Remarques sur les arpentages faits dans le Bas-Canada et extraits de rapports d'arpenteurs [ressource électronique].

La Société de construction permanente de Lévis, fondée en 1869 [ressource électronique] : incorporée par actes du Parlement du Canada.

Société de construction permanente de Lévis.
Canada. Acte concernant les sociétés de construction, 1859.

January 1870

"Statuts refondus du Bas-Canada, chap. 69. Dans le but d'aider ..."Reproduction électronique.Mode of...

Rapport sur les travaux de colonisation de 1858 [ressource électronique] : adressé à l'Hon. P.M. Vankoughnet, commissaire des terres de la Couronne /

Boutillier, T. (Thomas), 1797-1861.

January 1859

"Imprimé par ordre de l'Assemblée législative."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mo...

Rapport du conseil d'administration, rapport des commissaires-censeurs, comptes et résolutions de l'Assemblée [ressource électronique] /

Crédit foncier franco-canadien.

January 1885

Tables."Assemblée générale ordinaire du 28 mai 1885".Reproduction électronique.Mode of access: Inter...

Mines d'or, Bas-Canada [ressource électronique] : extraits du rapport du Commissaire des terres de la couronne du Canada, pour le semestre expiré le 30 juin 1864.

Canada. Département des terres de la couronne.

January 1865

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Rapport sur les chemins de colonisation du Bas-Canada [ressource électronique] : pour l'année 1864.

January 1865

Tables."Imprimé par ordre du Bureau de l'agriculture".Reproduction électronique.Mode of access: Inte...

Les Fonds d'emprunt municipal et les hôpitaux et institutions de charité de la province du Canada [ressource électronique].

Canada. Bureau du vérificateur général.

January 1864

Tables.Comprend: Appendice no. 1.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: Wo...

Extraits du rapport sur l'Exposition de Paris relativement aux produits du Canada [ressource électronique].

Canada. Législature. Conseil législatif.

January 1857

Tables."Imprimé par ordre de l'honorable Conseil législatif."Reproduction électronique.Mode of acces...

Rapport sur les arpentages et explorations prélimnaires [sic] accomplis sur le Chemin de fer canadien du Pacifique dans les années 1877, 1878, 1879 [ressource électronique] /

Fleming, Sandford, Sir, 1827-1915

January 1879

Comprend les rapports de différents arpenteurs, en appendice.Reproduction électronique.Mode of acces...

Appendices des pêcheries du rapport annuel pour 1863 de l'Hon. Wm. McDougall, commissaire des terres de la couronne [ressource électronique] : états de la division des pêcheries, rapports des surintendants, rapport du capitaine Fortin, extraits des rapports des gardes-pêches, etc., pour l'année 1863.

Fortin, Pierre, 1823-1888.
Canada. Département des terres de la couronne.

January 1864

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Almanach agricole, commercial et historique de J.B. Rolland & fils pour l'année 1897 [ressource électronique] : (trente-et-unième année).

J. B. Rolland & fils (Firme).

Tables."Montréal. Granger frères papetiers-importateurs--"Couverture."Enregistré conformément à l'ac...

Affaires du Bas-Canada [ressource électronique] : documents et extraits depuis 1828.

January 1833

"Adressés aux divers comités des pétitionnaires dans les districts de Québec, Montréal et des Trois-...

Subdivisions du Bas Canada, en paroisses et townships, depuis 1853 [ressource électronique].

January 1860

"Imprimé par ordre de l'Assemblée législative."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mo...

Actes des municipalités du Bas-Canada [ressource électronique] : 10 & 11 Vict. Cap. 7 (1847), 13 & 14 Vict. Cap. 34 (1850), 14 & 15 Vict. Cap. 98 et 99 (1851).

Canada. Lois, etc.

January 1851

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Second rapport du Comité special sur diverses communications de Son excellence le gouverneur en chef Lord Aylmer sur le sujet des finances de la province du Bas-Canada [ressource électronique].

Bas-Canada. Législature. Chambre d'assemblée. Comité spécial sur diverses communications de Son excellence le gouverneur en chef Lord Aylmer sur le sujet des finances de la province du Bas-Canada.

January 1834

Tables."Imprimé par ordre de la Chambre d'Assemblée, 5 Mars 1834."Reproduction électronique.Mode of ...

Tableau des argents fournis par le gouvernement pour aider aux bâ tisses de maisons d'école dans le Bas-Canada [ressource électronique].

January 1851

"Imprimé par ordre de l'Assemblée législative"."En vertu des actes 7, Vict. chap. 9, 9 Vict.chap. 27...

La Société de construction permanente de Lévis, fondée en 1869 [ressource électronique] : incorporée par actes du Parlement du Canada.

Société de construction permanente de Lévis.
Canada. Acte concernant les sociétés de construction, 1859.

January 1870

"Statuts refondus du Bas-Canada, chap. 69. Dans le but d'aider ..."Reproduction électronique.Mode of...

Rapport sur les travaux de colonisation de 1858 [ressource électronique] : adressé à l'Hon. P.M. Vankoughnet, commissaire des terres de la Couronne /

Boutillier, T. (Thomas), 1797-1861.

January 1859

"Imprimé par ordre de l'Assemblée législative."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mo...

Rapport du conseil d'administration, rapport des commissaires-censeurs, comptes et résolutions de l'Assemblée [ressource électronique] /

Crédit foncier franco-canadien.

January 1885

Tables."Assemblée générale ordinaire du 28 mai 1885".Reproduction électronique.Mode of access: Inter...

Mines d'or, Bas-Canada [ressource électronique] : extraits du rapport du Commissaire des terres de la couronne du Canada, pour le semestre expiré le 30 juin 1864.

Canada. Département des terres de la couronne.

January 1865

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Rapport sur les chemins de colonisation du Bas-Canada [ressource électronique] : pour l'année 1864.

January 1865

Tables."Imprimé par ordre du Bureau de l'agriculture".Reproduction électronique.Mode of access: Inte...

Les Fonds d'emprunt municipal et les hôpitaux et institutions de charité de la province du Canada [ressource électronique].

Canada. Bureau du vérificateur général.

January 1864

Tables.Comprend: Appendice no. 1.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: Wo...

Extraits du rapport sur l'Exposition de Paris relativement aux produits du Canada [ressource électronique].

Canada. Législature. Conseil législatif.

January 1857

Tables."Imprimé par ordre de l'honorable Conseil législatif."Reproduction électronique.Mode of acces...

Rapport sur les arpentages et explorations prélimnaires [sic] accomplis sur le Chemin de fer canadien du Pacifique dans les années 1877, 1878, 1879 [ressource électronique] /

Fleming, Sandford, Sir, 1827-1915

January 1879

Comprend les rapports de différents arpenteurs, en appendice.Reproduction électronique.Mode of acces...

Appendices des pêcheries du rapport annuel pour 1863 de l'Hon. Wm. McDougall, commissaire des terres de la couronne [ressource électronique] : états de la division des pêcheries, rapports des surintendants, rapport du capitaine Fortin, extraits des rapports des gardes-pêches, etc., pour l'année 1863.

Fortin, Pierre, 1823-1888.
Canada. Département des terres de la couronne.

January 1864

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Almanach agricole, commercial et historique de J.B. Rolland & fils pour l'année 1897 [ressource électronique] : (trente-et-unième année).

J. B. Rolland & fils (Firme).

Tables."Montréal. Granger frères papetiers-importateurs--"Couverture."Enregistré conformément à l'ac...

Affaires du Bas-Canada [ressource électronique] : documents et extraits depuis 1828.

January 1833

"Adressés aux divers comités des pétitionnaires dans les districts de Québec, Montréal et des Trois-...

Subdivisions du Bas Canada, en paroisses et townships, depuis 1853 [ressource électronique].

January 1860

"Imprimé par ordre de l'Assemblée législative."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mo...

Actes des municipalités du Bas-Canada [ressource électronique] : 10 & 11 Vict. Cap. 7 (1847), 13 & 14 Vict. Cap. 34 (1850), 14 & 15 Vict. Cap. 98 et 99 (1851).

Canada. Lois, etc.

January 1851

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Second rapport du Comité special sur diverses communications de Son excellence le gouverneur en chef Lord Aylmer sur le sujet des finances de la province du Bas-Canada [ressource électronique].

Bas-Canada. Législature. Chambre d'assemblée. Comité spécial sur diverses communications de Son excellence le gouverneur en chef Lord Aylmer sur le sujet des finances de la province du Bas-Canada.

January 1834

Tables."Imprimé par ordre de la Chambre d'Assemblée, 5 Mars 1834."Reproduction électronique.Mode of ...

Tableau des argents fournis par le gouvernement pour aider aux bâ tisses de maisons d'école dans le Bas-Canada [ressource électronique].

January 1851

"Imprimé par ordre de l'Assemblée législative"."En vertu des actes 7, Vict. chap. 9, 9 Vict.chap. 27...

La Société de construction permanente de Lévis, fondée en 1869 [ressource électronique] : incorporée par actes du Parlement du Canada.

Société de construction permanente de Lévis.
Canada. Acte concernant les sociétés de construction, 1859.

January 1870

"Statuts refondus du Bas-Canada, chap. 69. Dans le but d'aider ..."Reproduction électronique.Mode of...

Rapport sur les travaux de colonisation de 1858 [ressource électronique] : adressé à l'Hon. P.M. Vankoughnet, commissaire des terres de la Couronne /

Boutillier, T. (Thomas), 1797-1861.

January 1859

"Imprimé par ordre de l'Assemblée législative."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mo...

Rapport du conseil d'administration, rapport des commissaires-censeurs, comptes et résolutions de l'Assemblée [ressource électronique] /

Crédit foncier franco-canadien.

January 1885

Tables."Assemblée générale ordinaire du 28 mai 1885".Reproduction électronique.Mode of access: Inter...

Remarques sur les arpentages faits dans le Bas-Canada et extraits de rapports d'arpenteurs [ressource électronique].

Abstract

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Remarques sur les arpentages faits dans le Bas-Canada et extraits de rapports d'arpenteurs [ressource électronique].

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