Constitution de l'Association canadienne pour l'étude et la diffusion des sciences sociales [ressource électronique] : inauguré jan. 1892.

Constitution et gouvernement du Canada [ressource électronique] : extrait d'une publication officielle, décembre 1893 /

Chapleau, J. A. (Joseph Adolphe), 1840-1898.

January 1894

Avis de l'éditeur signé: Edouard Delpit.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'ac...

Constitutions, statuts et règlements de la Garde indépendante Champlain (de Québec) [ressource électronique].

Garde indépendante Champlain (Québec, Québec)

January 1901

"Fondée le 10 décembre, 1894 ... constituée en corporation civile le 12 avril, 1901."Reproduction él...

Origine et organisation de l'Association médicale canadienne [ressource électronique] : avec les minutes des assemblées tenues à Québec, octobre 1867, et à Montréal, septembre 1868.

Association médicale canadienne.

January 1868

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Constitution et règlements de l'Institut canadien-français de la cité d'Outaouais tels qu'amendés en 1867 [ressource électronique].

Institut canadien-français.

January 1867

Titre de la couverture.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide W...

Constitution et réglements [sic] de la Société de secours mutuels des franco-canadiens [ressource électronique] : fondée et incorporée en 1878.

Société de secours mutuels des franco-canadiens.

January 1878

"Teneat, luceat, floreat."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wid...

Constitution du groupe Jeanne d'Arc de l'Association catholique de la jeunesse canadienne française, 1911 [ressource électronique].

A.C.J.C. Groupe Jeanne d'Arc.

Titre de la couv.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Constitution et règlements de la Société acadienne Saint-François-Xavier de Moncton établie le 2 décembre 1883 [ressource électronique] : revisés mars 1889.

Société acadienne Saint-François-Xavier de Moncton.

Titre de la couverture.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide W...

Constitutions et règlements de la Société d'histoire naturelle de Québec [ressource électronique] : établie le 26 avril 1870.

Société d'histoire naturelle de Québec.

January 1870

Titre de la couv.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Constitution de l'Institut canadien-français [ressource électronique].

Institut canadien-français.

January 1858

Titre de la couverture.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide W...

Constitution et règlements du Club de raquettes Frontenac [ressource électronique].

Club de raquettes Frontenac.

January 1883

"Organisé en janvier 1882".Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wi...

Constitution et règlement de l'Institut canadien-français de la cité d'Ottawa [ressource électronique].

Institut canadien-français.

January 1882

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Constitution et règlements de l'Institut canadien de Québec [ressource électronique].

Institut canadien de Québec.

January 1848

"Fondépar quelques jeunes Canadiens résidents à Québec, le 2 décembre 1847, et incorporé par ordre d...

Règlement et constitution du Club de raquettes "Le Canadien", fondé le 20 novembre 1878 [ressource électronique].

Club de raquettes "Le Canadien".

January 1882

En tête du titre: Soyons distingués. Soyons unis.Reproduction électronique.Mode of access: Internet....

Constitution et règlements du Club de chasse et de pêche Marmier [ressource électronique] : avec amendements jusqu'au 30 janvier 1919.

Club de chasse et de pêche Marmier.

"Incorporé sous l'autorité de l'Acte 48 Vict., Ch. 12, Art. 5493 et suivants, amendés par 59 Vict., ...

Constitution et règlements de l'Union franco-belge (société de secours mutuels) [ressource électronique] : fondée à Montréal en Novembre 1884 par Ferd. Altruye.

Union canadienne franco-belge.

January 1884

Titre de la couverture.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide W...

Constitution et gouvernement du Canada [ressource électronique] : extrait d'une publication officielle, décembre 1893 /

Chapleau, J. A. (Joseph Adolphe), 1840-1898.

January 1894

Avis de l'éditeur signé: Edouard Delpit.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'ac...

Constitutions, statuts et règlements de la Garde indépendante Champlain (de Québec) [ressource électronique].

Garde indépendante Champlain (Québec, Québec)

January 1901

"Fondée le 10 décembre, 1894 ... constituée en corporation civile le 12 avril, 1901."Reproduction él...

Origine et organisation de l'Association médicale canadienne [ressource électronique] : avec les minutes des assemblées tenues à Québec, octobre 1867, et à Montréal, septembre 1868.

Association médicale canadienne.

January 1868

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Constitution et règlements de l'Institut canadien-français de la cité d'Outaouais tels qu'amendés en 1867 [ressource électronique].

Institut canadien-français.

January 1867

Titre de la couverture.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide W...

Constitution et réglements [sic] de la Société de secours mutuels des franco-canadiens [ressource électronique] : fondée et incorporée en 1878.

Société de secours mutuels des franco-canadiens.

January 1878

"Teneat, luceat, floreat."Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wid...

Constitution du groupe Jeanne d'Arc de l'Association catholique de la jeunesse canadienne française, 1911 [ressource électronique].

A.C.J.C. Groupe Jeanne d'Arc.

Titre de la couv.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Constitution et règlements de la Société acadienne Saint-François-Xavier de Moncton établie le 2 décembre 1883 [ressource électronique] : revisés mars 1889.

Société acadienne Saint-François-Xavier de Moncton.

Titre de la couverture.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide W...

Constitutions et règlements de la Société d'histoire naturelle de Québec [ressource électronique] : établie le 26 avril 1870.

Société d'histoire naturelle de Québec.

January 1870

Titre de la couv.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Constitution de l'Institut canadien-français [ressource électronique].

Institut canadien-français.

January 1858

Titre de la couverture.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide W...

Constitution et règlements du Club de raquettes Frontenac [ressource électronique].

Club de raquettes Frontenac.

January 1883

"Organisé en janvier 1882".Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wi...

Constitution et règlement de l'Institut canadien-français de la cité d'Ottawa [ressource électronique].

Institut canadien-français.

January 1882

Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide Web.4

Constitution et règlements de l'Institut canadien de Québec [ressource électronique].

Institut canadien de Québec.

January 1848

"Fondépar quelques jeunes Canadiens résidents à Québec, le 2 décembre 1847, et incorporé par ordre d...

Règlement et constitution du Club de raquettes "Le Canadien", fondé le 20 novembre 1878 [ressource électronique].

Club de raquettes "Le Canadien".

January 1882

En tête du titre: Soyons distingués. Soyons unis.Reproduction électronique.Mode of access: Internet....

Constitution et règlements du Club de chasse et de pêche Marmier [ressource électronique] : avec amendements jusqu'au 30 janvier 1919.

Club de chasse et de pêche Marmier.

"Incorporé sous l'autorité de l'Acte 48 Vict., Ch. 12, Art. 5493 et suivants, amendés par 59 Vict., ...

Constitution et règlements de l'Union franco-belge (société de secours mutuels) [ressource électronique] : fondée à Montréal en Novembre 1884 par Ferd. Altruye.

Union canadienne franco-belge.

January 1884

Titre de la couverture.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'accès: World Wide W...

Constitution et gouvernement du Canada [ressource électronique] : extrait d'une publication officielle, décembre 1893 /

Chapleau, J. A. (Joseph Adolphe), 1840-1898.

January 1894

Avis de l'éditeur signé: Edouard Delpit.Reproduction électronique.Mode of access: Internet.Mode d'ac...

Constitutions, statuts et règlements de la Garde indépendante Champlain (de Québec) [ressource électronique].

Garde indépendante Champlain (Québec, Québec)

January 1901

"Fondée le 10 décembre, 1894 ... constituée en corporation civile le 12 avril, 1901."Reproduction él...

Origine et organisation de l'Association médicale canadienne [ressource électronique] : avec les minutes des assemblées tenues à Québec, octobre 1867, et à Montréal, septembre 1868.

Association médicale canadienne.

January 1868

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Constitution de l'Association canadienne pour l'étude et la diffusion des sciences sociales [ressource électronique] : inauguré jan. 1892.

Abstract

Extracted data

Constitution de l'Association canadienne pour l'étude et la diffusion des sciences sociales [ressource électronique] : inauguré jan. 1892.

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