Formulaire du Code municipal de la province de Québec [ressource électronique] : suivi d'une table alphabétique et de toutes les formules nécessaires pour l'organisation et le fonctionnement dans une paroisse, d'une compagnie d'assurance mutuelle contre le feu /

Code de procédure civile de la province de Québec [ressource électronique] : en vigueur le premier septembre 1897 : comprenant les observations spéciales des commissaires chargés de la révision et modification du code de procé dure civile ... /

Dorais, O. P. (Oscar Pierre), né 1871.
Dorais, A. P. (Albert Paul)
Québec (Province) Code de procédure civile.

January 1897

Comprend: Index alphabétique et analytique du Code de procédure civile de la province de Québec.Repr...

Code municipal de la province de Québec tel qu'en force le 1er juillet 1882 [ressource électronique] : auquel on a ajouté la jurisprudence des arrêts s'y rapportant, l'Acte des licences de Québec de 1878, la 1ère partie de l'Acte électoral de Québec, etc. etc. /

Bellefeuille, E. Lef. de (Edouard Lefebvre de), 1840-1926.
Québec (Province) Lois, etc.

January 1882

Comprend un index.Comprend des pages d'annonces.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.M...

Index alphabétique des statuts de la province de Québec [ressource électronique] : compilation d'utilité première pour tout homme de loi /

Poulin, H. E.
Chagnon, J. A. (Joseph Antoine), 1845-1910.

January 1880

Nos 113-114 répétés dans la pagination.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'acc...

Tableau analytique du code municipal de la province de Québec [ressource électronique] /

Forget, David

January 1880

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Code municipal de la province de Québec [ressource électronique] : annoté, texte français et anglais mis au courant de la législation et de la jurisprudence : suivi des statuts concernant les corporations municipales et leurs officiers, relatifs aux élections parlementaires, aux licences, aux jurés et jurys, etc., etc. /

Québec (Province)
Bédard, J.-E. (Joseph Edouard), né 1845.

January 1898

Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Code-manuel des huissiers et des shérifs comme officiers des cours civiles de la province de Québec [ressource électronique] : avec formules, tarifs, et index alphabétique et analytique /

Bédard, J.-E. (Joseph Edouard), né 1845

January 1892

Comprend un index.Comprend des références bibliographiques.Reproduction électronique.Mode of access:...

Le Code municipal de la province de Québec et l'hygiène publique [ressource électronique].

Québec (Province) Code municipale.

Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Code municipal de la province de Québec [ressource électronique] : mis au courant de la législation et de la jurisprudence suivi d'un appendice comprenant des extraits des statuts concernant les corporations municipales ... /

Mathieu, M. (Michel), 1838-1916.
Québec (Province) Code municipal.

January 1886

Comprend: Explication des signes et abréviations.Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of...

Extraits du code municipal de la province de Québec pour l'usage des officiers de voirie [ressource électronique].

Québec (Province) Code municipal.

January 1878

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Code de Procédure civile de la province de Québec [ressource électronique] : revu et mis au courant de la législation jusqu'au 14 février 1920 : comprenant la loi relative à l'organisation des tribunaux dans la province (10 Geo. V. c. 79), les régles de pratique en vigueur dans les cours provinciales et une table alphabétique et analytique des matières /

Quebec (Province)
Archambault, A. S. (Anthime Sergius), 1874-1932.

January 1920

"Faisant suite aux éditions antérieures du Code de procédure civile, par Dorais & Dorais."Comprend u...

Extraits du Code municipal de la province de Québec pour l'usage des officiers du conseil local [ressource électronique] /

Forget, David.

January 1886

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Extraits du Code municipal de la province de Québec à l'usage des officiers du Conseil local [ressource électronique] /

Forget, David.
Québec (Province) Code municipal.

January 1895

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Code de procédure civile de la province de Québec [ressource électronique] : mis au courant de la législation jusqu'au 1er octobre, 1910 : comprenant aussi les statuts de la province se rapportant plus immé diatement au Code de procédure /

Quebec (Province)
Mathieu, M. (Michel), 1838-1916.

January 1910

Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Tableau analytique du Code municipal de la province de Québec [ressource électronique] /

Forget, David

January 1871

Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de microfiche de l'I.C. M. H. 10675.Reproduction électro...

Table alphabétique et analytique du Code civile de Bas-Canada [ressource électronique] /

Bélanger, L. (Louis), 1825-1911

January 1867

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Code de procédure civile de la province de Québec [ressource électronique] : en vigueur le premier septembre 1897 : comprenant les observations spéciales des commissaires chargés de la révision et modification du code de procé dure civile ... /

Dorais, O. P. (Oscar Pierre), né 1871.
Dorais, A. P. (Albert Paul)
Québec (Province) Code de procédure civile.

January 1897

Comprend: Index alphabétique et analytique du Code de procédure civile de la province de Québec.Repr...

Code municipal de la province de Québec tel qu'en force le 1er juillet 1882 [ressource électronique] : auquel on a ajouté la jurisprudence des arrêts s'y rapportant, l'Acte des licences de Québec de 1878, la 1ère partie de l'Acte électoral de Québec, etc. etc. /

Bellefeuille, E. Lef. de (Edouard Lefebvre de), 1840-1926.
Québec (Province) Lois, etc.

January 1882

Comprend un index.Comprend des pages d'annonces.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.M...

Index alphabétique des statuts de la province de Québec [ressource électronique] : compilation d'utilité première pour tout homme de loi /

Poulin, H. E.
Chagnon, J. A. (Joseph Antoine), 1845-1910.

January 1880

Nos 113-114 répétés dans la pagination.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'acc...

Tableau analytique du code municipal de la province de Québec [ressource électronique] /

Forget, David

January 1880

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Code municipal de la province de Québec [ressource électronique] : annoté, texte français et anglais mis au courant de la législation et de la jurisprudence : suivi des statuts concernant les corporations municipales et leurs officiers, relatifs aux élections parlementaires, aux licences, aux jurés et jurys, etc., etc. /

Québec (Province)
Bédard, J.-E. (Joseph Edouard), né 1845.

January 1898

Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Code-manuel des huissiers et des shérifs comme officiers des cours civiles de la province de Québec [ressource électronique] : avec formules, tarifs, et index alphabétique et analytique /

Bédard, J.-E. (Joseph Edouard), né 1845

January 1892

Comprend un index.Comprend des références bibliographiques.Reproduction électronique.Mode of access:...

Le Code municipal de la province de Québec et l'hygiène publique [ressource électronique].

Québec (Province) Code municipale.

Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Code municipal de la province de Québec [ressource électronique] : mis au courant de la législation et de la jurisprudence suivi d'un appendice comprenant des extraits des statuts concernant les corporations municipales ... /

Mathieu, M. (Michel), 1838-1916.
Québec (Province) Code municipal.

January 1886

Comprend: Explication des signes et abréviations.Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of...

Extraits du code municipal de la province de Québec pour l'usage des officiers de voirie [ressource électronique].

Québec (Province) Code municipal.

January 1878

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Code de Procédure civile de la province de Québec [ressource électronique] : revu et mis au courant de la législation jusqu'au 14 février 1920 : comprenant la loi relative à l'organisation des tribunaux dans la province (10 Geo. V. c. 79), les régles de pratique en vigueur dans les cours provinciales et une table alphabétique et analytique des matières /

Quebec (Province)
Archambault, A. S. (Anthime Sergius), 1874-1932.

January 1920

"Faisant suite aux éditions antérieures du Code de procédure civile, par Dorais & Dorais."Comprend u...

Extraits du Code municipal de la province de Québec pour l'usage des officiers du conseil local [ressource électronique] /

Forget, David.

January 1886

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Extraits du Code municipal de la province de Québec à l'usage des officiers du Conseil local [ressource électronique] /

Forget, David.
Québec (Province) Code municipal.

January 1895

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Code de procédure civile de la province de Québec [ressource électronique] : mis au courant de la législation jusqu'au 1er octobre, 1910 : comprenant aussi les statuts de la province se rapportant plus immé diatement au Code de procédure /

Quebec (Province)
Mathieu, M. (Michel), 1838-1916.

January 1910

Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Tableau analytique du Code municipal de la province de Québec [ressource électronique] /

Forget, David

January 1871

Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de microfiche de l'I.C. M. H. 10675.Reproduction électro...

Table alphabétique et analytique du Code civile de Bas-Canada [ressource électronique] /

Bélanger, L. (Louis), 1825-1911

January 1867

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Code de procédure civile de la province de Québec [ressource électronique] : en vigueur le premier septembre 1897 : comprenant les observations spéciales des commissaires chargés de la révision et modification du code de procé dure civile ... /

Dorais, O. P. (Oscar Pierre), né 1871.
Dorais, A. P. (Albert Paul)
Québec (Province) Code de procédure civile.

January 1897

Comprend: Index alphabétique et analytique du Code de procédure civile de la province de Québec.Repr...

Code municipal de la province de Québec tel qu'en force le 1er juillet 1882 [ressource électronique] : auquel on a ajouté la jurisprudence des arrêts s'y rapportant, l'Acte des licences de Québec de 1878, la 1ère partie de l'Acte électoral de Québec, etc. etc. /

Bellefeuille, E. Lef. de (Edouard Lefebvre de), 1840-1926.
Québec (Province) Lois, etc.

January 1882

Comprend un index.Comprend des pages d'annonces.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.M...

Index alphabétique des statuts de la province de Québec [ressource électronique] : compilation d'utilité première pour tout homme de loi /

Poulin, H. E.
Chagnon, J. A. (Joseph Antoine), 1845-1910.

January 1880

Nos 113-114 répétés dans la pagination.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'acc...

Formulaire du Code municipal de la province de Québec [ressource électronique] : suivi d'une table alphabétique et de toutes les formules nécessaires pour l'organisation et le fonctionnement dans une paroisse, d'une compagnie d'assurance mutuelle contre le feu /

Abstract

Extracted data

Formulaire du Code municipal de la province de Québec [ressource électronique] : suivi d'une table alphabétique et de toutes les formules nécessaires pour l'organisation et le fonctionnement dans une paroisse, d'une compagnie d'assurance mutuelle contre le feu /

Abstract

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