De la mancipation en droit romain. Histoire des actes de l'état civil en droit français ...

Droit romain: La propriété des fonds provinciaux. Droit français: La propriété foncière en Algérie ...

Pouyanne, Maurice.

January 1895

Thèse--Faculté de droit de Paris."Index bibliographique": p. 405-412.Mode of access: Internet

Droit romain. Les corporations, étude historique et juridique. Droit français. Les syndicats professionnels...

Masson, Paul, 1863-1938.

Thèse--Faculté de droit de Paris."Index bibliographique": p. [v]-ix.Mode of access: Internet

Le reboisement en France; son utilité, sa mise en pratique ...

Bailac, Jean.

Thèse--Faculté de droit de l'Université de Bordeaux."Bibliographie": p. [201]-202.Mode of access: In...

Étude sur la plaidoyer de Cicéron pro Roscio comoedo et la condictio certae pecuniae en droit romain. Étude sur l'immutabilité des conventions matrimoniales en droit français ...

Garrelon, Henri.

January 1891

Thèse--Faculté de droit de Bordeaux."Bibliographie": p. [v]-vii, [205]-206.Mode of access: Internet

Les élections politiques sous la république romaine ...

Moye, Marcel, 1873-1939.

Thèse--Faculté de droit de Bordeaux."Bibliographie": p. [7-8]Mode of access: Internet

Droit romain: le mariage du fils de famille. Droit français: de la haute-cour de justice, suivant la constitution et la législation françaises actuelles ...

Mandrette, Joseph.

January 1891

Thèse--Faculté de droit de Toulouse."Bibliographie": p. 7-9.Mode of access: Internet

Droit romain, les lois agraires sous la république. Droit français, interprétation de l'art.1408 civ.; examen critique de la doctrine et de la jurisprudence.

Jèze, Gaston, 1869-1953.

January 1892

Thèse - Faculté de droit de Toulouse."Bibliographie": p. [v]-vii; [3]-5.Mode of access: Internet

Droit romain histoire de la propriété prétorienne à Rome; histoire du droit du franc-aleu ...

Lanéry d'Arc, Pierre, 1861-

January 1888

Thèse--Faculté de droit d'Aix."Bibliographie": 2d paging, p. 1-2.Mode of access: Internet

Les compagnies privilégiées de commerce de 1715 à 1770 ...

Pommepy, René.

January 1922

Thèse--Faculté de droit de Bordeaux."Bibliographie": p.[173]-174.Mode of access: Internet

Histoire des systèmes sur le fondement du droit de punir et théorie de la pénalité ...

Tisseire, François.

January 1890

Thèse--Faculté de droit de Toulouse."Bibliographie": p. [287]-288.Mode of access: Internet

Droit romain: Droit franc̜ais:

Bleu, A.

January 1894

Thèse--Faculté de droit de Paris."Bibliographie": p. [1]-2.Mode of access: Internet

Droit romain; de la loi Aquilia. Droit français; de l'instruction préparatoire jusqu'a l'arrestation de l'inculpé ...

Cumenge, Alphonse.

January 1891

Thèse--Faculté de droit de Toulouse."Bibliographie": p. i-ii.Mode of access: Internet

Le droit civil français

Zachariä, K. S. (Karl Salomo), 1769-1843.
Vergé, Charles, 1810-1890, joint editor.
Massé, Gabriel, 1807-1881, editor.
France. Laws, statutes, etc., 1799-1814 (Napoléon I). Code Napoléon.

"Table alphabétique par ordre de matières": v. 5, p.[353]-608."Bibliographie choisie de l'ancien dro...

Droit romain: des seconds mariages. Droit français: des transformations d'instance et de régime en matière de divorce et de séparation de corps ...

Peyre, Léon.

January 1893

Thèse--Faculté de droit de Toulouse."Bibliographie": p. [5]-8.Mode of access: Internet

Droit romain: opérations et procédés de la banque romaine. Droit français: du compte-courant ...

Gazaniol, Charles.

January 1894

Thèse--Faculté de droit de Toulouse."Bibliographie": p. [5]-8.Mode of access: Internet

Droit romain: La propriété des fonds provinciaux. Droit français: La propriété foncière en Algérie ...

Pouyanne, Maurice.

January 1895

Thèse--Faculté de droit de Paris."Index bibliographique": p. 405-412.Mode of access: Internet

Droit romain. Les corporations, étude historique et juridique. Droit français. Les syndicats professionnels...

Masson, Paul, 1863-1938.

Thèse--Faculté de droit de Paris."Index bibliographique": p. [v]-ix.Mode of access: Internet

Le reboisement en France; son utilité, sa mise en pratique ...

Bailac, Jean.

Thèse--Faculté de droit de l'Université de Bordeaux."Bibliographie": p. [201]-202.Mode of access: In...

Étude sur la plaidoyer de Cicéron pro Roscio comoedo et la condictio certae pecuniae en droit romain. Étude sur l'immutabilité des conventions matrimoniales en droit français ...

Garrelon, Henri.

January 1891

Thèse--Faculté de droit de Bordeaux."Bibliographie": p. [v]-vii, [205]-206.Mode of access: Internet

Les élections politiques sous la république romaine ...

Moye, Marcel, 1873-1939.

Thèse--Faculté de droit de Bordeaux."Bibliographie": p. [7-8]Mode of access: Internet

Droit romain: le mariage du fils de famille. Droit français: de la haute-cour de justice, suivant la constitution et la législation françaises actuelles ...

Mandrette, Joseph.

January 1891

Thèse--Faculté de droit de Toulouse."Bibliographie": p. 7-9.Mode of access: Internet

Droit romain, les lois agraires sous la république. Droit français, interprétation de l'art.1408 civ.; examen critique de la doctrine et de la jurisprudence.

Jèze, Gaston, 1869-1953.

January 1892

Thèse - Faculté de droit de Toulouse."Bibliographie": p. [v]-vii; [3]-5.Mode of access: Internet

Droit romain histoire de la propriété prétorienne à Rome; histoire du droit du franc-aleu ...

Lanéry d'Arc, Pierre, 1861-

January 1888

Thèse--Faculté de droit d'Aix."Bibliographie": 2d paging, p. 1-2.Mode of access: Internet

Les compagnies privilégiées de commerce de 1715 à 1770 ...

Pommepy, René.

January 1922

Thèse--Faculté de droit de Bordeaux."Bibliographie": p.[173]-174.Mode of access: Internet

Histoire des systèmes sur le fondement du droit de punir et théorie de la pénalité ...

Tisseire, François.

January 1890

Thèse--Faculté de droit de Toulouse."Bibliographie": p. [287]-288.Mode of access: Internet

Droit romain: Droit franc̜ais:

Bleu, A.

January 1894

Thèse--Faculté de droit de Paris."Bibliographie": p. [1]-2.Mode of access: Internet

Droit romain; de la loi Aquilia. Droit français; de l'instruction préparatoire jusqu'a l'arrestation de l'inculpé ...

Cumenge, Alphonse.

January 1891

Thèse--Faculté de droit de Toulouse."Bibliographie": p. i-ii.Mode of access: Internet

Le droit civil français

Zachariä, K. S. (Karl Salomo), 1769-1843.
Vergé, Charles, 1810-1890, joint editor.
Massé, Gabriel, 1807-1881, editor.
France. Laws, statutes, etc., 1799-1814 (Napoléon I). Code Napoléon.

"Table alphabétique par ordre de matières": v. 5, p.[353]-608."Bibliographie choisie de l'ancien dro...

Droit romain: des seconds mariages. Droit français: des transformations d'instance et de régime en matière de divorce et de séparation de corps ...

Peyre, Léon.

January 1893

Thèse--Faculté de droit de Toulouse."Bibliographie": p. [5]-8.Mode of access: Internet

Droit romain: opérations et procédés de la banque romaine. Droit français: du compte-courant ...

Gazaniol, Charles.

January 1894

Thèse--Faculté de droit de Toulouse."Bibliographie": p. [5]-8.Mode of access: Internet

Droit romain: La propriété des fonds provinciaux. Droit français: La propriété foncière en Algérie ...

Pouyanne, Maurice.

January 1895

Thèse--Faculté de droit de Paris."Index bibliographique": p. 405-412.Mode of access: Internet

Droit romain. Les corporations, étude historique et juridique. Droit français. Les syndicats professionnels...

Masson, Paul, 1863-1938.

Thèse--Faculté de droit de Paris."Index bibliographique": p. [v]-ix.Mode of access: Internet

Le reboisement en France; son utilité, sa mise en pratique ...

Bailac, Jean.

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