De la puissance paternelle et de la protection légale de l'enfance,

De l'usement de Rohan ou Du domaine congéable,

Derome, Théodore.

January 1863

"Extrait de la Revue critique de législation et de jurisprudence."Bibliographical footnotes.Mode of ...

De la propriété familiale dans dans [sic] l'ancien droit suédois

Beauchet, Ludovic, 1855-1914.

January 1901

"Extrait de la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, Décembre 1900, Janvier 1901....

La protection de la maternité ourvière.

Association nationale française pour la protection légale des travailleurs.
Strauss, Paul, 1852-
Marin, Louis, 1871-1960.

January 1912

"Publications de l'association internationale pour la protectionlÃ©gale des travaillerus": p. [101]-...

Droit romain: de l'enfant né du concubinat. Droit français: droit de succession des enfants naturels simples ...

Despiau, H.

January 1885

Thèse--Faculté de droit de Toulouse."Bibliographie": p. [5]-6.Mode of access: Internet

L'acceptation de l'enquête dans la procédure criminelle au moyen age,

Esmein, A. (Adhémar), 1848-1913.

January 1888

"Extrait de la Revue générale du droit."Bibliographical footnotes.Mode of access: Internet

Le droit de l'état sur la mer territoriale /

Lapradelle, Albert Geouffre de, 1871-1955.

January 1898

"Extrait de la Revue générale de droit international public."Bibliographical footnotes.Mode of acces...

Les animaux et les lois,

Duméril, Henri, 1855-

January 1880

"Extrait de la Revue générale du droit."Bibliographical footnotes.Mode of access: Internet

De la protection légale des enfants contre les abus de l'autorité paternelle.

Fuzier-Herman, Edouard.

January 1878

"Mémoire couronné par l'Académie de législation de Toulouse."Mode of access: Internet

Étude sur l'influence légitime de la conscience morale en droit pénal,

Brocher, Charles, 1811-1884.

January 1878

"Extrait de la Revue général du droit."Bibliographical footnotes.Mode of access: Internet

La loi sur la protection de l'enfance devant le sénat.

Quérenet, René.

January 1884

"Extrait du Bulletin de la société générale des prisons."Mode of access: Internet

La propriété industrielle, littéraire et artistique au point de vue administratif

Maillard, Georges.

"Extrait du 'Répertoire du droit administratif' ..."Bibliographical footnotes.Mode of access: Intern...

Notice sur sa vie et ses écrits juridiques,

Giraud, Charles, 1802-1881.

January 1883

"Extrait de la NOUVELLE revue historique de droit français et étranger."Mode of access: Internet

Une nouvelle théorie sur la personnalité civile,

Heuvel, J. van den (Jules), 1854-1926.

January 1882

"Extrait de la Revue Générale."Bibliographical footnotes.Mode of access: Internet

Des mesures de protection à prendre au moment de l'arrestation de l'enfant en vue de le soustraire au danger du séjour en commun dans les postes de police et au dépôt.

Ferdinand-Dreyfus, 1849-1915.

January 1892

"Comité de la défense des enfants arrêtés ou traduits en justice."Mode of access: Internet

De la condition juridique de l'époux survivant, projet de loi,

Boissonade, Gustave, 1825-1910.

January 1872

"Extrait de la Revue de législation française et étrangère, no. dáoût 1872."Bibliographical footnote...

De l'usement de Rohan ou Du domaine congéable,

Derome, Théodore.

January 1863

"Extrait de la Revue critique de législation et de jurisprudence."Bibliographical footnotes.Mode of ...

De la propriété familiale dans dans [sic] l'ancien droit suédois

Beauchet, Ludovic, 1855-1914.

January 1901

"Extrait de la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, Décembre 1900, Janvier 1901....

La protection de la maternité ourvière.

Association nationale française pour la protection légale des travailleurs.
Strauss, Paul, 1852-
Marin, Louis, 1871-1960.

January 1912

"Publications de l'association internationale pour la protectionlÃ©gale des travaillerus": p. [101]-...

Droit romain: de l'enfant né du concubinat. Droit français: droit de succession des enfants naturels simples ...

Despiau, H.

January 1885

Thèse--Faculté de droit de Toulouse."Bibliographie": p. [5]-6.Mode of access: Internet

L'acceptation de l'enquête dans la procédure criminelle au moyen age,

Esmein, A. (Adhémar), 1848-1913.

January 1888

"Extrait de la Revue générale du droit."Bibliographical footnotes.Mode of access: Internet

Le droit de l'état sur la mer territoriale /

Lapradelle, Albert Geouffre de, 1871-1955.

January 1898

"Extrait de la Revue générale de droit international public."Bibliographical footnotes.Mode of acces...

Les animaux et les lois,

Duméril, Henri, 1855-

January 1880

"Extrait de la Revue générale du droit."Bibliographical footnotes.Mode of access: Internet

De la protection légale des enfants contre les abus de l'autorité paternelle.

Fuzier-Herman, Edouard.

January 1878

"Mémoire couronné par l'Académie de législation de Toulouse."Mode of access: Internet

Étude sur l'influence légitime de la conscience morale en droit pénal,

Brocher, Charles, 1811-1884.

January 1878

"Extrait de la Revue général du droit."Bibliographical footnotes.Mode of access: Internet

La loi sur la protection de l'enfance devant le sénat.

Quérenet, René.

January 1884

"Extrait du Bulletin de la société générale des prisons."Mode of access: Internet

La propriété industrielle, littéraire et artistique au point de vue administratif

Maillard, Georges.

"Extrait du 'Répertoire du droit administratif' ..."Bibliographical footnotes.Mode of access: Intern...

Notice sur sa vie et ses écrits juridiques,

Giraud, Charles, 1802-1881.

January 1883

"Extrait de la NOUVELLE revue historique de droit français et étranger."Mode of access: Internet

Une nouvelle théorie sur la personnalité civile,

Heuvel, J. van den (Jules), 1854-1926.

January 1882

"Extrait de la Revue Générale."Bibliographical footnotes.Mode of access: Internet

Des mesures de protection à prendre au moment de l'arrestation de l'enfant en vue de le soustraire au danger du séjour en commun dans les postes de police et au dépôt.

Ferdinand-Dreyfus, 1849-1915.

January 1892

"Comité de la défense des enfants arrêtés ou traduits en justice."Mode of access: Internet

De la condition juridique de l'époux survivant, projet de loi,

Boissonade, Gustave, 1825-1910.

January 1872

"Extrait de la Revue de législation française et étrangère, no. dáoût 1872."Bibliographical footnote...

De l'usement de Rohan ou Du domaine congéable,

Derome, Théodore.

January 1863

"Extrait de la Revue critique de législation et de jurisprudence."Bibliographical footnotes.Mode of ...

De la propriété familiale dans dans [sic] l'ancien droit suédois

Beauchet, Ludovic, 1855-1914.

January 1901

"Extrait de la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, Décembre 1900, Janvier 1901....

La protection de la maternité ourvière.

Association nationale française pour la protection légale des travailleurs.
Strauss, Paul, 1852-
Marin, Louis, 1871-1960.

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De la puissance paternelle et de la protection légale de l'enfance,

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Extracted data

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