"Appendice: Reglement général de police maritime du 19 septembre 1885": p. 141-156.Mode of access: Internet
"Appendice du Bulletin officiel du mois de septembre 1852."Mode of access: Internet
"Extrait des Bulletins de l'Académie royale de Belgique, 2me série, tome XXX, nos 9 et 10; 1870."Mod...
At head of title: Appendice au Cours de Droit Administratif.Mode of access: Internet
"Extrait du Bulletin de la Société des antiquaires de l'ouest (2e trimestre 1897)."Mode of access: I...
"Appendice: comprenant les lois relatives aux chemins a barrières de Québec, de Montréal, et de Cham...
"Extrait de la Revue maritime et coloniale (livraisons d'août 1887 et juillet 1888)."Mode of access:...
"Extrait de la 'Revue de droit international et de législation comparée' (deuxième série, tome VI)."...
"Ouvrages auxquels il est renvoyé" : v.1, p. [1]-2.vol 1 and 2.Mode of access: Internet
"Extrait de la REVUE trimestrielle de droit civil, 1913".Mode of access: Internet
"Extrait des Bulletins de l'Académie royale de Belgique, 2me série, t. XLIX, no. 5; 1880."Mode of ...
Thèse - Université de Paris, Faculté de droit.Bibliography: p.[171]-173.Mode of access: Internet
"Extrait [with corrections] des Annales des ponts et chaussées, (1er et 3me trimestres 1901)"Mode of...
"Le mémoire dont nous donnons ici des extraits a été rédigé en 1858 par M. le capitaine de vaisseau ...
"Liste des publications faites par le Service ... de 1899 à 1910": p. [339]-342.Mode of access: Int...
"Extrait de la 'Revue de droit international et de législation comparée'. 3. série. - Tome I. - 1920...
"Appendice du Bulletin officiel du mois de septembre 1852."Mode of access: Internet
"Extrait des Bulletins de l'Académie royale de Belgique, 2me série, tome XXX, nos 9 et 10; 1870."Mod...
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"Extrait du Bulletin de la Société des antiquaires de l'ouest (2e trimestre 1897)."Mode of access: I...
"Appendice: comprenant les lois relatives aux chemins a barrières de Québec, de Montréal, et de Cham...
"Extrait de la Revue maritime et coloniale (livraisons d'août 1887 et juillet 1888)."Mode of access:...
"Extrait de la 'Revue de droit international et de législation comparée' (deuxième série, tome VI)."...
"Ouvrages auxquels il est renvoyé" : v.1, p. [1]-2.vol 1 and 2.Mode of access: Internet
"Extrait de la REVUE trimestrielle de droit civil, 1913".Mode of access: Internet
"Extrait des Bulletins de l'Académie royale de Belgique, 2me série, t. XLIX, no. 5; 1880."Mode of ...
Thèse - Université de Paris, Faculté de droit.Bibliography: p.[171]-173.Mode of access: Internet
"Extrait [with corrections] des Annales des ponts et chaussées, (1er et 3me trimestres 1901)"Mode of...
"Le mémoire dont nous donnons ici des extraits a été rédigé en 1858 par M. le capitaine de vaisseau ...
"Liste des publications faites par le Service ... de 1899 à 1910": p. [339]-342.Mode of access: Int...
"Extrait de la 'Revue de droit international et de législation comparée'. 3. série. - Tome I. - 1920...
"Appendice du Bulletin officiel du mois de septembre 1852."Mode of access: Internet
"Extrait des Bulletins de l'Académie royale de Belgique, 2me série, tome XXX, nos 9 et 10; 1870."Mod...
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