Compagnie d'assurance provinciale écossaise [ressource électronique] : établie en 1825.

Constitution et règlements de l'Institut des artisans canadiens de Montréal [ressource électronique].

Institut des artisans canadiens de Montréal.

January 1871

Titre de la couverture."Incorporé par l'Acte 29-30 Vict., c. 144."Reproduction électronique.Mode of ...

Partie de la réponse à l'adresse à Son Excellence le gouverneur géné ral, en date du 19e mai, 1853, au sujet de la tenure seigneuriale dans le Bas-Canada [ressource électronique].

Canada. Gouverneur général (1847-1854 : Elgin)

"Imprimée par Ordre du Conseil Legislatif."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d...

Rapport du Comité de la Chambre des communes sur le gouvernement civil du Canada [ressource électronique].

Bas-Canada. Législature. Chambre d'assemblée. Comité spécial nommé pour s'enquérir sur l'état du gouvernement civil du Canada.

"Mis devant la chambre, le 22 juillet, 1828."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode...

Constitution et règlements de l'Institut canadien-français de la cité d'Outaouais tels qu'amendés en 1867 [ressource électronique].

Institut canadien-français.

January 1867

Titre de la couverture.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide W...

Règles et règlements de la Compagnie d'assurance mutuelle contre le feu du comté de Montréal [ressource électronique] : tel qu'apprrouvés [sic] le 4 février 1836, par le Bureau des directeurs, avec des formules d'application, des polices, du tarif d'assurance, de transport, &c. &c.

Compagnie d'assurance mutuelle contre le feu du comté de Montréal.

January 1836

"Incorporé par des actes du Parlement."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'acc...

Constitution et règlements [ressource électronique] /

Chambre de commerce de Gaspé.
Gaspé Board of Trade. Constitution and by-laws.

Titre de la couverture.Texte en anglais et en français.Reproduction électronique.Mode of access: Int...

Le Quatrième parlement de la province de Québec 1878-1882 [ressource électronique] /

Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

La crise du régime parlementaire [ressource électronique] :

DeCelles, Alfred D. (Alfred Duclos), 1843-1925.
Société royale du Canada.

January 1887

"Présenté à la Société royale du Canada à sa réunion du 27 mai 1887."Reproduction électronique.Mode ...

Constitution de la Presse associée de la province de Québec [ressource électronique].

Presse associée de la province de Québec.

January 1883

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Constitutions, statuts et règlements de la Garde indépendante Champlain (de Québec) [ressource électronique].

Garde indépendante Champlain (Québec, Québec)

January 1901

"Fondée le 10 décembre, 1894 ... constituée en corporation civile le 12 avril, 1901."Reproduction él...

Conférence prononcée au Collège de Lévis, le 25 octobre, 1900 [ressource électronique] /

Chouinard, Ephrem, 1854-1918.

Titre de la couverture."De la Gazette de Québec."Reproduction électronique.Mode of access: Internet....

Constitution et règlements de l'Union St. Joseph de St-Hyacinthe [ressource électronique] : fondée le 29 septembre 1874, constituée par acte du Parlement de Québec.

Union St. Joseph de St. Hyacinthe.

January 1890

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Edictum convocationis concilii provincialis ii Quebecensis [ressource électronique].

Église catholique. Archidiocèse de Québec. Archevêque (1850- 1867 : Turgeon)
Turgeon, Pierre-Flavien, 1787-1867.

Titre de départ.Texte en latin seulement.Daté: 6 janvier 1854.Reproduction électronique.Mode of acce...

Acte pour définir les droits seigneuriaux dans le Bas-Canada et pour en faciliter le rachat [ressource électronique].

Canada. L'Acte seigneurial de 1853.

Titre de départ.Connu et cité sous le nom de "L'acte seigneurial de 1853."Reproduction électronique....

Gouvernement et législature de la province de Québec [ressource électronique] = Government and legislature of the province of Quebec.

January 1896

Titre de la couverture.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide W...

Constitution et règlements de l'Institut des artisans canadiens de Montréal [ressource électronique].

Institut des artisans canadiens de Montréal.

January 1871

Titre de la couverture."Incorporé par l'Acte 29-30 Vict., c. 144."Reproduction électronique.Mode of ...

Partie de la réponse à l'adresse à Son Excellence le gouverneur géné ral, en date du 19e mai, 1853, au sujet de la tenure seigneuriale dans le Bas-Canada [ressource électronique].

Canada. Gouverneur général (1847-1854 : Elgin)

"Imprimée par Ordre du Conseil Legislatif."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d...

Rapport du Comité de la Chambre des communes sur le gouvernement civil du Canada [ressource électronique].

Bas-Canada. Législature. Chambre d'assemblée. Comité spécial nommé pour s'enquérir sur l'état du gouvernement civil du Canada.

"Mis devant la chambre, le 22 juillet, 1828."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode...

Constitution et règlements de l'Institut canadien-français de la cité d'Outaouais tels qu'amendés en 1867 [ressource électronique].

Institut canadien-français.

January 1867

Titre de la couverture.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide W...

Règles et règlements de la Compagnie d'assurance mutuelle contre le feu du comté de Montréal [ressource électronique] : tel qu'apprrouvés [sic] le 4 février 1836, par le Bureau des directeurs, avec des formules d'application, des polices, du tarif d'assurance, de transport, &c. &c.

Compagnie d'assurance mutuelle contre le feu du comté de Montréal.

January 1836

"Incorporé par des actes du Parlement."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'acc...

Constitution et règlements [ressource électronique] /

Chambre de commerce de Gaspé.
Gaspé Board of Trade. Constitution and by-laws.

Titre de la couverture.Texte en anglais et en français.Reproduction électronique.Mode of access: Int...

Le Quatrième parlement de la province de Québec 1878-1882 [ressource électronique] /

Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

La crise du régime parlementaire [ressource électronique] :

DeCelles, Alfred D. (Alfred Duclos), 1843-1925.
Société royale du Canada.

January 1887

"Présenté à la Société royale du Canada à sa réunion du 27 mai 1887."Reproduction électronique.Mode ...

Constitution de la Presse associée de la province de Québec [ressource électronique].

Presse associée de la province de Québec.

January 1883

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Constitutions, statuts et règlements de la Garde indépendante Champlain (de Québec) [ressource électronique].

Garde indépendante Champlain (Québec, Québec)

January 1901

"Fondée le 10 décembre, 1894 ... constituée en corporation civile le 12 avril, 1901."Reproduction él...

Conférence prononcée au Collège de Lévis, le 25 octobre, 1900 [ressource électronique] /

Chouinard, Ephrem, 1854-1918.

Titre de la couverture."De la Gazette de Québec."Reproduction électronique.Mode of access: Internet....

Constitution et règlements de l'Union St. Joseph de St-Hyacinthe [ressource électronique] : fondée le 29 septembre 1874, constituée par acte du Parlement de Québec.

Union St. Joseph de St. Hyacinthe.

January 1890

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Edictum convocationis concilii provincialis ii Quebecensis [ressource électronique].

Église catholique. Archidiocèse de Québec. Archevêque (1850- 1867 : Turgeon)
Turgeon, Pierre-Flavien, 1787-1867.

Titre de départ.Texte en latin seulement.Daté: 6 janvier 1854.Reproduction électronique.Mode of acce...

Acte pour définir les droits seigneuriaux dans le Bas-Canada et pour en faciliter le rachat [ressource électronique].

Canada. L'Acte seigneurial de 1853.

Titre de départ.Connu et cité sous le nom de "L'acte seigneurial de 1853."Reproduction électronique....

Gouvernement et législature de la province de Québec [ressource électronique] = Government and legislature of the province of Quebec.

January 1896

Titre de la couverture.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide W...

Constitution et règlements de l'Institut des artisans canadiens de Montréal [ressource électronique].

Institut des artisans canadiens de Montréal.

January 1871

Titre de la couverture."Incorporé par l'Acte 29-30 Vict., c. 144."Reproduction électronique.Mode of ...

Partie de la réponse à l'adresse à Son Excellence le gouverneur géné ral, en date du 19e mai, 1853, au sujet de la tenure seigneuriale dans le Bas-Canada [ressource électronique].

Canada. Gouverneur général (1847-1854 : Elgin)

"Imprimée par Ordre du Conseil Legislatif."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d...

Rapport du Comité de la Chambre des communes sur le gouvernement civil du Canada [ressource électronique].

Bas-Canada. Législature. Chambre d'assemblée. Comité spécial nommé pour s'enquérir sur l'état du gouvernement civil du Canada.

"Mis devant la chambre, le 22 juillet, 1828."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode...

Compagnie d'assurance provinciale écossaise [ressource électronique] : établie en 1825.

Abstract

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