Jurisprudence canadienne, index analytique des décisions juiciaires rapportées de 1864 à 1871 [ressource électronique] : dans les volumes 8, 9, 10, 11, 12, 13 et 14 du Jurist; 14, 15, 16 et 17 des Reports; 1, 2, 3 et 4 du Law Journal; 1 et 2 de la Revue légale : précédé d'une traduction de la dissertation du juge-en-chef Sewell sur les plaidoiries dans le Bas-Canada : et suivi de tables de référence de concordance et des noms des parties /

Rapports judiciaires révisés de la province de Québec [ressource électronique] : comprenant la révision complète et annotée de toutes les causes rapporté es dans les différentes revues de droit de cette province, jusqu'au 1er janvier 1892, ainsi que des causes jugées par la Cour suprême et le Conseil privé sur appel de nos tribunaux /

Mathieu, M. (Michel), 1838-1916.

January 1894

La microfiche fait partie d'une collection de l'I.C.M.H. Pour obtenir les microfiches particulières ...

Le droit canadien ou Abrégé des principales lois concernant les habitants de la province de Québec [ressource électronique] : pour l'usage du peuple des étudiants en droit, des maisons d'instructions publiques, des écoles d'agriculture, &c. /

Martel, J. Z. (J. Zebded)

January 1877

Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

La jurisprudence du droit municipal (Jurisprudence of municipal law) [ressource électronique] : contenant les textes français et anglais du nouveau Code municipal, avec résumé de toutes les décisions judiciaires qui s'y rapportent /

Québec (Province)
Pouliot, Jean-François, 1890-1969.

Texte sur deux colonnes.Errata--p. [ii]Comprend des index.Reproduction électronique.Mode of access: ...

Table générale des rapports judiciaires de Québec = General index, 1892-1898 [ressource électronique] : comprenant volumes 1-7 B.R., et volumes 1-14 C. S. /

Kirby, James, né 1840
Mignault, P. B. (Pierre Basile), 1854-1945.

January 1900

Textes en français et en anglais."Publiée par le Conseil Général du Barreau de la Province de Québec...

Catalogue de livres de droit et de jurisprudence de la province de Québec (ci-devant Bas-Canada) [ressource électronique] : avec tables des matières.

C. Theoret (Firme)

Titre de la couverture.En tête du titre: Exposition universelle, Paris 1900.Comprend un index de La ...

Rapports judiciaires revisés de la province de Québec [electronic resource] : comprenant la revision complète et annoté de toutes les causes rapportés dans les différentes revues de droit de cette province, jusqu'au 1er janvier 1892, ainsi que des causes jugés par la cour suprême et le Conseil privé sur appel de nos tribunaux /

Mathieu, M. (Michel), 1838-1916.

January 1893

Text in French and English.Reproduction of original in: National Library of Canada.Part of a CIHM se...

Répertoire général de jurisprudence canadienne contenant un résumé, sous forme alphabétique et chronologique, de toutes les décisions judiciaires rapportées du Conseil privé, de la Cour suprême, de la Cour de l'échiquier, des cours d'amirauté, de la Commission des chemins de fer et des tribunaux de la province de Québec et toute la puissance du Canada dans tout ce qui tombe sous la juridiction du Parlement fédéral, depuis 1770 jusqu'à mai 1913, ainsi qu'une référence aux matières qui se trouvent dans les statuts fédéraux et provinciaux et le texte de ces lois se rapportant au droit civil, avec divers appendices,

Beauchamp, J. J. (Jean Joseph), 1852-1923
Tellier, Maurice
Saint-Cyr, Joseph-Fortunat
Canada. Courts

Kept up to date by supplements. (Supplement for 1913/1925 written by J.-F. Saint-Cyr; 1926/janv. 193...

Almanach judiciaire de la province de Québec [ressource électronique] : contenant les noms des juges de la Puissance du Canada, les protonotaires, shérifs, régistrateurs, magistrats, greffiers, huissiers, etc., de la province de Québec : ainsi que les termes des cours, tarifs des avocats, régistrateurs, notaires et huissiers /

Audette, L. A. (Louis Arthur), 1856-1942.
Dunn, T. W. S. (Thomas William Shea)

January 1888

Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Répertoire Général de Jurisprudence Canadienne : contenant un résumé, sous forme alphabétique et chronologique, de toutes les décisions judiciaires rapportées du conseil privé, de la cour suprême, de la cour de lé̓chiquier, des cours da̓mirauté, de la commission des chemins de fer et des tribunaux de la province de Québec et de toute la puissance du Canada dans tout ce qui tombe sous la juridiction du parlement fédéral, depuis 1770 jusquà̓ mai 1913, ainsi quu̓ne référence aux matières qui se trouvent dans les statuts fédéraux et provinciaux et le texte de ces lois se rapportant au droit civil, avec divers appencices /

Beauchamp, J. J. (Jean Joseph), 1852-1923.

January 1913

Text in French or English.Kept up to date by supplements.Includes index.Mode of access: Internet

Deuxieme table generale des Rapports judiciaries des Quebec. Second general index of the Quebec judicial reports, 1898-1908. Vol. 8-17 B.R.; 15-34 C.S.

Beauchamp, J. J. (Jean Joseph), 1852-1923.
Québec (Province). Superior Court. Rapports judiciaries de Quebec.
Québec (Province). Court of King's Bench. Rapports judiciaries de Quebec.
Consell général du barreau de la province de Québec.

January 1909

Partly in French, partly in English.Binder's title: Quebec official law reports. General index .Mode...

Catalogue de la bibliothèque du Parlement [ressource électronique] : livres de droit, 1878.

Canada. Bibliothèque du Parlement.

January 1878

P. de t. en anglais sur page opposée: Catalogue of the Library of Parliament. Law Library, 1878.En t...

Nouvelle géographie illustrée à l'usage des écoles chrétiennes de la puissance du Canada [ressource électronique] /

Adelbertus, frère, 1811-1889.
Frères des écoles chrétiennes.

Tables.Rédaction attribuée au frère Adelbertus--Canadiana 1867-1900.Comprend un index."Le texte de c...

Le Code civil du Bas-Canada (en force depuis le 1er août 1866) [ressource électronique] : tel qu'il a été amendé par le Parlement du Canada et la législature de Québec jusqu'au 1er janvier 1885 : avec une table alphabétique et analytique des matières /

Bellefeuille, E. Lef. de (Edouard Lefebvre de), 1840-1926.

January 1885

Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Le droit civil canadien avec revue de la jurisprudence de nos tribunaux [ressource électronique] /

Mignault, P. B. (Pierre Basile), 1854-1945

January 1916

Tables.Le titre du vol. 9 diffère des titres précédents dans cette collection.La microfiche fait par...

L'Église et l'éducation au Canada [ressource électronique] : précis historico-juridique ; extrait de l'Église et l'éducation par le même auteur /

Paquet, Louis Adolphe, 1859-1942.

January 1909

Comprend des références bibliographiques.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'a...

Rapports judiciaires révisés de la province de Québec [ressource électronique] : comprenant la révision complète et annotée de toutes les causes rapporté es dans les différentes revues de droit de cette province, jusqu'au 1er janvier 1892, ainsi que des causes jugées par la Cour suprême et le Conseil privé sur appel de nos tribunaux /

Mathieu, M. (Michel), 1838-1916.

January 1894

La microfiche fait partie d'une collection de l'I.C.M.H. Pour obtenir les microfiches particulières ...

Le droit canadien ou Abrégé des principales lois concernant les habitants de la province de Québec [ressource électronique] : pour l'usage du peuple des étudiants en droit, des maisons d'instructions publiques, des écoles d'agriculture, &c. /

Martel, J. Z. (J. Zebded)

January 1877

Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

La jurisprudence du droit municipal (Jurisprudence of municipal law) [ressource électronique] : contenant les textes français et anglais du nouveau Code municipal, avec résumé de toutes les décisions judiciaires qui s'y rapportent /

Québec (Province)
Pouliot, Jean-François, 1890-1969.

Texte sur deux colonnes.Errata--p. [ii]Comprend des index.Reproduction électronique.Mode of access: ...

Table générale des rapports judiciaires de Québec = General index, 1892-1898 [ressource électronique] : comprenant volumes 1-7 B.R., et volumes 1-14 C. S. /

Kirby, James, né 1840
Mignault, P. B. (Pierre Basile), 1854-1945.

January 1900

Textes en français et en anglais."Publiée par le Conseil Général du Barreau de la Province de Québec...

Catalogue de livres de droit et de jurisprudence de la province de Québec (ci-devant Bas-Canada) [ressource électronique] : avec tables des matières.

C. Theoret (Firme)

Titre de la couverture.En tête du titre: Exposition universelle, Paris 1900.Comprend un index de La ...

Rapports judiciaires revisés de la province de Québec [electronic resource] : comprenant la revision complète et annoté de toutes les causes rapportés dans les différentes revues de droit de cette province, jusqu'au 1er janvier 1892, ainsi que des causes jugés par la cour suprême et le Conseil privé sur appel de nos tribunaux /

Mathieu, M. (Michel), 1838-1916.

January 1893

Text in French and English.Reproduction of original in: National Library of Canada.Part of a CIHM se...

Répertoire général de jurisprudence canadienne contenant un résumé, sous forme alphabétique et chronologique, de toutes les décisions judiciaires rapportées du Conseil privé, de la Cour suprême, de la Cour de l'échiquier, des cours d'amirauté, de la Commission des chemins de fer et des tribunaux de la province de Québec et toute la puissance du Canada dans tout ce qui tombe sous la juridiction du Parlement fédéral, depuis 1770 jusqu'à mai 1913, ainsi qu'une référence aux matières qui se trouvent dans les statuts fédéraux et provinciaux et le texte de ces lois se rapportant au droit civil, avec divers appendices,

Beauchamp, J. J. (Jean Joseph), 1852-1923
Tellier, Maurice
Saint-Cyr, Joseph-Fortunat
Canada. Courts

Kept up to date by supplements. (Supplement for 1913/1925 written by J.-F. Saint-Cyr; 1926/janv. 193...

Almanach judiciaire de la province de Québec [ressource électronique] : contenant les noms des juges de la Puissance du Canada, les protonotaires, shérifs, régistrateurs, magistrats, greffiers, huissiers, etc., de la province de Québec : ainsi que les termes des cours, tarifs des avocats, régistrateurs, notaires et huissiers /

Audette, L. A. (Louis Arthur), 1856-1942.
Dunn, T. W. S. (Thomas William Shea)

January 1888

Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Répertoire Général de Jurisprudence Canadienne : contenant un résumé, sous forme alphabétique et chronologique, de toutes les décisions judiciaires rapportées du conseil privé, de la cour suprême, de la cour de lé̓chiquier, des cours da̓mirauté, de la commission des chemins de fer et des tribunaux de la province de Québec et de toute la puissance du Canada dans tout ce qui tombe sous la juridiction du parlement fédéral, depuis 1770 jusquà̓ mai 1913, ainsi quu̓ne référence aux matières qui se trouvent dans les statuts fédéraux et provinciaux et le texte de ces lois se rapportant au droit civil, avec divers appencices /

Beauchamp, J. J. (Jean Joseph), 1852-1923.

January 1913

Text in French or English.Kept up to date by supplements.Includes index.Mode of access: Internet

Deuxieme table generale des Rapports judiciaries des Quebec. Second general index of the Quebec judicial reports, 1898-1908. Vol. 8-17 B.R.; 15-34 C.S.

Beauchamp, J. J. (Jean Joseph), 1852-1923.
Québec (Province). Superior Court. Rapports judiciaries de Quebec.
Québec (Province). Court of King's Bench. Rapports judiciaries de Quebec.
Consell général du barreau de la province de Québec.

January 1909

Partly in French, partly in English.Binder's title: Quebec official law reports. General index .Mode...

Catalogue de la bibliothèque du Parlement [ressource électronique] : livres de droit, 1878.

Canada. Bibliothèque du Parlement.

January 1878

P. de t. en anglais sur page opposée: Catalogue of the Library of Parliament. Law Library, 1878.En t...

Nouvelle géographie illustrée à l'usage des écoles chrétiennes de la puissance du Canada [ressource électronique] /

Adelbertus, frère, 1811-1889.
Frères des écoles chrétiennes.

Tables.Rédaction attribuée au frère Adelbertus--Canadiana 1867-1900.Comprend un index."Le texte de c...

Le Code civil du Bas-Canada (en force depuis le 1er août 1866) [ressource électronique] : tel qu'il a été amendé par le Parlement du Canada et la législature de Québec jusqu'au 1er janvier 1885 : avec une table alphabétique et analytique des matières /

Bellefeuille, E. Lef. de (Edouard Lefebvre de), 1840-1926.

January 1885

Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Le droit civil canadien avec revue de la jurisprudence de nos tribunaux [ressource électronique] /

Mignault, P. B. (Pierre Basile), 1854-1945

January 1916

Tables.Le titre du vol. 9 diffère des titres précédents dans cette collection.La microfiche fait par...

L'Église et l'éducation au Canada [ressource électronique] : précis historico-juridique ; extrait de l'Église et l'éducation par le même auteur /

Paquet, Louis Adolphe, 1859-1942.

January 1909

Comprend des références bibliographiques.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'a...

Rapports judiciaires révisés de la province de Québec [ressource électronique] : comprenant la révision complète et annotée de toutes les causes rapporté es dans les différentes revues de droit de cette province, jusqu'au 1er janvier 1892, ainsi que des causes jugées par la Cour suprême et le Conseil privé sur appel de nos tribunaux /

Mathieu, M. (Michel), 1838-1916.

January 1894

La microfiche fait partie d'une collection de l'I.C.M.H. Pour obtenir les microfiches particulières ...

Le droit canadien ou Abrégé des principales lois concernant les habitants de la province de Québec [ressource électronique] : pour l'usage du peuple des étudiants en droit, des maisons d'instructions publiques, des écoles d'agriculture, &c. /

Martel, J. Z. (J. Zebded)

January 1877

Comprend un index.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

La jurisprudence du droit municipal (Jurisprudence of municipal law) [ressource électronique] : contenant les textes français et anglais du nouveau Code municipal, avec résumé de toutes les décisions judiciaires qui s'y rapportent /

Québec (Province)
Pouliot, Jean-François, 1890-1969.

Texte sur deux colonnes.Errata--p. [ii]Comprend des index.Reproduction électronique.Mode of access: ...

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