Appendice à la charte et aux règlements de la cité de Montréal [ressource électronique] : contenant les amendements à la charte et les règlements passés depuis la dernière publication des lois municipales en 1865 /

Charte de la cité de Montréal [ressource électronique] /

Montréal (Québec)
Choquet, F. X. (François Xavier), né 1851.
Montréal (Québec) Lois, etc.

January 1899

Notes dans les marges."62 Victoria, chap. 58."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mod...

Charte et statuts de l'Alliance nationale, société de bienfaisance [ressource électronique] : fondée le 11 décembre 1892, incorporée par la législature de la P.Q. (1893) : tels qu'amendés en 1898.

Alliance nationale.

January 1898

Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Loi organique et règlements du Barreau de la province de Québec [ressource électronique] : adoptés le 25 octobre 1917.

Barreau de la province de Quebec.

January 1917

Comprend du texte sur deux colonnes.Comprend un index et un appendice.Reproduction électronique.Mode...

Charte et règlements de la cité de Montréal [ressource électronique] : avec les différents actes de la législature concernant la cité et un appendice /

Montréal (Québec)

January 1865

Comprend un index.Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de microfiche de l'I.C.M. H. 47825.Rep...

Réglements de la cité de Montréal [ressource électronique] : avec un appendice : compilés, révisés et codifiés, par ordre du Conseil de la cité /

Montréal (Québec)
Glackmeyer, Charles, 1820-1892.

January 1865

Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

La charte de la ville de Lévis [ressource électronique] : comprenant le texte de la loi de refonte de 1872, 36 Victoria, chapitre 60, et tous les amendements adoptés par la Législature de Québec /

Lévis (Québec).
Roy, J.-Edmond (Joseph-Edmond), 1858-1913.
Québec (Province). Lois, etc.m

January 1899

Comprend un index.Comprend des références bibliographiques.Reproduction électronique.Mode of access:...

Amendements à la charte de la cité et correspondance et contrats entre le gouvernement, la cité de Québec et la compagnie du chemin de fer du Nord, relativement au règlement concernant la souscription de la vile et au règlement avec la compagnie [ressource électronique].

Québec (Québec).

Titre de la couverture.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide W...

Règlements du comité catholique du Conseil de l'instruction publique [ressource électronique].

Québec (Province). Conseil de l'instruction publique. Comité catholique.

January 1899

Tables."Amendés jusqu'au 1er mai 1899"Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: In...

Les fiançailles et le mariage [ressource électronique] : décret "Ne Temere" du 2 août 1907 expliqué par demandes et par réponses /

Duvic, Jean, 1842-1917.

Comprend un index.Comprend un appendice."Changements à faire en conformité avec les dernières décisi...

Extrait du livre de renvoi officiel de la cité de Montréal, Division centre, Quartier centre [ressource électronique] /

Sicotte, L. W. (Louis Wilfrid), 1838-1911.

January 1870

Texte en français et en anglais.Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: Internet...

Précis de l'histoire de la littérature française [ressource électronique] : suivi d'un appendice sur la littérature chrétienne grecque et latine.

Soeurs de Sainte-Anne.

January 1900

Comprend un index.Comprend des références bibliographiques.Reproduction électronique.Mode of access:...

Études évangéliques [ressource électronique] /

Many, Victor, 1850-1928.

January 1918

Comprend un appendice.Notes bibliographiques au bas des pages.Reproduction électronique.Mode of acce...

Extrait du livre de renvoi officiel de la cité de Montréal, division ouest, quartier St. Antoine [ressource électronique] /

Sicotte, L. W. (Louis Wilfrid), 1838-1911.

January 1870

Textes en français et en anglais.Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: Interne...

Charte de l'Association St-Jean Baptiste de Montréal [ressource électronique] : avec les amendements jusqu'à 1906, inclusivement.

Association Saint-Jean-Baptiste de Montréal.

Titre de la couv.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Études et appréciations [ressource électronique] : nouveaux mélanges canadiens /

Paquet, Louis-Adolphe, 1859-1942.

January 1919

Comprend des appendices.Comprend des références bibliographiques.Reproduction électronique.Mode of a...

Charte de la cité de Montréal [ressource électronique] /

Montréal (Québec)
Choquet, F. X. (François Xavier), né 1851.
Montréal (Québec) Lois, etc.

January 1899

Notes dans les marges."62 Victoria, chap. 58."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mod...

Charte et statuts de l'Alliance nationale, société de bienfaisance [ressource électronique] : fondée le 11 décembre 1892, incorporée par la législature de la P.Q. (1893) : tels qu'amendés en 1898.

Alliance nationale.

January 1898

Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Loi organique et règlements du Barreau de la province de Québec [ressource électronique] : adoptés le 25 octobre 1917.

Barreau de la province de Quebec.

January 1917

Comprend du texte sur deux colonnes.Comprend un index et un appendice.Reproduction électronique.Mode...

Charte et règlements de la cité de Montréal [ressource électronique] : avec les différents actes de la législature concernant la cité et un appendice /

Montréal (Québec)

January 1865

Comprend un index.Aussi disponible en anglais. Voir le numéro de microfiche de l'I.C.M. H. 47825.Rep...

Réglements de la cité de Montréal [ressource électronique] : avec un appendice : compilés, révisés et codifiés, par ordre du Conseil de la cité /

Montréal (Québec)
Glackmeyer, Charles, 1820-1892.

January 1865

Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

La charte de la ville de Lévis [ressource électronique] : comprenant le texte de la loi de refonte de 1872, 36 Victoria, chapitre 60, et tous les amendements adoptés par la Législature de Québec /

Lévis (Québec).
Roy, J.-Edmond (Joseph-Edmond), 1858-1913.
Québec (Province). Lois, etc.m

January 1899

Comprend un index.Comprend des références bibliographiques.Reproduction électronique.Mode of access:...

Amendements à la charte de la cité et correspondance et contrats entre le gouvernement, la cité de Québec et la compagnie du chemin de fer du Nord, relativement au règlement concernant la souscription de la vile et au règlement avec la compagnie [ressource électronique].

Québec (Québec).

Titre de la couverture.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide W...

Règlements du comité catholique du Conseil de l'instruction publique [ressource électronique].

Québec (Province). Conseil de l'instruction publique. Comité catholique.

January 1899

Tables."Amendés jusqu'au 1er mai 1899"Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: In...

Les fiançailles et le mariage [ressource électronique] : décret "Ne Temere" du 2 août 1907 expliqué par demandes et par réponses /

Duvic, Jean, 1842-1917.

Comprend un index.Comprend un appendice."Changements à faire en conformité avec les dernières décisi...

Extrait du livre de renvoi officiel de la cité de Montréal, Division centre, Quartier centre [ressource électronique] /

Sicotte, L. W. (Louis Wilfrid), 1838-1911.

January 1870

Texte en français et en anglais.Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: Internet...

Précis de l'histoire de la littérature française [ressource électronique] : suivi d'un appendice sur la littérature chrétienne grecque et latine.

Soeurs de Sainte-Anne.

January 1900

Comprend un index.Comprend des références bibliographiques.Reproduction électronique.Mode of access:...

Études évangéliques [ressource électronique] /

Many, Victor, 1850-1928.

January 1918

Comprend un appendice.Notes bibliographiques au bas des pages.Reproduction électronique.Mode of acce...

Extrait du livre de renvoi officiel de la cité de Montréal, division ouest, quartier St. Antoine [ressource électronique] /

Sicotte, L. W. (Louis Wilfrid), 1838-1911.

January 1870

Textes en français et en anglais.Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: Interne...

Charte de l'Association St-Jean Baptiste de Montréal [ressource électronique] : avec les amendements jusqu'à 1906, inclusivement.

Association Saint-Jean-Baptiste de Montréal.

Titre de la couv.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Études et appréciations [ressource électronique] : nouveaux mélanges canadiens /

Paquet, Louis-Adolphe, 1859-1942.

January 1919

Comprend des appendices.Comprend des références bibliographiques.Reproduction électronique.Mode of a...

Charte de la cité de Montréal [ressource électronique] /

Montréal (Québec)
Choquet, F. X. (François Xavier), né 1851.
Montréal (Québec) Lois, etc.

January 1899

Notes dans les marges."62 Victoria, chap. 58."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mod...

Charte et statuts de l'Alliance nationale, société de bienfaisance [ressource électronique] : fondée le 11 décembre 1892, incorporée par la législature de la P.Q. (1893) : tels qu'amendés en 1898.

Alliance nationale.

January 1898

Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Loi organique et règlements du Barreau de la province de Québec [ressource électronique] : adoptés le 25 octobre 1917.

Barreau de la province de Quebec.

January 1917

Comprend du texte sur deux colonnes.Comprend un index et un appendice.Reproduction électronique.Mode...

Appendice à la charte et aux règlements de la cité de Montréal [ressource électronique] : contenant les amendements à la charte et les règlements passés depuis la dernière publication des lois municipales en 1865 /

Abstract

Extracted data

Appendice à la charte et aux règlements de la cité de Montréal [ressource électronique] : contenant les amendements à la charte et les règlements passés depuis la dernière publication des lois municipales en 1865 /

Abstract

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