Acte pour amender l'acte 18 Vict. cap. 159, qui incorpore la cité de Québec [ressource électronique].

Statuts [ressource électronique] : adoptés le 22 mars 1906 /

Société du parler français au Canada.

Sur la couv.: Supplément, avril 1906.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès...

Ordres et règlements du Conseil de la cité de Ste-Cunégonde de Montréal [ressource électronique].

Conseil de la cité de Ste-Cunégonde de Montréal.

January 1895

"Compilés à date."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Annonce des quarante heures, pour l'année 1863 et 64 [ressource électronique].

Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Acte pour amender l'acte pour amender et refondre les dispositions contenues dans les actes et ordonnances concernant l'incorporation de la cité de Québec et l'aqueduc de la dite cité [ressource électronique].

January 1866

Notes dans les marges."29-30 Victoria, Cap. 57."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.M...

Acte pour amender et refondre les dispositions contenues dans les actes et ordonnances concernant l'incorporation de la cité de Québec et l'aqueduc de la dite cité [ressource électronique].

January 1866

Notes dans les marges."29 Victoria, Cap. 57."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode...

La Loi de la cession de biens telle qu'amendée par le statut 47 Vic., chap. 22, Québec [ressource électronique] /

Monier, J.
Québec (Province) Lois, etc.

January 1885

"Chez l'éditeur, no. 30 rue St-Jacques, Montréal."Reproduction électronique.Mode of access: Internet...

Acte pour amender de nouveau l'acte pour amender et refondre les dispositions contenues dans les actes et ordonnances concernant l'incorporation de la cité de Québec et l'aqueduc de la dite cité, et pour amender l'acte vingt-neuvième et trentième Victoria, chapitre cinquante-sept, amendant le susdit acte [ressource électronique].

Titre de départ.Notes dans les marges.En tête du titre: Cap. XXXIII.Reproduction électronique.Mode o...

Amende honorable pour chaque jour des quarante heures [ressource électronique].

Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Acte pour amender les dispositions des divers actes concernant l'incorporation de la cité de Québec [ressource électronique].

Québec (Province) Lois, etc.

Titre de départ.En tête du titre: Anno tricesimo-tertio Victoriæ Reginæ, cap. XLVI."Sanctionné le 1e...

Amende honorable pour les quarante-heures de 1871 et 1872 [ressource électronique].

Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Le 19 janvier 1865 au Collége [sic] L'Assomption [ressource électronique].

January 1865

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Charte de la cité de Montréal [ressource électronique] /

Montréal (Québec)
Choquet, F. X. (François Xavier), né 1851.
Montréal (Québec) Lois, etc.

January 1899

Notes dans les marges."62 Victoria, chap. 58."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mod...

Collège des médecins et chirurgiens de la province de Québec [ressource électronique] : amendements à la loi médicale.

Collège des médecins et chirurgiens de la province de Québec.

January 1898

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Cours d'éducation élémentaire [ressource électronique] : à l'usage de l'école gratuite, établie dans la cité de Québec en 1821 /

Perrault, Joseph-François, 1753-1844

January 1822

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Des puits et des aqueducs [ressource électronique] : investigations à faire /

Beaudry, J. A. U. (Joseph Alphonse Ubalde), m. 1927?

Titre de départ."Communication faite à la Première Convention Annuelle des Services Sanitaires de la...

Statuts [ressource électronique] : adoptés le 22 mars 1906 /

Société du parler français au Canada.

Sur la couv.: Supplément, avril 1906.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès...

Ordres et règlements du Conseil de la cité de Ste-Cunégonde de Montréal [ressource électronique].

Conseil de la cité de Ste-Cunégonde de Montréal.

January 1895

"Compilés à date."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Annonce des quarante heures, pour l'année 1863 et 64 [ressource électronique].

Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Acte pour amender l'acte pour amender et refondre les dispositions contenues dans les actes et ordonnances concernant l'incorporation de la cité de Québec et l'aqueduc de la dite cité [ressource électronique].

January 1866

Notes dans les marges."29-30 Victoria, Cap. 57."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.M...

Acte pour amender et refondre les dispositions contenues dans les actes et ordonnances concernant l'incorporation de la cité de Québec et l'aqueduc de la dite cité [ressource électronique].

January 1866

Notes dans les marges."29 Victoria, Cap. 57."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode...

La Loi de la cession de biens telle qu'amendée par le statut 47 Vic., chap. 22, Québec [ressource électronique] /

Monier, J.
Québec (Province) Lois, etc.

January 1885

"Chez l'éditeur, no. 30 rue St-Jacques, Montréal."Reproduction électronique.Mode of access: Internet...

Acte pour amender de nouveau l'acte pour amender et refondre les dispositions contenues dans les actes et ordonnances concernant l'incorporation de la cité de Québec et l'aqueduc de la dite cité, et pour amender l'acte vingt-neuvième et trentième Victoria, chapitre cinquante-sept, amendant le susdit acte [ressource électronique].

Titre de départ.Notes dans les marges.En tête du titre: Cap. XXXIII.Reproduction électronique.Mode o...

Amende honorable pour chaque jour des quarante heures [ressource électronique].

Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Acte pour amender les dispositions des divers actes concernant l'incorporation de la cité de Québec [ressource électronique].

Québec (Province) Lois, etc.

Titre de départ.En tête du titre: Anno tricesimo-tertio Victoriæ Reginæ, cap. XLVI."Sanctionné le 1e...

Amende honorable pour les quarante-heures de 1871 et 1872 [ressource électronique].

Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Le 19 janvier 1865 au Collége [sic] L'Assomption [ressource électronique].

January 1865

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Charte de la cité de Montréal [ressource électronique] /

Montréal (Québec)
Choquet, F. X. (François Xavier), né 1851.
Montréal (Québec) Lois, etc.

January 1899

Notes dans les marges."62 Victoria, chap. 58."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mod...

Collège des médecins et chirurgiens de la province de Québec [ressource électronique] : amendements à la loi médicale.

Collège des médecins et chirurgiens de la province de Québec.

January 1898

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Cours d'éducation élémentaire [ressource électronique] : à l'usage de l'école gratuite, établie dans la cité de Québec en 1821 /

Perrault, Joseph-François, 1753-1844

January 1822

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Des puits et des aqueducs [ressource électronique] : investigations à faire /

Beaudry, J. A. U. (Joseph Alphonse Ubalde), m. 1927?

Titre de départ."Communication faite à la Première Convention Annuelle des Services Sanitaires de la...

Statuts [ressource électronique] : adoptés le 22 mars 1906 /

Société du parler français au Canada.

Sur la couv.: Supplément, avril 1906.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès...

Ordres et règlements du Conseil de la cité de Ste-Cunégonde de Montréal [ressource électronique].

Conseil de la cité de Ste-Cunégonde de Montréal.

January 1895

"Compilés à date."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Annonce des quarante heures, pour l'année 1863 et 64 [ressource électronique].

Titre de départ.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Acte pour amender l'acte 18 Vict. cap. 159, qui incorpore la cité de Québec [ressource électronique].

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Acte pour amender l'acte 18 Vict. cap. 159, qui incorpore la cité de Québec [ressource électronique].

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