v1.13.4

We use cookies to provide a better user experience.

Data Protection

De quelques modifications apportées au Code pénal de 1810.

Schuler, Louis Edmond, 1858-

Publication date

January 1891

Publisher

Douai, L. Crépin,

Abstract

At head of title: Cour da̕ppel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1891.Mode of access: Internet

Extracted data

Related items

Un procès littéraire en 1830.

Paillot, Edmond, 1857-

January 1890

At head of title: Cour da̕ppel de Nancy. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890.Mode of a...

Aperçu de quelques réformes au grand criminel.

Leturc, Ernest.
France. Cour d'appel, Bourges.

January 1888

At head of title: Cour d'appel de Bourges. Audience solennelle de rentrée (16 octobre 1888)Mode of a...

L'action française.

Chamontin, Emmanuel.

January 1900

At head of title: Cour d'appel de Poitiers. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1900.Mode o...

La pénalité chez les athéniens au siècle de Périclès.

Tainturier,

January 1889

At head of title: Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889.Mode of a...

Discours; étude sur le nouveau code pénal des Pays-Bas.

Molines.

January 1884

At head of title: Cour d'appel de Chambéry; audience solennelle du 4 novembre 1884 ...Mode of access...

Le Code pénal italien.

Masse, Édouard.
France. Cour d'appel, Besançon.

January 1890

At head of title: Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890.Mode o...

Le droit pénal italien et le projet de code pénal, voté par la Chambre des députés en 1877; discours.

Pierre de Borville, Albert.

January 1880

At head of title: Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée, du 3 novembre 1880.Mode of ...

Le Code pénal hollandais.

Cournot, Louis.

January 1883

At head of title: Cour d'appel d'Angers. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1883. Installa...

La réforme pénale; les principes généraux du Code pénal en France et dans les législations récentes de lE̕urope.

Martin, Adolphe.
France. Cour d'appel (Rouen)

January 1888

At head of title: Cour da̕ppel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1888. Discours...

Les améliorations du système pénitentiaire; discours de rentrée.

Duhamel, citoyen.

January 1886

At head of title: Cour d'appel de Douai; audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1886.Mode of a...

Projet de réforme du code d'instruction criminelle; des attributions des cours d'appel, discours.

Dandonneau, Louis Étienne Charles.

January 1887

At head of title: Cour d'appel d'Orléans; audience solennelle de rentrée 17 octobre 1887.Mode of acc...

Étude sur le service actif des douanes

Wagon,

January 1900

At head of title: Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1900.Mode of a...

Étude sur le Code pénal de la république et canton de Neuchatel. Discours de rentrée prononcé

Blache, Édouard.

January 1883

At head of title: Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1883. Insta...

Des tares héréditaires chez l'enfant et de leurs conséquences au point de vue de sa responsabilité pénale.

Lajonkaire, de.

January 1898

At head of title: Cour d'appel de Douai; audience solennelle de rentrée du 18 octobre 1898.Mode of a...

De la réparation des accidents de travail d'après le code civil et d'après la loi du 9 avril 1898; discours.

Cardot, Henry François Fortunat.

At head of title: Cour d'appel de Nancy; audience solennelle de rentrée du 17 octobre 1898.Mode of a...

Un procès littéraire en 1830.

Paillot, Edmond, 1857-

January 1890

At head of title: Cour da̕ppel de Nancy. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890.Mode of a...

Aperçu de quelques réformes au grand criminel.

Leturc, Ernest.
France. Cour d'appel, Bourges.

January 1888

At head of title: Cour d'appel de Bourges. Audience solennelle de rentrée (16 octobre 1888)Mode of a...

L'action française.

Chamontin, Emmanuel.

January 1900

At head of title: Cour d'appel de Poitiers. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1900.Mode o...

La pénalité chez les athéniens au siècle de Périclès.

Tainturier,

January 1889

At head of title: Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889.Mode of a...

Discours; étude sur le nouveau code pénal des Pays-Bas.

Molines.

January 1884

At head of title: Cour d'appel de Chambéry; audience solennelle du 4 novembre 1884 ...Mode of access...

Le Code pénal italien.

Masse, Édouard.
France. Cour d'appel, Besançon.

January 1890

At head of title: Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890.Mode o...

Le droit pénal italien et le projet de code pénal, voté par la Chambre des députés en 1877; discours.

Pierre de Borville, Albert.

January 1880

At head of title: Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée, du 3 novembre 1880.Mode of ...

Le Code pénal hollandais.

Cournot, Louis.

January 1883

At head of title: Cour d'appel d'Angers. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1883. Installa...

La réforme pénale; les principes généraux du Code pénal en France et dans les législations récentes de lE̕urope.

Martin, Adolphe.
France. Cour d'appel (Rouen)

January 1888

At head of title: Cour da̕ppel de Rouen. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1888. Discours...

Les améliorations du système pénitentiaire; discours de rentrée.

Duhamel, citoyen.

January 1886

At head of title: Cour d'appel de Douai; audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1886.Mode of a...

Projet de réforme du code d'instruction criminelle; des attributions des cours d'appel, discours.

Dandonneau, Louis Étienne Charles.

January 1887

At head of title: Cour d'appel d'Orléans; audience solennelle de rentrée 17 octobre 1887.Mode of acc...

Étude sur le service actif des douanes

Wagon,

January 1900

At head of title: Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1900.Mode of a...

Étude sur le Code pénal de la république et canton de Neuchatel. Discours de rentrée prononcé

Blache, Édouard.

January 1883

At head of title: Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1883. Insta...

Des tares héréditaires chez l'enfant et de leurs conséquences au point de vue de sa responsabilité pénale.

Lajonkaire, de.

January 1898

At head of title: Cour d'appel de Douai; audience solennelle de rentrée du 18 octobre 1898.Mode of a...

De la réparation des accidents de travail d'après le code civil et d'après la loi du 9 avril 1898; discours.

Cardot, Henry François Fortunat.

At head of title: Cour d'appel de Nancy; audience solennelle de rentrée du 17 octobre 1898.Mode of a...

Un procès littéraire en 1830.

Paillot, Edmond, 1857-

January 1890

At head of title: Cour da̕ppel de Nancy. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890.Mode of a...

Aperçu de quelques réformes au grand criminel.

Leturc, Ernest.
France. Cour d'appel, Bourges.

January 1888

At head of title: Cour d'appel de Bourges. Audience solennelle de rentrée (16 octobre 1888)Mode of a...

L'action française.

Chamontin, Emmanuel.

January 1900

At head of title: Cour d'appel de Poitiers. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1900.Mode o...