Convention conclue le 23 février 1882, entre la France et la Confédération suisse, sur les rapports de voisinage et sur la surveillance des forêts limitrophes.

Conférence sanitaire internationale de Paris, 7 février-3 avril 1894. Procès-verbaux.

International sanitary conference. 9th, Paris, 1894.
France. Ministère des affaires étrangères.

Binder's title: Documents diplomatiques.At head of title: Ministère des affaires étrangères.Mode of ...

Rapport du Comité météorologique international. Réunion de Copenhague. 1882.

International Meteorological Committee (1882 : Copenhagen, Denmark)
Bureau central météorologique de France.

At head of title: Bureau central météorologique de France.Mode of access: Internet

La pêche à Boulogne sur-Mer en 1882.

Deseille, Ernest, 1835-

January 1883

At head of cover-title: Exposition internationale de pêche à Londres.Cover-title.Mode of access: Int...

Convention conclue, le 23 février 1882, entre la France et la Confédération suisse, pour la garantie réciproque de la propriété littéraire et artistique.

France.
Switzerland. Treaties, etc. France, 1882 February 23.
France. Ministère des affaires étrangères.

January 1882

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover title.Mode of access: Internet

Convention entre la France et la confédération suisse, conclue le 23 février 1882, pour la garantie réciproque des marques de fabrique et de commerce, des noms commerciaux, des dessins et des modèles industriels.

France.
Switzerland. Treaties, etc. France, 1882 February 23.
France. Ministère des affaires étrangères.

January 1882

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover title.Mode of access: Internet

Convention signée le 23 Février 1882, entre La France et La Suisse, pour la garantie réciproque,

France. Treaties, etc. Madagascar, 1885 December 17.

January 1882

At head of title : Ministère des affaires étrangères.Mode of access: Internet

Traité de commerce conclu entre la France et les Pays-Bas le 24 mars 1882 et tarifs annexes.

France.
Netherlands. Treaties, etc. France, 1882 March 24.
France. Ministère des affaires étrangères.

January 1882

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover title.Mode of access: Internet

Traité de commerce et de navigation conclu le 6 février 1882 entre la France et l'Espagne et tarifs annexes.

France.
France. Ministère des affaires étrangères.
Spain. Treaties, etc., 1875-1885 (Alfonso XII)

January 1882

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover title.Mode of access: Internet

Conférences internationales pour les négociations commerciales entre la France et l'Espagne. (16 octobre-8 décembre 1877.)

France. Ministère des affaires étrangères.

January 1877

At head of title: Ministère des affaires étrangères."Convention de commerce entre la France et l'Esp...

Documents diplomatiques. Déclaration additionnelle du 21 mars 1899 à la convention franco-anglaise du 14 juin 1898.

France. Ministère des affaires étrangères.
Great Britain. Treaties, etc. (1837-1901 : Victoria)
France. Treaties, etc. (1895-1899 : Faure)

January 1899

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover-title.Mode of access: Internet

Conventions sanitaires.

Belgium. Administration du service de santé et de l'hygiène.
Belgium.

January 1910

At head of title: Ministère de l'intérieur et de l'agriculture. Administration du service de sante...

Traité entre la France et la Confédération suisse conclu le 23 février 1882, sur l'établissement des franc̜ais en Suisse, et des suisses en France.

France.

January 1882

Numbering taken from Robert Doré's "Bibliographie des Livres jaunes," Revue des bibliothèques, v.32....

Conférence internationale sur le régime des sucres. Sessions d'avril-mai et août 1888.

International conference on the question of sugar bounties, London, 1888.
France. Ministère des affaires étrangères.

At head of title: Ministère des affaires étrangères. Documents diplomatiques.Mode of access: Interne...

Convention conclue entre la France et le Cambodge le 17 juin 1884 pour règler les rapports respectifs des deux pays.

France.
Cambodia. Treaties, etc.

January 1884

At head of title: Gouvernement de la Cochinchine française.Mode of access: Internet

Séance de clôture du Congrès.

Congrès international d'anthropologie criminelle (3d : 1892 : Brussels)

January 1892

At head of title: Troisième congrès d'anthropologie criminelle tenu à Bruxelles en 1892 sous le haut...

Conférence sanitaire internationale de Paris, 7 février-3 avril 1894. Procès-verbaux.

International sanitary conference. 9th, Paris, 1894.
France. Ministère des affaires étrangères.

Binder's title: Documents diplomatiques.At head of title: Ministère des affaires étrangères.Mode of ...

Rapport du Comité météorologique international. Réunion de Copenhague. 1882.

International Meteorological Committee (1882 : Copenhagen, Denmark)
Bureau central météorologique de France.

At head of title: Bureau central météorologique de France.Mode of access: Internet

La pêche à Boulogne sur-Mer en 1882.

Deseille, Ernest, 1835-

January 1883

At head of cover-title: Exposition internationale de pêche à Londres.Cover-title.Mode of access: Int...

Convention conclue, le 23 février 1882, entre la France et la Confédération suisse, pour la garantie réciproque de la propriété littéraire et artistique.

France.
Switzerland. Treaties, etc. France, 1882 February 23.
France. Ministère des affaires étrangères.

January 1882

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover title.Mode of access: Internet

Convention entre la France et la confédération suisse, conclue le 23 février 1882, pour la garantie réciproque des marques de fabrique et de commerce, des noms commerciaux, des dessins et des modèles industriels.

France.
Switzerland. Treaties, etc. France, 1882 February 23.
France. Ministère des affaires étrangères.

January 1882

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover title.Mode of access: Internet

Convention signée le 23 Février 1882, entre La France et La Suisse, pour la garantie réciproque,

France. Treaties, etc. Madagascar, 1885 December 17.

January 1882

At head of title : Ministère des affaires étrangères.Mode of access: Internet

Traité de commerce conclu entre la France et les Pays-Bas le 24 mars 1882 et tarifs annexes.

France.
Netherlands. Treaties, etc. France, 1882 March 24.
France. Ministère des affaires étrangères.

January 1882

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover title.Mode of access: Internet

Traité de commerce et de navigation conclu le 6 février 1882 entre la France et l'Espagne et tarifs annexes.

France.
France. Ministère des affaires étrangères.
Spain. Treaties, etc., 1875-1885 (Alfonso XII)

January 1882

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover title.Mode of access: Internet

Conférences internationales pour les négociations commerciales entre la France et l'Espagne. (16 octobre-8 décembre 1877.)

France. Ministère des affaires étrangères.

January 1877

At head of title: Ministère des affaires étrangères."Convention de commerce entre la France et l'Esp...

Documents diplomatiques. Déclaration additionnelle du 21 mars 1899 à la convention franco-anglaise du 14 juin 1898.

France. Ministère des affaires étrangères.
Great Britain. Treaties, etc. (1837-1901 : Victoria)
France. Treaties, etc. (1895-1899 : Faure)

January 1899

At head of title: Ministère des affaires étrangères.Cover-title.Mode of access: Internet

Conventions sanitaires.

Belgium. Administration du service de santé et de l'hygiène.
Belgium.

January 1910

At head of title: Ministère de l'intérieur et de l'agriculture. Administration du service de sante...

Traité entre la France et la Confédération suisse conclu le 23 février 1882, sur l'établissement des franc̜ais en Suisse, et des suisses en France.

France.

January 1882

Numbering taken from Robert Doré's "Bibliographie des Livres jaunes," Revue des bibliothèques, v.32....

Conférence internationale sur le régime des sucres. Sessions d'avril-mai et août 1888.

International conference on the question of sugar bounties, London, 1888.
France. Ministère des affaires étrangères.

At head of title: Ministère des affaires étrangères. Documents diplomatiques.Mode of access: Interne...

Convention conclue entre la France et le Cambodge le 17 juin 1884 pour règler les rapports respectifs des deux pays.

France.
Cambodia. Treaties, etc.

January 1884

At head of title: Gouvernement de la Cochinchine française.Mode of access: Internet

Séance de clôture du Congrès.

Congrès international d'anthropologie criminelle (3d : 1892 : Brussels)

January 1892

At head of title: Troisième congrès d'anthropologie criminelle tenu à Bruxelles en 1892 sous le haut...

Conférence sanitaire internationale de Paris, 7 février-3 avril 1894. Procès-verbaux.

International sanitary conference. 9th, Paris, 1894.
France. Ministère des affaires étrangères.

Binder's title: Documents diplomatiques.At head of title: Ministère des affaires étrangères.Mode of ...

Rapport du Comité météorologique international. Réunion de Copenhague. 1882.

International Meteorological Committee (1882 : Copenhagen, Denmark)
Bureau central météorologique de France.

At head of title: Bureau central météorologique de France.Mode of access: Internet

La pêche à Boulogne sur-Mer en 1882.

Deseille, Ernest, 1835-

January 1883

At head of cover-title: Exposition internationale de pêche à Londres.Cover-title.Mode of access: Int...

Convention conclue le 23 février 1882, entre la France et la Confédération suisse, sur les rapports de voisinage et sur la surveillance des forêts limitrophes.

Abstract

Extracted data

Convention conclue le 23 février 1882, entre la France et la Confédération suisse, sur les rapports de voisinage et sur la surveillance des forêts limitrophes.

Abstract

Extracted data

Related items

Related items